Encore une histoire de voisinage

Résolu
amanha24 Messages postés 12 Date d'inscription mardi 12 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2015 - Modifié par BmV le 13/05/2015 à 10:24
amanha24 Messages postés 12 Date d'inscription mardi 12 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2015 - 14 mai 2015 à 15:06
Et oui, c'est vraiment tout ce dont je n'avais vraiment pas envie, d'une part je cherchais une totale tranquillité, d'un autre je ne suis vraiment pas doué aux "jeux" de société.
Après avoir construit dans un petit lotissement, les derniers avec un écart de 6 mois, notre voisin à fait construire son mur de clôture aussi tôt, et c'est à la limite de sa propriété, en haut du talus et nous n'avons pas eu du coup le temps d'enlever le talus et tenir le terre par un mur, car de ce côté nous avons prévu des emplacements pour voitures ou étendages. Nous avons constaté un énorme débordement de fondation chez nous, de 30cm, 40cm et jusqu'à 70 cm par endroit! de ce côté entre la maison et la limite du propriété il doit y avoir 3m50, donc 70cm c'est beaucoup. Nous avons prévue dans un premier temps de reculer dans notre terrain et bâtir notre mur pour ne pas avoir à refaire le sien au risque de le faire tomber car il s'avère qu'il n'ai pas ferraillé et lui pour ne rien arranger à rajouter des terres par derrière. Nous avons fait constater le problème au voisin ( tranquillement, avec même un sentiment d'embêter le cher voisin), il à super mal digérer, dès le lendemain plus de bonjour, et une grande tension. En plus je pense fort que le mur est mitoyen, d'un côté le poste EDF gêne et de l'autre il a enterré la borne, j'ai beau lui demander de déterrer il n'à encore pas fait!
Nous avons envisager ensemble de faire intervenir son terrassier pour résoudre ça, couper une partie des fondations de manière qu'il en reste que 20/25 cm, mais le terrassier n'a plus donner de signe, et sans motivation après l'avoir contacter N fois il est venu poser un devis de 10.000 euro dont près de 3000 euro est une consolidation contre le mur des voisins, j'ai estimée que c'était à eux de payer ça en contre partie du terrain perdu, mais ils ont refuser et refuser de prendre une total responsabilité si son mur tombe pendant les travaux, et maintenant c'est la grande tension.
Que pouvons nous envisager d'autre? il nous a qualifier d'emmerdeurs pour 5 cm de terrain! alors qu'on est bien loin de 5 cm, alors que le problème ne se résume pas comme ça pour nous, il s'agit d'un mur mal construit qui bien probablement mitoyen sans accord, fondations chez nous et qui surtout nous empêchent de faire quoi que ce soit et la parcelle ne fait pas 2000m² mais autour de 400m² seulement! et payé au prix fort 118.000,00 euro hors FN, car la région et très chère.
Je remballe ma tartine, et je vous remercie d'avance pour l'aide.
Cordialement.

3 réponses

feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 septembre 2024 9 945
13 mai 2015 à 08:35
Bonjour,

les fondations de votre voisins doivent dépasser chez vous de 0mm donc aucune fondation de votre coté même pas 1 cm.
si le voisin empiète sur votre terrain il doit démolir et reconstruire.

Peut être avez vous une assistance juridique avec votre assurance qui pourrait vous aider, sinon c'est lrar au voisin pour l'informer des problèmes et si il ne bouge pas constat d'huissier et tribunal
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Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 627
13 mai 2015 à 08:39
Bonjour à tous et à Feloxe,

C' est tout à fait exact ! ... Et la jurisprudence a déjà fait démolir pour un dépassement de 1 cm !
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feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 septembre 2024 9 945
13 mai 2015 à 08:40
Bonjour Enka
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amanha24 Messages postés 12 Date d'inscription mardi 12 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2015
13 mai 2015 à 12:24
Bonjour,
Merci à vous tous pour vos réponses, Le mur est mal construit par la faute de son constructeur, nous leur avons fait savoir que nous nous sommes pas pressés, que nous pouvons sans problème attendre qu'eux régler ce problème avec leur constructeur, ils ont dit qu'ils allait faire et qu'ils ne tiendrons au courant, sauf que depuis 9 mois ils ne sont jamais venus dire quoi que ce soit, et l'autre voisin est plus au courant que nous en ce qui concerne les démarches faites, ils ont d'autres problèmes car leur maison n'à pas eu le certificat BBC ça implique des soucis niveau prêt à taux zéro..., et il s'avère que nous sommes la goutte qu'à fait déborder le verre ( selon l'autre voisin!),
Je cherche donc d'autres moyens de pression. Jusqu'ici on pensait régler le problème à l'amiable, mais on dirait qu'ils ne sont pas intéressés! que dire? tant pis!
Ils ont eu la chance que cet hiver n'était raide, car le gel allait à tout les coup dégrader l'état du mur, déjà fissuré, je n'autorise pas mon fils d'aller joue de ce côté par crainte que ça lui tombe dessus sur tout par temps de pluie, les terres rajoutées par derrière une fois gorgées d'eau peuvent contribuer aussi à sa dégradation. Un accident est vite arrivé.
Je vais chercher sur le net de l'aide pour rédiger une belle lettre, la tension va monter encore un cran! dommage
Mille merci
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Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 627 > amanha24 Messages postés 12 Date d'inscription mardi 12 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2015
13 mai 2015 à 12:27
Vous feriez mieux de voir un avocat !
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amanha24 Messages postés 12 Date d'inscription mardi 12 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2015
13 mai 2015 à 12:32
Merci,
J'ai contacter une spécialisée dans ce domaine, par conseil d'une connaissance, j'ai juste bien peur qu'elle soit la même avocate qu'eux, vu qu'ils ont en un pour le problème de la maison.
Je n'ai pas encore eu de réponse de sa part pour un RDV pour lui expliquer le problème.
Par contre, j'ai besoin que quelqu'un me précise comment faire pour s'assurer que le mur est mitoyen ou pas si il est même peut être par endroit chez moi.
Encore merci.
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relou Messages postés 5917 Date d'inscription samedi 22 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 22 août 2024 3 342
13 mai 2015 à 10:10
bonjour
A la place de votre voisin je ferai profil bas .les fondations ne doivent pas dépasser chez vous ( pas même 1 cm).le juge lui fera casser .
Envoyez une LRAR expliquez lui le probleme et si pas d'accord prenez un avocat et saisissez le tribunal
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amanha24 Messages postés 12 Date d'inscription mardi 12 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2015
13 mai 2015 à 12:41
Bonjour :
et non, malheureusement, c'est tout le contraire, il profite bien il a même continuer comme ça, car j'ai remarqué qu'il a aussi empiéter sur le propriété en commun avec son godron. Il a dit que le godron à couler, alors qu'il suffisait de mettre les limitateurs en béton au bon endroit ! Aussi quand il a semer son gazon il a balancer les caïeux chez nous et sur un terrain voisin, et comme il a rajouter des terres pour niveler son terrain les terres sont un peu partout des deux côtes, je viens de lui rappeler le problème et qu'il faut déterrer la borne, il a oser dire que c'était notre terre, puisque c'est nous qu'a décaisser les terres!!! au secours!
La j'ai compris, que ce n'ai plus la peine de trop discuter, il ne compte rien y faire.
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relou Messages postés 5917 Date d'inscription samedi 22 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 22 août 2024 3 342 > amanha24 Messages postés 12 Date d'inscription mardi 12 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2015
13 mai 2015 à 15:56
ce personnage pense pouvoir faire ce qu'il veut en pensant que les voisins se laisseront faire .Si vous réagissez avec l'aide de la justice il va déchanter .
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amanha24 Messages postés 12 Date d'inscription mardi 12 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2015
13 mai 2015 à 22:31
J'espère bien, car le feuilleton est loin d'être fini on dirai, avant hier soir à 22h00 j'ai entendu un bruit, j'ai hésiter de sortir regarder, car nous n'avons pas encore mis les lumières à l'extérieur, j'ai pris mon courage et sortie voir avec une lampe torche, j'ai vue la lumière à son garage et sa copine devant la baie vitrée, j'ai remarqué que notre boite aux lettres n'était plus en place! je me suis dit d'accord voleur aussi! mais en faite le bruit c'était la boite à lettres posée sur notre poste EDF sur la limite de notre terrain et avoisinant ce mur de Berlin lui pose dorénavant problème, donc il s'était permis de la poser de l'autre côté par terre sur un regard, et le bruit c'était la boite ou un coup de pied dedans! J'ai aussi pris la boite en photo, et elle est là ou il a posé depuis. Si je le remet, il va cette fois si disparaître! Je n'ai pas envie de m'engueuler avec, ça ne sert à rien. Il faut une force plus forte que la parole, comme ce n'ai pas la force des bras que je préfère, remarquez que ce n'ai pas l'envie qui manque, on va donc saisir la justice.
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chrisfcb41 Messages postés 274 Date d'inscription vendredi 20 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 octobre 2016 1
14 mai 2015 à 04:32
Bonjours, vous avez payer pour une parcelle defini par un géomètre je suppose, je vous conseil de faire redefinir votre terrain et de faire constater que votrr voisin empiete chez vous. Jai un exemple terrible a vous donnez, je dis terrible car cest comme pour vous on culpabilise de passer pour un casse co**lle. Mes parents on acheter en 1988 une maison a restaurer et a côté il y avait un terrain puis sera en vente quelque annees plus tard. Mon pere avait délimité les deux terrain avec um simple grillage et cest basé en suivant le mur d'une maison de derrière. Quand le terraim d a côté fut vendu, une maison a etait construite en se basant uniquement au grillage que mon pere avait mis 10 ans plus to. Or, mon pere cest apercu quand le voisin a commencé a batir un mur en parpaings (nous etions de retour de vacances) que notre terrain en faite se prolonger d un metre cinquante au dela de ce mur. Ce qui voulait dire que le voisin ne pouvait meme pas ouvrir son garage si nous voulions etre "sauvage". Ce qui ne fut pas le cas car apres avoir vu cela nous avions ete faire le necessaire aupres d un notaire pour que ce metre cinquante appartienne au voisin. Mais..... Les amitié entre voisins ne sont toujours éternelles et réciproque. Mon pere a acheter un camping car et a voulu faire un abri pour le protéger. Apres une demande a la DDE ce fut un refus car l on ne peut pas contruire un abris a moin de telle distance de la maison d a côté (3m il me semble). Et la cela se jouait a 50 cm donc il fallait un accord ecrit du voisin. Et celui ci la refuser alor qu on lui avait gracieusement offert 1m50 quelque temps plus tot. Donc tout cela pour dire, pensez a vous et ne faites pas de cadeaux, vous avez choisi une maison pour vous et pas pour vos voisins ce qui n empeche qu une bonne entente est preferable.faites joué vos droit, vous devez avoir votre cadastre apres tout..
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amanha24 Messages postés 12 Date d'inscription mardi 12 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2015
14 mai 2015 à 10:57
Bonjour Chris,
Mille merci à vous, c'est dégouttant ce que vous avez vécus aussi. Ceci me fait penser que quand notre voisin à commencer ses travaux pour sa cours niveler et mettre du godron, il a bien occupé toute l'allée Dimanche inclus et la nuit aussi un plateau restai sur place, et a chaque fois que je rentrais chez moi les engins étaient dans ma cours, je garais ma voiture sur l'espace vert pour laisser les ouvriers travailler. Mais Monsieur, la semaine ou j'ai eu ma belle famille pour visiter et fêter la nouvelle maison, il ne restait pas de place pour la voiture de ma belle soeur alors elle l'a garer sur l'espace vert la nuit Samedi/Dimanche ( espace vert façon de dire, il n'y a que de la terre encore), bah il n'a pas manquer de me faire constater le "déli". Donc, depuis on fait attention, quand on sais que quelqu'un va venir nous garons une des deux voitures au parking de la mairie, pour ne plus avoir affaire avec qui que ce soit, mais il faut savoir que cette situation est suite a l'impossibilité d'aménager là ou il y a son mur.
Nous aurons malheureusement toujours affaire à des gens incorrectes, et ceci n'affecte que nous, puisque eux en rajoute c'est que ceci ne leur pose aucune gêne :(
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chrisfcb41 Messages postés 274 Date d'inscription vendredi 20 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 octobre 2016 1
14 mai 2015 à 13:37
Je vous conseille de ne pas lui faire de cadeau car lui ne vous en fait pas. Remettez les choses dans l ordre. Commencez par discuter tranquillement avec votre voisin, si cela ne suffit pas lettre avec A/R. Et en cas de doute allez voir votre notaire, a priori il devrait vous renseigner mieu que quiconque je dirais. MAIS sympatisez avec le reste du voisinage pour ne pas trop passer pour des monstre :)
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amanha24 Messages postés 12 Date d'inscription mardi 12 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2015
14 mai 2015 à 15:06
mdr, mais on est déjà pris pour des sauvages! je croyez jusqu'ici qu'il y aurait sans doute un moyen pour s'entendre, pour moi il n'y avait pas de raison, ils sont jeunes, souriants, ils entretiennent une bonne relation avec les voisinages, mais il doivent avoir un de ses syndromes compliqués qui fait que il ne faut pas les contrarier, car c'est nous qui sommes accolés à eux, donc ça à vite tourner au vinaigre, pourtant on leur a attendus sagement qu'ils fassent quelque chose, ils ne sont depuis 9 mois pas venus dire ou ils en sont! et ils on rajouter par dessus en nous enquiquinant. Oui, je suis un peu renfermée, pas à l'aise dans la foule, mais je ne me permet pas à marcher sur les pieds des autres ni demander plus ce dont j'ai le droit, et je préfère vivre encore mille ans comme ça et ne pas changer pour être ce que eux ils sont, du moins c'est qu'ils me reflètent. L'autre voisin, est un ami à eux, j'ai remarqué qu'il est passé au mode froideur, et moi je ne cherche pas sa compassion, je vais faire valoir nos droits, et je pense que la justice ne me ferai pas cadeau, je n'aurais pas plus qu'il ne le faut, et là et seulement là je serai en mesure de donner ma version des choses à qui vaut l'entendre.
Merci à vous tous, ça m'à vraiment aider car je n'ai personne à qui en parler.
Cordialement.
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