assainissement archives

Question

Bonjour,

Je recherche une information et passe pour ce forum pour peut être la trouver u. Voilà nous avons acheté une maison avec un vieil assainissement présent sur la propriété. Je n'arrive pas à savoir quand a été réalisé cet assainissement et j'aurais besoin de la connaitre, probablement dans les années 60 mais comment cela se passait à cette époque pour les ANC. Y avait il une déclaration quelconque à faire ? y avait il une inspection par la DDASS peut- être? Peut - on en retrouver la trace quelque part?
Evidemment pas de SPANC à cette époque.....

Merci à tous pour l'info

dd · Answer

Pour les maison des années 60, vous pouvez retrouvez des traces sur le PC, la mienne et des années 80, il est mentionné la patte d'araignée, mais elle n'est pas à la bonne place, a cette époque la il n'y avais aucun contrôle donc chacun faisais a sa mode.

laureb61 · Answer

bonjour,

Merci de votre réponse mais pour nous il n'y a pas de permis de construire car la maison est très ancienne avant la révolution. L'assainissement a été fait un jour par un propriétaire très vraisemblablement dans les années 60 mais bon s'il n'y avait aucune démarche à faire, ni aucun contrôle d'aucune administration sa date de création ne peut on pas être retracé visiblement au vu de votre réponse , je parle bien d'un ANC


Merci à vous et bonne soirée

aurad · Answer

bonjour,

quel est l'intérêt de connaitre la date ?

le spanc contrôle, constate, indique ce qu'il a constaté et vous dit quoi faire. la date n'a pas de réelle importance sauf pour votre culture personnelle.

cordialement,

Assainissement archives

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