Recours?
reulot
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reulot Messages postés 4 Date d'inscription lundi 14 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2015 - 16 sept. 2015 à 19:07
reulot Messages postés 4 Date d'inscription lundi 14 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2015 - 16 sept. 2015 à 19:07
2 réponses
Bonjour
Est ce du collectif ou du non collectif
Vous pouvez faire passer une caméra dans les conduits pour faire un diagnostic de votre installation. A partir de la il faudra remettre aux normes l'installation .
A+
Est ce du collectif ou du non collectif
Vous pouvez faire passer une caméra dans les conduits pour faire un diagnostic de votre installation. A partir de la il faudra remettre aux normes l'installation .
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reulot
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16 septembre 2015
14 sept. 2015 à 22:06
14 sept. 2015 à 22:06
merci de votre prompte réponse mais çà ne résout pas mon probleme .c'est un assainissement individuel et je dois effectuer la mise en conformité de l'installation .puis -je prétendre à une aide pour m'aider à financer les travaux et quel recours ,car je n'étais pas au courant que des travaux de mise aux normes devaient être effectues avant la vente.
merci
merci
aurad
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Modifié par aurad le 15/09/2015 à 08:20
Modifié par aurad le 15/09/2015 à 08:20
bonjour,
le certificat est obligatoire lors de la vente. vous l'avez donc eu en votre possession. qu'est ce qui est indiqué dedans ? quel est la non conformité ?
pour rappel lors d'une vente l'acquéreur (vous) à un an pour se mettre en conformité.
90 % des installations dite "anciennes" doivent être refaite complètement. si vous pouvez nous en dire plus ou au pire me transmettre le certificat via mail je pourrais vous aider.
pour les aides, renseigner vous auprès de l'Agence Nationale de l'amélioration de l'habitat. moi je pense que vous n'avez pas assez vérifier les éléments techniques lors de la vente et que par conséquent vous n'avez pas négocié le prix ?
cordialement,
le certificat est obligatoire lors de la vente. vous l'avez donc eu en votre possession. qu'est ce qui est indiqué dedans ? quel est la non conformité ?
pour rappel lors d'une vente l'acquéreur (vous) à un an pour se mettre en conformité.
90 % des installations dite "anciennes" doivent être refaite complètement. si vous pouvez nous en dire plus ou au pire me transmettre le certificat via mail je pourrais vous aider.
pour les aides, renseigner vous auprès de l'Agence Nationale de l'amélioration de l'habitat. moi je pense que vous n'avez pas assez vérifier les éléments techniques lors de la vente et que par conséquent vous n'avez pas négocié le prix ?
cordialement,
reulot
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aurad
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15 sept. 2015 à 11:00
15 sept. 2015 à 11:00
bonjour
je pense que vous avez raison et que je n'ai pas assez vérifié.ceci dit,la maison est restée fermée plusieurs années et donc lorsque j'ai commencé à y habiter,le sol dans la cave était sec sans suintements près d la fosse..maintenant , il n'y pas d'autres solutions que de mettre en conformité.dans le délai d'un an.
je vous remercie .
cordialement
je pense que vous avez raison et que je n'ai pas assez vérifié.ceci dit,la maison est restée fermée plusieurs années et donc lorsque j'ai commencé à y habiter,le sol dans la cave était sec sans suintements près d la fosse..maintenant , il n'y pas d'autres solutions que de mettre en conformité.dans le délai d'un an.
je vous remercie .
cordialement
aurad
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16 sept. 2015 à 08:33
16 sept. 2015 à 08:33
renseignez vous auprès du SPANC de votre commune qui pourra vous orienter sur les travaux à réaliser car ce sont eux qui instruisent le dossier de mise aux normes. Rappelez vous que vous ne pouvez rien faire sans l'avis du SPANC.
vous pouvez également voir avec eux pour obtenir un délai supplémentaire : à noter que le SPANC n'a pas connaissance des dates de vente et que par conséquent le délai d'un an est peu contrôlé ( les sanctions sont tellement peu contraignantes).
cordialement,
vous pouvez également voir avec eux pour obtenir un délai supplémentaire : à noter que le SPANC n'a pas connaissance des dates de vente et que par conséquent le délai d'un an est peu contrôlé ( les sanctions sont tellement peu contraignantes).
cordialement,
reulot
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16 sept. 2015 à 19:07
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je vous remercie de votre avis et j'ai contacté le spanc par l'intermediaire de l'entrepreneur.
merci encore
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