Vaches dans un lotissement???
Résolu/Fermé
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3 réponses
il y a des distances a respecter entre les bâtiments d'élevage et les habitations.
Mais dans le cas présent, aucune construction n'est prévue et une vache n'est pas considéré comme... construction !
Le promoteur ne vous a pas menti... il n'y a pas de construction prévue dans le pré ! "Non constructible" ne veut pas dire "non occupable" et les vaches auront tout le loisirs de venir brouter dans la verte prairie.
Mais dans le cas présent, aucune construction n'est prévue et une vache n'est pas considéré comme... construction !
Le promoteur ne vous a pas menti... il n'y a pas de construction prévue dans le pré ! "Non constructible" ne veut pas dire "non occupable" et les vaches auront tout le loisirs de venir brouter dans la verte prairie.