Refus derogation scolaire

Résolu

melie23 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 8 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2015 - 9 mai 2015 à 10:40
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 10 mai 2015 à 13:31

Bonjour voila nous aller habiter sur une commune et le maire ne veut pas que j inscrive mes enfants ( 3 ) dans l ecole de la commune voisine qui est a 400 metre de notre maison alors que l ecole de la commune est a 1.5 km.
Surtout qu'il etait deja aller dans l ecole de la commune voisine .
la directrice de l ecole voisine est prete a prendre mes enfants dans son ecole.

Pouvez vous m aider c est assez URGENT.

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4 réponses

Réponse 1 / 4

jmp59 Messages postés 29294 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 793
9 mai 2015 à 10:52

Bonjour,

Si le maire de la commune de résidence y est opposé, il semble à peu près impossible d'obtenir une dérogation.
https://toutsavoir.editions-hatier.fr/parents_ecole/pdf/m1.pdf
Voir D'une ville à une autre.

Réponse 2 / 4

Micha1
9 mai 2015 à 10:48

Bonjour,
Demandez conseil a l'inspection académique de votre région.

melie23 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 8 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2015
9 mai 2015 à 10:57

c est ce que je vais faire merci

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 949
9 mai 2015 à 18:19

Cela ne sert a rien la dérogation doit être acceptée par le maire de la commune ou réside les enfants.Il est normal que les communes refusent les dérogations car en plus le maire de la commune ou sont scolarisés les enfants peut demander au maire de la commune ou réside les enfants une indemnités pour les frais de personnel, fournitures scolaires et cantine

Micha1
10 mai 2015 à 10:22

Bonjour feloxe,

Cela ne sert a rien la dérogation doit être acceptée par le maire de la commune ou réside les enfants.
Si j'ai moi-même fait intervenir l'inspection académique et le maire a dû si résoudre.
À savoir: les raisons étaient bien différentes, dans le cas de Mélie23 les arguments pour cette demande de dérogation sont fragiles.
Toutefois elle peut essayer, elle n'a rien à perdre sauf un refus.

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 949
10 mai 2015 à 13:31

Votre maire devrait démissionner il n'a pas d'ordre a recevoir de l'inspection académique concernant les dérogations des enfants sauf bien sur cas particuliers comme violence..

Réponse 4 / 4

maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 8 722
9 mai 2015 à 10:48

Bonjour,
vous changez de commune, vous inscrivez vos enfants dans la commune ou vous habitez !!! si tout le monde fait comme vous, le rectorat fermera des classes car pas assez d'élèves..... Quant a la commune voisine normal qu'elle accepte vos enfants cela en fait 3 en plus dans ses effectifs...... Et 1.5 km ce n'est pas la mer a boire... petite j'en faisait 7 aller retour avec ma grand mère pour aller a l'école et je n'en suis pas morte.

Cordialement

maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 8 722
Modifié par maylin27 le 9/05/2015 à 11:24

et pourquoi -1 ???? Une classe en moins dans le village voisin, car le maire avait accordé une dérogation pour 5 enfants !!!! et il en manquait 3 pour qu'elle soit toujours la a la rentrée...... Alors je préfère voir vivre l'école de mon village plutot que celle du voisin ! et beaucoup de Maire refusent sauf raisons médicales ou impératives.

Gasc
9 mai 2015 à 11:34

Bonjour. Cette réponse s'inscrit parfaitement dans le cadre des problèmes qui se posent aux maires en zone rurale pour le maintien des classes existantes.
L'intérêt général doit primer sur les intérêts particuliers .......Il est vrai que les mentalités des générations actuelles confinent plus à l' égoîsme forcené et à l'individualisme qu'à l'esprit de solidarité communale!

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