Projet de portail dans voie privée de lotissement.
undertow300
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undertow300 Messages postés 2 Statut Membre -
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Bonjour.
Je suis propriétaire d'une maison de lotissement desservie par une voie privée. Nous avons une ASL pour gérer cette voie privée qui appartient aux propriétaires des 7 maisons du lotissement. A la dernière assemblée, les voisins ont émis le souhait de faire mettre en place un portail à l'entrée du lotissement, ils ont un devis, cela nous reviendrait à plus de 1500 Euros par propriétaire. Je suis contre la pose de ce portail. Malgré tout, je suppose que je suis obligé de participer financièrement mais j'aimerais que vous me le confirmiez. Comment se divise la note d'un tel ouvrage? (au prorata des surfaces des terrains?...) Merci d'avance pour vos réponses.
Julien
Je suis propriétaire d'une maison de lotissement desservie par une voie privée. Nous avons une ASL pour gérer cette voie privée qui appartient aux propriétaires des 7 maisons du lotissement. A la dernière assemblée, les voisins ont émis le souhait de faire mettre en place un portail à l'entrée du lotissement, ils ont un devis, cela nous reviendrait à plus de 1500 Euros par propriétaire. Je suis contre la pose de ce portail. Malgré tout, je suppose que je suis obligé de participer financièrement mais j'aimerais que vous me le confirmiez. Comment se divise la note d'un tel ouvrage? (au prorata des surfaces des terrains?...) Merci d'avance pour vos réponses.
Julien
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2 réponses
Dans une ASL tout dépend de ce qui est inscrit dans vos statuts ; tant sur la majorité pour prendre une telle décision que sur la répartition des dépenses.
Tout est possible ; 1/7 par maison, des tantièmes basés sur la superficie du terrain, des tantièmes qui combinent surface construite et terrains... Vous devez donc lire attentivement les statuts et le cahier des charges de l'ASL car c'est là que se trouvent les réponses à vos questions !
Tout est possible ; 1/7 par maison, des tantièmes basés sur la superficie du terrain, des tantièmes qui combinent surface construite et terrains... Vous devez donc lire attentivement les statuts et le cahier des charges de l'ASL car c'est là que se trouvent les réponses à vos questions !
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