Entretien droit de passage
chrisfcb41
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dominiquecaen Messages postés 1508 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
dominiquecaen Messages postés 1508 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Jai acheté une maison en 2013. Mon voisin a un droit de passage pour se rendre chrz lui en passant sur mom chemin de 35 m. Bref, jai un portail que donc, lui aussi utilise pour allez chez lui, le portail (en bois)n etait pas neuf lors de l achat de ma maison. Un jour mon voisin la casser en deux, soit disant a cause d un gros coup de vent qui aurait pousser le portail apparemment assez violemment. Je n'en ai pas fait tout une histoire car il ma dit qu il allait le remettre en etat, il a fait cela avec 2 tasseau résultats ca ressemblait a rien. Jai donc changer le portail a mes frais sans fairr d histoire a nouveau. Je lui ai donné ume clé et il m en a demandé une autre pour sa femme, sous prétexte qu il na rirn demander pour un nouvrau portail donc jai supposé que 4e pour un double c etait insurmontable.. Jr lui ai donner parce que je suis quelqu'un de très nerveux et que venant d arriver dans um nouveau village je ne veux pas donner une mauvaise image. Le vrai problème est le chemin, il n a jamais donner un coup de rateau ni rien sur ces passage de roues. Je viems de refaire tout le terrassement em calcaire. Comme je nai pas eu le temps de tasser je lui ai demander de bien vouloir eviter les aller retour intempestifs ou au moin de prendre le rateau pour respecter mon travail et les frais. Il me répond: je nai pas a etre esclave de votre chemin cest a vous de l entretenir cest chez vous...
Que puis je faire par rapport a cela?
Aurais je pu lui demander une parties des frais suite a ces passage ?
Merci a vous
Jai acheté une maison en 2013. Mon voisin a un droit de passage pour se rendre chrz lui en passant sur mom chemin de 35 m. Bref, jai un portail que donc, lui aussi utilise pour allez chez lui, le portail (en bois)n etait pas neuf lors de l achat de ma maison. Un jour mon voisin la casser en deux, soit disant a cause d un gros coup de vent qui aurait pousser le portail apparemment assez violemment. Je n'en ai pas fait tout une histoire car il ma dit qu il allait le remettre en etat, il a fait cela avec 2 tasseau résultats ca ressemblait a rien. Jai donc changer le portail a mes frais sans fairr d histoire a nouveau. Je lui ai donné ume clé et il m en a demandé une autre pour sa femme, sous prétexte qu il na rirn demander pour un nouvrau portail donc jai supposé que 4e pour un double c etait insurmontable.. Jr lui ai donner parce que je suis quelqu'un de très nerveux et que venant d arriver dans um nouveau village je ne veux pas donner une mauvaise image. Le vrai problème est le chemin, il n a jamais donner un coup de rateau ni rien sur ces passage de roues. Je viems de refaire tout le terrassement em calcaire. Comme je nai pas eu le temps de tasser je lui ai demander de bien vouloir eviter les aller retour intempestifs ou au moin de prendre le rateau pour respecter mon travail et les frais. Il me répond: je nai pas a etre esclave de votre chemin cest a vous de l entretenir cest chez vous...
Que puis je faire par rapport a cela?
Aurais je pu lui demander une parties des frais suite a ces passage ?
Merci a vous
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1 réponse
Bonsoir ou bonjour,
Dans un premier réflexe, il est nécessaire de vérifier votre titre de propriété, fréquemment la servitude de passage est d'origine conventionnelle, les dispositions concernant l'entretien de la servitude doivent être mentionnées.
Autrement, (sans titre), le bénéficiaire (ou l'utilisateur) du passage à la charge d'entretenir ou de réparer la voie d'accès, comme aussi les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude, par exemple : le portail d'accès.
Le propriétaire du fonds servant (vous - propriétaire du terrain supportant le passage) ne doit avoir aucune charge, en application des articles 697 et 698 du Code civil, (ou Napoléon pour les nostalgiques).
Ceci est parfaitement logique, c'est le bénéficiaire de la servitude qui doit l'entretenir.....
Dans un premier réflexe, il est nécessaire de vérifier votre titre de propriété, fréquemment la servitude de passage est d'origine conventionnelle, les dispositions concernant l'entretien de la servitude doivent être mentionnées.
Autrement, (sans titre), le bénéficiaire (ou l'utilisateur) du passage à la charge d'entretenir ou de réparer la voie d'accès, comme aussi les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude, par exemple : le portail d'accès.
Le propriétaire du fonds servant (vous - propriétaire du terrain supportant le passage) ne doit avoir aucune charge, en application des articles 697 et 698 du Code civil, (ou Napoléon pour les nostalgiques).
Ceci est parfaitement logique, c'est le bénéficiaire de la servitude qui doit l'entretenir.....
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je nai pas tout compris mais il n ai inscrit que ca pour son droit de passage, les parcelles 504 et 1145 étant les miennes.
Dans ce cas l'entretien du droit de passage incombe à l'utilisateur de ladite servitude, conformément aux dispositions du code civil art. 697 et 698.