Refus derogation scolaire

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melie23
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feloxe
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4 juillet 2022
- 10 mai 2015 à 13:31
Bonjour voila nous aller habiter sur une commune et le maire ne veut pas que j inscrive mes enfants ( 3 ) dans l ecole de la commune voisine qui est a 400 metre de notre maison alors que l ecole de la commune est a 1.5 km.
Surtout qu'il etait deja aller dans l ecole de la commune voisine .
la directrice de l ecole voisine est prete a prendre mes enfants dans son ecole.

Pouvez vous m aider c est assez URGENT.

4 réponses

jmp59
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9 mai 2015 à 10:52
Bonjour,

Si le maire de la commune de résidence y est opposé, il semble à peu près impossible d'obtenir une dérogation.
https://toutsavoir.editions-hatier.fr/parents_ecole/pdf/m1.pdf
Voir D'une ville à une autre.
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