Vaches dans un lotissement???

Résolu/Fermé

Maison

jenny076 - 27 sept. 2011 à 12:20
titeuf - 29 sept. 2011 à 09:05

Bonjour,

Nous avons acheté un terrain dans un petit lotissement contenant 14 parcelles.On a un grand terrain devant le notre , qui d'apres le promoteur lors de l achat devait rester vide.Or il s avère que ce terrain a un propriétaire qui souhaiterais mettre des vaches dedans!!!! ce terrain est éloigné du notre par la largeur d une route ( de lotissement biensur) mais nos voisins ont un coté de grillage accolé à ce terrain...ma question est: le propriétaire a t il le droit de mettre des vaches si pres d habitations, ca il ya de nombreux désagréments avec les vaches ( odeurs, bruit, mouches, taons...)
Je ne suis pas contre les animaux mais si proches d'habitations il ne faut pas exagérer.De plus on nous avez dit que ce terrain ne serait jamais occupé car pas constructible etc....

A voir également:

Distance entre vaches et habitation
Distance a respecfer entre stabulation et maison d habitation - Forum Voisinage
Non respect des distances entre bâtiment agricole d'élevage habitable et maisons - Forum Immobilier
Distance mouton habitation - Forum Voisinage
Élevage de mouton a proximite d'habitations ! - Forum Consommation
Distance de cloture a mouton - Forum Voisinage

3 réponses

Réponse 1 / 3

titeuf
Modifié par titeuf le 27/09/2011 à 14:43

il y a des distances a respecter entre les bâtiments d'élevage et les habitations.

Mais dans le cas présent, aucune construction n'est prévue et une vache n'est pas considéré comme... construction !

Le promoteur ne vous a pas menti... il n'y a pas de construction prévue dans le pré ! "Non constructible" ne veut pas dire "non occupable" et les vaches auront tout le loisirs de venir brouter dans la verte prairie.

Réponse 2 / 3

*guss* Messages postés 4597 Date d'inscription mercredi 26 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 13 août 2012 2 520
27 sept. 2011 à 15:13

Bonjour,

Nombreux sont les citadins qui vont à la campagne pour « être au calme ».
Mais la campagne n'est pas forcément calme.
Pourquoi, parce qu'il y a des activités et c'est heureux.
Il faut donc accepter, comme en ville, disons ces inconvénients normaux de voisinage.
A quel moment deviennent-ils anormaux ? La jurisprudence considère que les bruits d'élevage ne constituent pas des nuisances graves dues au bruit (passage de tracteur, labour, meuglement des vaches, bêlement des moutons et des chèvres, tintement des cloches portées par des animaux, canons à oiseaux etc.), sauf comportement anormal ou incessant ou encore si l'intensité des bruits est au-dessus des seuils légaux.
C'est la même chose pour les odeurs et les fumées qui sont d'ailleurs réglementées par arrêté préfectoral. Enfin, la règle de l'antériorité peut motiver un refus du permis de construire en vertu de l'article R. 111-3-1 du code de l'urbanisme.
En effet, l'article L. 112-16 du code de la construction et de l'habitation précise que les dommages causés aux occupants d'une habitation par des nuisances dues à des activités agricoles n'entraînent pas droit à réparation lorsque le permis de construire afférent à l'habitation exposée à ces nuisances a été demandé alors que l'activité agricole existait déjà. Bien évidemment ceci n'est valable que si l'exploitation agricole respecte la loi et les règlements relatifs au bruit de voisinage.
Les distances définies par le réglement sanitaire départemental.

Cdlt

jenny076
28 sept. 2011 à 12:42

pour vous répondre, ce n est ps trop le bruit qui me dérange mais surtout les odeurs, les mouches et les taons! ce n est pas parce que l on vit à la campagne que l on doit TOUT accepter! des vaches dans un lotissement j ai jamais vu ça.
J ai des enfants et je ne veux pas qu ils soient piqué par ces horribles bestioles, et les mouches, bonjour l hygiène, les odeurs as terrible quand on est dehors.Je viens de la ille et j avais moins de soucis malgré que l on critique sans cesse la ville! j ai choisi la campagne pour être au vert et que mes enfants puissent profiter du jardin.De l autre coté de mon terrain il y a des poules, des coqs et un élevage d abeilles mais cela ne me dérange pas.Merci pour vos conseils, je vais me renseigner un peu plus.

*guss* Messages postés 4597 Date d'inscription mercredi 26 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 13 août 2012 2 520
28 sept. 2011 à 19:14

Bonsoir,

Vous avez eu beaucoup de réponses.
Maintenant voyez la réglementation, suivant les articles que je vous ai trouvé.
Et informez-vous, du règlement sanitaire de votre département.
Nous ne pouvons pas, faire plus de notre côté.
Cdlt

jenny076
28 sept. 2011 à 20:56

merci bcp guss,pas facile de faire plaisir a tout le monde,jene veux pas ennuyer le propietaire des vaches mais je voudrais aussi etre bien chez moi.bonne soirée

Réponse 3 / 3

jenny076
27 sept. 2011 à 14:53

je sais bien que les vaches ne sont pas des constructions mais je voulais savoir quelles sont les regles à respecter pour mettre des vaches, si on peut dans lotissement, si près d'habitations.Je n ai rien contre les vaches mais ouvrir ma fenêtre et avoir une vache dans ma ligne de mir je ne trouve pas ça terrible, sans compter toutes les autres nuisances...plus bas de chez moi il y en a, elles ne me dérangent pas le moins du monde...En meme temps les vaches ont besoin d une étable pour se protéger du froid, n est ce pas une construction?

titeuf
28 sept. 2011 à 08:48

on répète :

il n'y a pas de distance minimale a respecter pour mettre des vaches dans un pré !

jenny076
28 sept. 2011 à 12:37

alors tout le monde a le droit de faire tout et n importe quoi sans se soucier du bien être des autres! super

mais a priori il y a des regles à respecter dont les distances:50m mini d habitations :http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=538

chiquefille Messages postés 2590 Date d'inscription vendredi 6 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2017 876
28 sept. 2011 à 12:41

50m wouaw. ala campagne ils ont tous hors la loi alors

jenny076
28 sept. 2011 à 12:53

ce n'est pas moi qui fait les lois.En meme temps ce n est pas totalement la campagne,des vaches j en veux bien mais pas au milieu d un lotissement!!!! j aimerais bien voir comment les gens qui font des commentaires réagiraient si on leur mettait des vaches sous leur fenêtre alors que ce n était pas prévu!!!!!!! il est facile de juger, je ne veux pas de vaches sous ma fenêtre un point c est tout, n en déplaise aux agriculteurs!je ne critique pas leur façon de penser alors qu on me laisse penser ce que je veux.Pour info, c est un agriculteur en costard cravate qui roule en grosse mercédes, j ai vu mieux comme agriculteur!j ai des agriculteurs dans ma famille et eux ça leur viendraient pas a l idée de mettre des vaches dans un lotissement pour ennuyer les voisins, surtout que le propriétaire à d autre terrain!

titeuf
29 sept. 2011 à 09:05

il y avait quoi avant le lotissement ?

la campagne !

Si l'environnement ne vous plait pas, revendez et allez vous installer plus près de la ville.

Discussions similaires

distance a respecfer entre stabulation et maison d habitation

Bonjour, nous voudrions savoir les distances à respecter entre une stabulation et une maison d habitation. La stabulation est à moins de 20m de notre maison.Cette stabulation a été déclarée comme hangar à fourrage lors de sa construction et transformée en stabulation contenant une vingtaine de bêtes à viande.Ce qui apporte nuisances sonore de très bonne heure lors du chargement le dimanche matin et des odeurs à longueur d année .
merci de votre réponse.

distance élevage familial

Bonjour,

Mon voisin se lance dans l'élevage familial (moins de 50 "équivalent-animaux") comprenant basse-cour et ovins.
Existe-t-il des textes régissant les contraintes de distance et/ou d'enclos spécifique :
- enclos obligatoire, indépendant des clôtures existantes de limite de nos propriétés,
- distance entre le lieu de séjour des animaux et mon premier bâtiment à usage d'habitation ?

NB : Le RSD de l'Isère (département où se trouve cette propriété) est précis pour les élevages non-familiaux mais muet pour ces derniers. P-ê avez-vous connaissance d'autres textes réglementaires ou de jurisprudence ?

Merci pour vos réponses

distance de cloture a mouton

Bonjour,
je voudrais savoir a quel distance je peux faire un enclos pour mettre des moutons, par rapport au bornage de mon voisin merci

élevage de mouton a proximite d'habitations !

Bonjour,
je voudrais connaitre la distance minimum légale autorisée a proximité d'habitations ,en ce qui me concerne, il s'agit de moutons ,chevaux ,chévres .(je n'ai rien contre les animaux ,j'ai un chien 3 chats et des poissons )

merci de vos reponses

cordialement jmjo

Exploitation agricole jouxtant lotissement

Bonjour,

Nous sommes nouveau propriétaire d'une maison individuelle construite en lotissement. Nous n'avons qu'un voisin à notre gauche, qui est propriétaire de son terrain en lotissement avec son habitation, ainsi que d'un autre terrain qui jouxte son habitation sur plusieurs côtés, et également une partie du notre.
Début d'année dernière il nous avait informé son souhait de mettre 2-3 chèvres en pâture sur ce terrain, ce à quoi nous ne nous opposions pas tant que nous n'avions pas de désagréments.
Semaine dernière nous avons eu la surprise de constater la construction d'un enclos représentant tout le terrain qui doit faire approximativement 30 ares. Deux jours ...

distance entre hangar et habitation

Bonjour,

J'habite un village doté d'un scot et lors de ma demande de permis de construire d'une habitation à but locatif il y a 8 mois dans une parcelle de terrain m'appartenant, on m'a précisé que la future habitation serait reculée de 8 mètres par rapport à la route départementale qui passe devant. Or depuis quelques semaines un habitant du même village est en train de faire construire en face de mon habitation, dans une courbe et toujours sur la départementale, une maison mais celle-ci n'est reculée que de 4 mètres tout au plus. De plus elle est face à mon hangar de stockage de paille construit depuis 35 ans. La chambre d'agriculture m'a informé qu'elle n'a pas été contact...

Discussions similaires

Newsletters