Aboiement chien toute la journée
Cece78
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^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Depuis fin août, mes voisins ont adoptés 1 chien qui aboie dès qu'il est seul (donc de 8h à 19h, si ce n'es pas 21h).
Ils ont été prévenus de vive voix et d'autres voisins ont déposés des mots sur leur porte pour ce plaindre mais rien n'as changé, car ils ne veulent rien faire.
Du coup, étant en hlm, j'ai contacté mon gardien qui m'as dit qu'il ne pouvait rien faire, mon hlm m'as dit qu'il fallait ce débrouiller entre nous et la police municipale n'as également rien fait à part que l'un des policiers avaient des chiens qui faisaient la même et qu'il trouvé ça normal.
J'aurais aimé trouver une solution, sans devoir porter plainte et l'on m'as parlé de pétition. Qu'en pensez-vous ? Est-ce que quelqu'un pourrait m'aider avec d'autres idées ?
Merci.
Depuis fin août, mes voisins ont adoptés 1 chien qui aboie dès qu'il est seul (donc de 8h à 19h, si ce n'es pas 21h).
Ils ont été prévenus de vive voix et d'autres voisins ont déposés des mots sur leur porte pour ce plaindre mais rien n'as changé, car ils ne veulent rien faire.
Du coup, étant en hlm, j'ai contacté mon gardien qui m'as dit qu'il ne pouvait rien faire, mon hlm m'as dit qu'il fallait ce débrouiller entre nous et la police municipale n'as également rien fait à part que l'un des policiers avaient des chiens qui faisaient la même et qu'il trouvé ça normal.
J'aurais aimé trouver une solution, sans devoir porter plainte et l'on m'as parlé de pétition. Qu'en pensez-vous ? Est-ce que quelqu'un pourrait m'aider avec d'autres idées ?
Merci.
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3 réponses
Seul solution: porter plainte
http://www.pap.fr/conseils/voisinage/le-chien-de-mes-voisins-aboie-que-faire/a7651
article R.1334-31 : aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité.
Faire constater l'infraction
Les officiers de police judiciaire, mais aussi les agents de police municipale, sont habilités à constater ce type d'infraction. Contactez votre mairie, ils se déplaceront pour apprécier sur place le bruit. Aucune mesure n'est obligatoire, l'agent se contentera d'une « constatation auditive ». Si le chien de vos voisins aboie anormalement (longtemps, de façon répétée ou très fort), un procès-verbal sera dressé, et une mise en demeure de remédier au problème leur sera présentée.
Quelles sanctions pour le propriétaire du chien ?
Le propriétaire du chien perturbateur pourra se voir condamner : d'une amende de 450 € à la confiscation de l'animal. Une mesure extrême qui peut, peut-être, encourager vos voisins à trouver une solution alternative et moins traumatisante.
http://www.pap.fr/conseils/voisinage/le-chien-de-mes-voisins-aboie-que-faire/a7651
article R.1334-31 : aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité.
Faire constater l'infraction
Les officiers de police judiciaire, mais aussi les agents de police municipale, sont habilités à constater ce type d'infraction. Contactez votre mairie, ils se déplaceront pour apprécier sur place le bruit. Aucune mesure n'est obligatoire, l'agent se contentera d'une « constatation auditive ». Si le chien de vos voisins aboie anormalement (longtemps, de façon répétée ou très fort), un procès-verbal sera dressé, et une mise en demeure de remédier au problème leur sera présentée.
Quelles sanctions pour le propriétaire du chien ?
Le propriétaire du chien perturbateur pourra se voir condamner : d'une amende de 450 € à la confiscation de l'animal. Une mesure extrême qui peut, peut-être, encourager vos voisins à trouver une solution alternative et moins traumatisante.
Bonjour
chien qui aboie dès qu'il est seul (donc de 8h à 19h, si ce n'es pas 21h).
Pauvre chien, dans ce cas-là, on en prend pas......
++
chien qui aboie dès qu'il est seul (donc de 8h à 19h, si ce n'es pas 21h).
Pauvre chien, dans ce cas-là, on en prend pas......
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Bonsoir,
J'ai connu ce problème. Depuis que j'ai proposé de mettre la radio au chien de l'un des voisins, il n'aboie plus.
Bien sûr, ce chien devrait aussi avoir de la nourriture et la possibilité de sortir pour ses besoins. Il y a pourtant des personnes qui peuvent s'occuper de ce chien en l'absence de leurs maîtres.
J'ai connu ce problème. Depuis que j'ai proposé de mettre la radio au chien de l'un des voisins, il n'aboie plus.
Bien sûr, ce chien devrait aussi avoir de la nourriture et la possibilité de sortir pour ses besoins. Il y a pourtant des personnes qui peuvent s'occuper de ce chien en l'absence de leurs maîtres.
La législation juridique et financière évolue en permanence...