Projet de portail dans voie privée de lotissement.
undertow300
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5 août 2015 à 15:44
undertow300 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 5 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 août 2015 - 6 août 2015 à 07:33
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2 réponses
andre78fr
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vendredi 13 mai 2011
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25 avril 2024
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5 août 2015 à 15:55
5 août 2015 à 15:55
Dans une ASL tout dépend de ce qui est inscrit dans vos statuts ; tant sur la majorité pour prendre une telle décision que sur la répartition des dépenses.
Tout est possible ; 1/7 par maison, des tantièmes basés sur la superficie du terrain, des tantièmes qui combinent surface construite et terrains... Vous devez donc lire attentivement les statuts et le cahier des charges de l'ASL car c'est là que se trouvent les réponses à vos questions !
Tout est possible ; 1/7 par maison, des tantièmes basés sur la superficie du terrain, des tantièmes qui combinent surface construite et terrains... Vous devez donc lire attentivement les statuts et le cahier des charges de l'ASL car c'est là que se trouvent les réponses à vos questions !