Sujet Précédent Sujet Suivant

Animaux de la ferme près des maisons

laray - 8 nov. 2015 à 18:22
Josh Randall Messages postés 26561 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 5 septembre 2024 - 8 nov. 2015 à 22:47
Bonjour,
est-il possible de mettre des animaux ds un vieux corps de ferme inoccupé par des animaux depuis depuis + de 15 ans à moins de la distance autorisée des maisons d'habitations?

4 réponses

Réponse 1 / 4
Josh Randall Messages postés 26561 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 5 septembre 2024 8 239
8 nov. 2015 à 22:43
Bonjour

Pour en être sûr, voir ce que dit le règlement de l'agence régionale de santé dont tu trouveras les coordonnées en cliquant sur le lien ci-dessous
https://www.ars.sante.fr
1
Réponse 2 / 4
BmV Messages postés 91119 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2024 18 369
8 nov. 2015 à 22:45
Et aussi vérifier dans le règlement du PLU si une telle activité d'élevage (ce qui semble être le cas) est autorisée dans cette zone...
1
Josh Randall Messages postés 26561 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 5 septembre 2024 8 239
8 nov. 2015 à 22:47
oui aussi...
0
Réponse 3 / 4
Lieo Messages postés 62 Date d'inscription dimanche 8 novembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 11 novembre 2015 6
8 nov. 2015 à 18:32
Bonsoir,

Concernant la présence d'animaux sur votre terrain il n'y a pas sauf erreur de ma part de distance réglementaire à respecter avec les maisons voisines.

Il convient néanmoins de respecter l'usage normal de l'endroit où l'on souhaite installer des animaux.

Ainsi par exemple, un propriétaire ne pourrait installer un poulailler dans son appartement en plein centre ville.

Pour répondre à votre question, le fait que ce corps de ferme soit inoccupé depuis plus de 15 ans n'a aucun incident. Ainsi si ce corps de ferme se trouve toujours dans une zone dite "rurale", il est possible par exemple d'installer des animaux de basse cour.

Cordialement.
0
kasom Messages postés 32246 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 3 septembre 2024 8 823
8 nov. 2015 à 19:36
Sauf erreur de votre part ....

On sent ici aussi la maîtrise du sujet ..........

Justement suivant le nombre et la qualité ( canards....cochons....vaches...) il y a des distances à respecter

Cela dépend aussi du plan local d'urbanisme .............

Bref c'est gentil de vouloir répondre mais bon ...
0
djivi38 Messages postés 51796 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 septembre 2024 15 303
8 nov. 2015 à 19:53
à Lieo :

"... n'a aucun incident"
Vous voulez probablement dire "... n'a aucune incidence." ?

Bonne soirée.
0
Réponse 4 / 4
BmV Messages postés 91119 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2024 18 369
8 nov. 2015 à 22:31
"Clerc d'Huissier de Justice" : Oui, c'est un métier intéressant ...

https://droit-finances.commentcamarche.com/profile/user/Lieo

0

Discussions similaires

abri de jardin non clos et déjà construit , taxes?
Ab -
roudoudou22 -

1 réponse
je ne veux plus de mon fils chez moi
bibiche53 -
Espoir -

33 réponses
Propriétaire de deux maisons mitoyennes
Delf -
Utilisateur anonyme -

1 réponse
Animaux dans un logement crous
Jojo28 -
Pierrecastor -

4 réponses
Coment déloger mon fils majeur de chez moi
Soralène -
sarah2012 -

7 réponses