Vice caché

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 Avoka -
Bonsoir
J'ai vendu un véhicule à un particulier .
Mais une semaine plus tard, il m'appelle pour me dire qu'il est tombé en panne
car un injecteur a lâché . Je lui dis que je participe à la moitié des frais car je suis embêté par cette histoire ( facture à l'appui) .
Deux semaines plus tard, il me rappelle pour me dire qu'il est à nouveau tombé en panne car un 2ème injecteur a lâché . Et là le garagiste lui change les 4 , soit
2200€ de facture, dont il me réclame la moitié pour viçe caché .

Ma question est : est-ce vraiment un viçe caché car je n'ai pas eu de pb avec des injecteurs . Qu'est-ce que je risque ?

Merci de vie aide ...

4 réponses

Bonjour,

Un injecteur lâche et le garagiste les change tous .... ?

Le "risque" est soit de voir la vente résolue à la demande de l'acquéreur (vous reprenez la voiture et vous lui remboursez le prix) soit de voir le prix de vente diminué (vous restituez une partie du prix perçu). Dans le cas où il s'agit effectivement d'un vice caché et que votre adversaire ramène la preuve que vous en aviez connaissance au moment de la vente, des dommages et intérêts peuvent en outre vous être demandés.

Tout cela impose cependant que la garantie des vices cachés soit retenue.

Dans votre situation, les pannes des injecteurs ne résulteraient elles pas de l'usure normale du véhicule? (ils arrivent en fin de vie "normalement").
Impossible à établir sans expertise. Si vous avez une assurance protection juridique, c'est le moment de s'en servir. Votre assurance mandatera un expert qui convoquera tout le monde et établira la liste des défauts de votre véhicule en essayant de déterminer leur origine.
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13 juin 2015

Ok, merci pour le conseil ...
Mais effectivement, comme le dit BmV, les injecteurs ont été changés donc l'expert
ne pourra plus rien constaté à ce sujet .
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Ce n'est pas à Ds5x de prouver qu'il est innocent, mais à l'acquéreur de prouver qu'il est en tort !

On appelle ça la présomption d'innocence.

Ensuite, les injecteurs lâchent sans prévenir, en effet. C'est donc de l'usure normale et imprévisible car indétectable, tout comme une ampoule qui grille ou des plaquettes qui raclent, ce n'est donc pas un vice caché !

De plus, maintenant que tout a été démonté et changé par des personnes non mandatées par un tribunal, comment pourra t-il prouver quoi que ce soit, en admettant qu'il y ait quelque chose à prouver ?

Conclusion : on arrête les frais parce qu'on n'est coupable de rien du tout, on le dit clairement à la personne et on laisse le monsieur se fatiguer en coups de fil après lui avoir signalé qu'une telle affaire se traite forcément par l'intermédiaire d'un avocat.




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13 juin 2015

Merci pour la réponse .
Mais si effectivement cela doit se finir au tribunal, vous pensez que je risque une
condamnation pour vice caché ?
J'ai rédigé un peu trop vite en effet (heure encore matinale... navré). L'usure normale ne constitue pas en effet un vice caché, c'était bien le sens de mon propos.
Sur la "présomption d'innocence" par contre... le litige étant civil elle ne s'applique évidemment pas, mais oui, c'est bien a l'acquéreur de prouver l'existence des vices. Mon idée était plus de provoquer une expertise amiable (au garage qui a réparé le véhicule) et faire discuter les parties.

Le conseil de BmV est clairement le meilleur: laisser le monsieur se fatiguer.
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Bjr, laissez tomber, c'est cuit pour lui
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13 juin 2015

C'est à dire ?, quand vous dites c.est cuit pour lui ...
Merci
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ben qu'il a aucune chance!D'ailleurs, si c'est un diesel moderne, le garagiste est dans son tord, des injecteurs de changent par 4, et non au compte goutte!
Bonjour,

Snocky travaille ou travaillait les mains dans le cambouis, vous pouvez lui faire confiance, pas de vice caché sur des pièces dites d'usures.