URGENT ! Contestation d'une décision votée par le conseil syndic

NANILYNE - 30 nov. 2015 à 16:28
JPRP64 Messages postés 424 Date d'inscription lundi 7 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2019 - 1 déc. 2015 à 10:57
Bonjour,
Un membre du conseil syndical (nous sommes 6) conteste une décision votée lors d'une réunion avant travaux. Cette personne était absente ce jour là.
A t elle le droit de contester cette décision votée par les 5 membres présents ?
Si elle a le droit, pas de problème. Par contre, si elle n'a pas le doit, peut on révoquer ce membre ? Merci d'avance.

4 réponses

ulyssesourd Messages postés 1242 Date d'inscription mercredi 30 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 23 novembre 2023 308
30 nov. 2015 à 16:48
Bonjour
5 voté pour 1 contre la majorité gagne donc il n'a qu'a se soumettre (et à payer aussi...)

Cordialmenet
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Peut on révoquer cette personne pour le motif exposé ci dessus ?
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