Animaux de la ferme près des maisons

laray -  
Josh Randall Messages postés 17922 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
est-il possible de mettre des animaux ds un vieux corps de ferme inoccupé par des animaux depuis depuis + de 15 ans à moins de la distance autorisée des maisons d'habitations?

4 réponses

  1.
    Josh Randall Messages postés 17922 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 345
     
    Bonjour

    Pour en être sûr, voir ce que dit le règlement de l'agence régionale de santé dont tu trouveras les coordonnées en cliquant sur le lien ci-dessous
    https://www.ars.sante.fr
    1
  2. BmV Messages postés 43729 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 623
     
    Et aussi vérifier dans le règlement du PLU si une telle activité d'élevage (ce qui semble être le cas) est autorisée dans cette zone...
    1
    1. Josh Randall Messages postés 17922 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 345
       
      oui aussi...
      0
  3. Lieo Messages postés 66 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6
     
    Bonsoir,

    Concernant la présence d'animaux sur votre terrain il n'y a pas sauf erreur de ma part de distance réglementaire à respecter avec les maisons voisines.

    Il convient néanmoins de respecter l'usage normal de l'endroit où l'on souhaite installer des animaux.

    Ainsi par exemple, un propriétaire ne pourrait installer un poulailler dans son appartement en plein centre ville.

    Pour répondre à votre question, le fait que ce corps de ferme soit inoccupé depuis plus de 15 ans n'a aucun incident. Ainsi si ce corps de ferme se trouve toujours dans une zone dite "rurale", il est possible par exemple d'installer des animaux de basse cour.

    Cordialement.
    0
    1. kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 924
       
      Sauf erreur de votre part ....

      On sent ici aussi la maîtrise du sujet ..........

      Justement suivant le nombre et la qualité ( canards....cochons....vaches...) il y a des distances à respecter

      Cela dépend aussi du plan local d'urbanisme .............

      Bref c'est gentil de vouloir répondre mais bon ...
      0
    2. djivi38 Messages postés 54351 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 467
       
      à Lieo :

      "... n'a aucun incident"
      Vous voulez probablement dire "... n'a aucune incidence." ?

      Bonne soirée.
      0

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