"Excès de zèle" agent assermenté

Résolu
Theo.25 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 5 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 juin 2015 - 5 juin 2015 à 10:39
Theo.25 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 5 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 juin 2015 - 6 juin 2015 à 12:21
Bonjour,
Je me suis fait verbaliser pour "non respect du principe d'affectation de lieu" à l'entrée d'un sous terrain d'une gare SNCF. Les agents assermenté qui m'ont verbalisé ont selon moi fait de l'excès de zèle.. Je suis arrivé à l'entrée du sous terrain à vélo et suis passer devant eux sur mon vélo sans être dans l'enceinte de la gare une dame arrivait en face de moi je me suis donc arrêté pour la laisser passer et à partir de la les cow-boy sont entrés en scène.. Ils m'ont demandé de dessendre de mon vélo en me retournant et en descendant je leur ai demandé pour quelle raison l'un d'eux m'a alors dit qu'il allait m'expliquer ça sur un procès verbal et m'a demandé de le suivre ce que j'ai fais. Ils m'ont ensuite demandé une pièce d'identité je leurs ai fourni une carte de bus et je leurs ai demandé pour quelle raison ils me verbalisaient. L'un d'eux ma dit que je n'était pas autorisé à faire du vélo dans la gare ce qui n'était pas le cas j'étais à l'extérieur et suis dessendu quand on me la demandé. J'ai alors demandé ou était ce préciser s'il y avait un panneau ou un écriteau que je n'aurais pas vu. Il me répond donc que c'est du bon sens sans répondre à ma question. Je leurs demandais à quelle moment le PV était nécessaire et celui qui le rédigeait disait à son collègue d'arrêter de me répondre je leurs ai donc demandé leurs carte d'assermentation et leurs noms ils n'ont pas voulu et l'un d'eux ma dit qu'il s'appelait "Mickey Mouse" quand je lui ai demandé j'ai donc reçu une amande de 45 euros et 30 euros de frais de dossier car je ne pouvais pas régler la somme sur place. Je leurs ai donc demandé ou je pouvais contester et me plaindre je n'ai pas eu de réponse a part "arrête de répondre à ce monsieur" d'un agent à l'autre. Au moment ou l'un des deux m'a donné le PV il ma dit de lire l'arrière de la feuille si je voulais faire une réclamation.

Je pense avoir été assez clair ma question est donc l'amende est t-elle justifiée et si je suis réellement en tort car je n'étais pas dans la gare j'ai écouté les consignes mes simples questions les ont fait me dresser un PV pour une "infraction" non commise.. J'aimerais savoir comment réagir à leurs comportements et savoir si je suis en tort ou non si c'est le cas je paierai mon amende et y réfléchirais à deux fois avant de demander la raison pour laquelle je me fait verbaliser..

J'espère avoir été compris merci à vous !

1 réponse

pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 353
5 juin 2015 à 10:50
Bonjour,

Vous pouvez adresser un courrier recommandé avec accusé réception à l'une des adresses suivantes
https://www.oui.sncf/aide/aide-en-ligne

Vous exposez les faits, tels que vous nous les avez exposé.


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Theo.25 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 5 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 juin 2015
6 juin 2015 à 12:21
Merci pour ces renseignements, bonne journée !
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