Information sur droits d'auteur
Résolu
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1 réponse
Bonjour,
Expliquez-vous mieux, parce que là moi je n'ai rien compris, faut dire que je ne joue jamais !
C'est quoi « Sprite », c'est une limonade ?!
Vous ne pouvez rien utiliser qui appartienne à quelqu'un d'autre, sans l'accord de cet autre.
Code de la propriété intelelctuelle, droits patrimoniaux :
http://legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414
Cordialement.
Expliquez-vous mieux, parce que là moi je n'ai rien compris, faut dire que je ne joue jamais !
C'est quoi « Sprite », c'est une limonade ?!
Vous ne pouvez rien utiliser qui appartienne à quelqu'un d'autre, sans l'accord de cet autre.
Code de la propriété intelelctuelle, droits patrimoniaux :
http://legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414
Cordialement.
11 nov. 2015 à 19:09
Merci de votre aide.
Modifié par Lucifer archange déchu ou déçu le 11/11/2015 à 19:11
Pour votre projet : Non !
Cordialement.