Champ mal cloturé, vaches en liberté
GlobeTroteR
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Gasc -
Gasc -
Bonjour
Je suis l'heureux propriétaire d'une maison ( résidence principale ) à la campagne, au milieu de champs pleins de Vaches . Je n'ai aucun problème avec ces vaches tant qu'elles restent dans leur pré.
Mais voilà, l'herbe est toujours plus verte ailleurs et comme l'agriculteur qui exploite un des champs autour de chez moi ( pas mitoyen, juste un peu plus haut le long de mon impasse ) ne semble pas très motivé à entretenir sa clôture, régulièrement je me retrouve avec des vaches au milieu de la route voire jusque dans ma cour... Risques d'accidents, dommages sur les voitures, bouses dans la cour, ce n'est pas très agréable .
Avec des voisins nous avons essayé de contacter l'agriculteur, mais il ne répond pas au téléphone et ne donne pas suite aux messages laissés sur son répondeur... Apparemment il n'habite pas tout à côté. Je ne sais pas s'il vient régulièrement remettre ses vaches au pré mais qu'elle se font la malle dans la foulée ou si elles se déplacent juste où bon leur semble depuis qu'elles sont sorties de leur pré mais cela fait bien 3 semaines que ça dure et cela commence à être fatiguant.
Quels sont les moyens à ma disposition pour le pousser à bouger , lui faire comprendre qu'il faudrait qu'il trouve une solution ? Et s'il ne veut rien entendre, à qui dois-je m'adresser qui aurait autorité pour lui faire respecter ses obligations ? gendarmerie ? services vétérinaires ?
Merci
Je suis l'heureux propriétaire d'une maison ( résidence principale ) à la campagne, au milieu de champs pleins de Vaches . Je n'ai aucun problème avec ces vaches tant qu'elles restent dans leur pré.
Mais voilà, l'herbe est toujours plus verte ailleurs et comme l'agriculteur qui exploite un des champs autour de chez moi ( pas mitoyen, juste un peu plus haut le long de mon impasse ) ne semble pas très motivé à entretenir sa clôture, régulièrement je me retrouve avec des vaches au milieu de la route voire jusque dans ma cour... Risques d'accidents, dommages sur les voitures, bouses dans la cour, ce n'est pas très agréable .
Avec des voisins nous avons essayé de contacter l'agriculteur, mais il ne répond pas au téléphone et ne donne pas suite aux messages laissés sur son répondeur... Apparemment il n'habite pas tout à côté. Je ne sais pas s'il vient régulièrement remettre ses vaches au pré mais qu'elle se font la malle dans la foulée ou si elles se déplacent juste où bon leur semble depuis qu'elles sont sorties de leur pré mais cela fait bien 3 semaines que ça dure et cela commence à être fatiguant.
Quels sont les moyens à ma disposition pour le pousser à bouger , lui faire comprendre qu'il faudrait qu'il trouve une solution ? Et s'il ne veut rien entendre, à qui dois-je m'adresser qui aurait autorité pour lui faire respecter ses obligations ? gendarmerie ? services vétérinaires ?
Merci
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4 réponses
Bonjour
Ces vaches vagabondant sur la route, il suffit que vous le signaliez à la gendarmerie. Cette contravention est de leur ressort. Ainsi, d'un pierre vous ferez deux coups.
Ces vaches vagabondant sur la route, il suffit que vous le signaliez à la gendarmerie. Cette contravention est de leur ressort. Ainsi, d'un pierre vous ferez deux coups.
... Oui bien sur que je connais le système de la lettre recommandée ...
Mais quoi mettre dans cette lettre recommandée ? Sur quoi s'appuyer et comment être suffisamment convaincant sans tomber dans le piège de la menace ?
Avant de poser ma question ici j'ai navigué sur quelques forums, et il apparaît que ces problèmes de bêtes qui sortent de leur champ ne sont pas si simples à régler...
La gendarmerie ne peut finalement pas faire grand chose dans ces cas, la sanction possible se résumant à une amende de quelques euros par tête de bétail, largement inférieure au coût de la réfection d'une clôture donc pas très efficace!
D'autant que j'ai fini par réussir à contacter l'agriculteur propriétaire des veaux fugueurs, un gars plutôt sympa qui apparemment est aussi embêté que moi parce qu'en fait pour revenir à ma question initiale depuis quelques semaines tous les jours il revient remettre ses bêtes au champ et réparer son bout de clôture endommagée par le taureau qu'un autre agriculteur laisse dans un autre champ voisin !
C'est donc cet autre agriculteur, propriétaire du taureau, qui doit se décider à faire le nécessaire pour clôturer correctement son champ... et celui là n'est pas un très coopératif ! Et je pense pas que la gendarmerie l'effraie beaucoup ...
En résumé, sachant que je ne veux pas partir sur des procédures judiciaires ou de médiation, que puis je mettre dans ma lettre recommandée qui ait une chance de le faire réagir ?
Mais quoi mettre dans cette lettre recommandée ? Sur quoi s'appuyer et comment être suffisamment convaincant sans tomber dans le piège de la menace ?
Avant de poser ma question ici j'ai navigué sur quelques forums, et il apparaît que ces problèmes de bêtes qui sortent de leur champ ne sont pas si simples à régler...
La gendarmerie ne peut finalement pas faire grand chose dans ces cas, la sanction possible se résumant à une amende de quelques euros par tête de bétail, largement inférieure au coût de la réfection d'une clôture donc pas très efficace!
D'autant que j'ai fini par réussir à contacter l'agriculteur propriétaire des veaux fugueurs, un gars plutôt sympa qui apparemment est aussi embêté que moi parce qu'en fait pour revenir à ma question initiale depuis quelques semaines tous les jours il revient remettre ses bêtes au champ et réparer son bout de clôture endommagée par le taureau qu'un autre agriculteur laisse dans un autre champ voisin !
C'est donc cet autre agriculteur, propriétaire du taureau, qui doit se décider à faire le nécessaire pour clôturer correctement son champ... et celui là n'est pas un très coopératif ! Et je pense pas que la gendarmerie l'effraie beaucoup ...
En résumé, sachant que je ne veux pas partir sur des procédures judiciaires ou de médiation, que puis je mettre dans ma lettre recommandée qui ait une chance de le faire réagir ?
Au vue de vos explication la seul solution est de faire une déclaration a votre assurance pour dégât auprès de sur votre assurance ( piétinement de votre pelouse ect ) vous est vos voisin.
Vos assurance se retournerons vers sont assurance peut être qu'il bougeras.
piétinement de votre pelouse => faire devis par un paysagiste => le facture risque d'être salé.
Vos assurance se retournerons vers sont assurance peut être qu'il bougeras.
piétinement de votre pelouse => faire devis par un paysagiste => le facture risque d'être salé.
En fait je me pose même pas la question d'assurance ou de remboursement !
Je sors d'une période de travaux et tout mon terrain tient plus du champ de bataille que du jardin paysager !
Mon problème c'est les désagréments du genre la vache au milieu de la route quand je pars ou rentre chez moi en voiture, le risque d'accident, le comportement erratique et imprévisible de la bestiole ... c'est les bouses de vache dans la cour que tu peux pas faire un pas sans marcher dedans ...
Ce que je veux de la part de l'agriculteur c'est pas un dédommagement c'est qu'il prenne les mesures nécessaires pour que ses vaches restent dans son champ ...
Comment faire pour le pousser à répondre au téléphone et surtout à agir?
Je sors d'une période de travaux et tout mon terrain tient plus du champ de bataille que du jardin paysager !
Mon problème c'est les désagréments du genre la vache au milieu de la route quand je pars ou rentre chez moi en voiture, le risque d'accident, le comportement erratique et imprévisible de la bestiole ... c'est les bouses de vache dans la cour que tu peux pas faire un pas sans marcher dedans ...
Ce que je veux de la part de l'agriculteur c'est pas un dédommagement c'est qu'il prenne les mesures nécessaires pour que ses vaches restent dans son champ ...
Comment faire pour le pousser à répondre au téléphone et surtout à agir?
La législation juridique et financière évolue en permanence...