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bern29
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15 juin 2015 à 20:26
15 juin 2015 à 20:26
?? Et alors,vous étiez présent ou pas. Ce n'est quand même pas pour 2016 ?
louvanne
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15 juin 2015 à 20:40
15 juin 2015 à 20:40
Bonsoir,
Vous avez eu cette lettre de bornage à l'amiable, je suppose..
Le géomêtre donne un peu près entre 15 jours voir 3 semaines, et sur sa lettre, vous aviez un "pouvoir" pour que quelqu'un d'autre vienne à votre place si vous n'étiez pas disponible.
On cherche la petite bête là !!!!
Si vous n'avez pas été présent au bornage à l'amiable....ce sera un bornage "judiciaire" et là c'est surement vous qui allez réglé la facture
Vous avez eu cette lettre de bornage à l'amiable, je suppose..
Le géomêtre donne un peu près entre 15 jours voir 3 semaines, et sur sa lettre, vous aviez un "pouvoir" pour que quelqu'un d'autre vienne à votre place si vous n'étiez pas disponible.
On cherche la petite bête là !!!!
Si vous n'avez pas été présent au bornage à l'amiable....ce sera un bornage "judiciaire" et là c'est surement vous qui allez réglé la facture
Modifié par DIDI le 16/06/2015 à 15:28
Nous avons envoyé notre fille qui est à quelques kilomètres seulement SANS AUCUN DOCUMENT PAS EU LE TEMPS DE LES LUI TRANSMETTRE MOINS DE HUIT JOURS, en lui disant que nous voulions acquérir une parcelle et aussi maintenir notre droit de passage allant à notre garage. nous nous habitons à 200 km. Nous avons échangé des courriers avec le notaire, donner d'autre plan car il ne nous parlait plus de notre droit de passage, il n'y avait plus de continuité avec la parcelle a vendre. Il nous imposer une somme ferme et définitive de 40 Euros le m2 . Les héritiers dans un premier temps donnent la parcelle du droit de passage à la mairie, et quelques mois plus tard, il ne la veule plus. Avec la mairie, l'autre voisin et nous même et l'héritier avons eu un rendez vous sur place, nous avons écrit une lettre de confirmation au notaire pour le prix qui s'était arrêté à 15 Euros du m2.Le notaire nous a répondu sous 2 jours que les héritiers voulaient 40 Euros ferme et définitif. Il y a eu arrêt de la succession, autre héritière retrouvée ; on nous a dit verbalement, (aucun courrier) qu'on nous recontacterait. Et 8 mois après nous apprenons que le terrain et vendu à 20 Euros le m2, que nous avons plus de droit de passage pour aller au garage.