Vaches dans un lotissement???

Résolu/Fermé

Maison

jenny076 -
titeuf - 29 sept. 2011 à 09:05

Bonjour,

Nous avons acheté un terrain dans un petit lotissement contenant 14 parcelles.On a un grand terrain devant le notre , qui d'apres le promoteur lors de l achat devait rester vide.Or il s avère que ce terrain a un propriétaire qui souhaiterais mettre des vaches dedans!!!! ce terrain est éloigné du notre par la largeur d une route ( de lotissement biensur) mais nos voisins ont un coté de grillage accolé à ce terrain...ma question est: le propriétaire a t il le droit de mettre des vaches si pres d habitations, ca il ya de nombreux désagréments avec les vaches ( odeurs, bruit, mouches, taons...)
Je ne suis pas contre les animaux mais si proches d'habitations il ne faut pas exagérer.De plus on nous avez dit que ce terrain ne serait jamais occupé car pas constructible etc....

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3 réponses

Réponse 1 / 3

titeuf

il y a des distances a respecter entre les bâtiments d'élevage et les habitations.

Mais dans le cas présent, aucune construction n'est prévue et une vache n'est pas considéré comme... construction !

Le promoteur ne vous a pas menti... il n'y a pas de construction prévue dans le pré ! "Non constructible" ne veut pas dire "non occupable" et les vaches auront tout le loisirs de venir brouter dans la verte prairie.

Réponse 2 / 3

*guss* Messages postés 4597 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 2 529

Bonjour,

Nombreux sont les citadins qui vont à la campagne pour « être au calme ».
Mais la campagne n'est pas forcément calme.
Pourquoi, parce qu'il y a des activités et c'est heureux.
Il faut donc accepter, comme en ville, disons ces inconvénients normaux de voisinage.
A quel moment deviennent-ils anormaux ? La jurisprudence considère que les bruits d'élevage ne constituent pas des nuisances graves dues au bruit (passage de tracteur, labour, meuglement des vaches, bêlement des moutons et des chèvres, tintement des cloches portées par des animaux, canons à oiseaux etc.), sauf comportement anormal ou incessant ou encore si l'intensité des bruits est au-dessus des seuils légaux.
C'est la même chose pour les odeurs et les fumées qui sont d'ailleurs réglementées par arrêté préfectoral. Enfin, la règle de l'antériorité peut motiver un refus du permis de construire en vertu de l'article R. 111-3-1 du code de l'urbanisme.
En effet, l'article L. 112-16 du code de la construction et de l'habitation précise que les dommages causés aux occupants d'une habitation par des nuisances dues à des activités agricoles n'entraînent pas droit à réparation lorsque le permis de construire afférent à l'habitation exposée à ces nuisances a été demandé alors que l'activité agricole existait déjà. Bien évidemment ceci n'est valable que si l'exploitation agricole respecte la loi et les règlements relatifs au bruit de voisinage.
Les distances définies par le réglement sanitaire départemental.

Cdlt

jenny076

pour vous répondre, ce n est ps trop le bruit qui me dérange mais surtout les odeurs, les mouches et les taons! ce n est pas parce que l on vit à la campagne que l on doit TOUT accepter! des vaches dans un lotissement j ai jamais vu ça.
J ai des enfants et je ne veux pas qu ils soient piqué par ces horribles bestioles, et les mouches, bonjour l hygiène, les odeurs as terrible quand on est dehors.Je viens de la ille et j avais moins de soucis malgré que l on critique sans cesse la ville! j ai choisi la campagne pour être au vert et que mes enfants puissent profiter du jardin.De l autre coté de mon terrain il y a des poules, des coqs et un élevage d abeilles mais cela ne me dérange pas.Merci pour vos conseils, je vais me renseigner un peu plus.

*guss* Messages postés 4597 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 2 529

Bonsoir,

Vous avez eu beaucoup de réponses.
Maintenant voyez la réglementation, suivant les articles que je vous ai trouvé.
Et informez-vous, du règlement sanitaire de votre département.
Nous ne pouvons pas, faire plus de notre côté.
Cdlt

jenny076

merci bcp guss,pas facile de faire plaisir a tout le monde,jene veux pas ennuyer le propietaire des vaches mais je voudrais aussi etre bien chez moi.bonne soirée

Réponse 3 / 3

jenny076

je sais bien que les vaches ne sont pas des constructions mais je voulais savoir quelles sont les regles à respecter pour mettre des vaches, si on peut dans lotissement, si près d'habitations.Je n ai rien contre les vaches mais ouvrir ma fenêtre et avoir une vache dans ma ligne de mir je ne trouve pas ça terrible, sans compter toutes les autres nuisances...plus bas de chez moi il y en a, elles ne me dérangent pas le moins du monde...En meme temps les vaches ont besoin d une étable pour se protéger du froid, n est ce pas une construction?

titeuf

on répète :

il n'y a pas de distance minimale a respecter pour mettre des vaches dans un pré !

jenny076

alors tout le monde a le droit de faire tout et n importe quoi sans se soucier du bien être des autres! super

mais a priori il y a des regles à respecter dont les distances:50m mini d habitations :http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=538

chiquefille Messages postés 2937 Statut Membre 882

50m wouaw. ala campagne ils ont tous hors la loi alors

jenny076

ce n'est pas moi qui fait les lois.En meme temps ce n est pas totalement la campagne,des vaches j en veux bien mais pas au milieu d un lotissement!!!! j aimerais bien voir comment les gens qui font des commentaires réagiraient si on leur mettait des vaches sous leur fenêtre alors que ce n était pas prévu!!!!!!! il est facile de juger, je ne veux pas de vaches sous ma fenêtre un point c est tout, n en déplaise aux agriculteurs!je ne critique pas leur façon de penser alors qu on me laisse penser ce que je veux.Pour info, c est un agriculteur en costard cravate qui roule en grosse mercédes, j ai vu mieux comme agriculteur!j ai des agriculteurs dans ma famille et eux ça leur viendraient pas a l idée de mettre des vaches dans un lotissement pour ennuyer les voisins, surtout que le propriétaire à d autre terrain!

titeuf

il y avait quoi avant le lotissement ?

la campagne !

Si l'environnement ne vous plait pas, revendez et allez vous installer plus près de la ville.

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