Refus derogation scolaire
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melie23
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feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour voila nous aller habiter sur une commune et le maire ne veut pas que j inscrive mes enfants ( 3 ) dans l ecole de la commune voisine qui est a 400 metre de notre maison alors que l ecole de la commune est a 1.5 km.
Surtout qu'il etait deja aller dans l ecole de la commune voisine .
la directrice de l ecole voisine est prete a prendre mes enfants dans son ecole.
Pouvez vous m aider c est assez URGENT.
Surtout qu'il etait deja aller dans l ecole de la commune voisine .
la directrice de l ecole voisine est prete a prendre mes enfants dans son ecole.
Pouvez vous m aider c est assez URGENT.
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4 réponses
Bonjour,
Si le maire de la commune de résidence y est opposé, il semble à peu près impossible d'obtenir une dérogation.
https://toutsavoir.editions-hatier.fr/parents_ecole/pdf/m1.pdf
Voir D'une ville à une autre.
Si le maire de la commune de résidence y est opposé, il semble à peu près impossible d'obtenir une dérogation.
https://toutsavoir.editions-hatier.fr/parents_ecole/pdf/m1.pdf
Voir D'une ville à une autre.
Cela ne sert a rien la dérogation doit être acceptée par le maire de la commune ou réside les enfants.Il est normal que les communes refusent les dérogations car en plus le maire de la commune ou sont scolarisés les enfants peut demander au maire de la commune ou réside les enfants une indemnités pour les frais de personnel, fournitures scolaires et cantine
Bonjour feloxe,
Cela ne sert a rien la dérogation doit être acceptée par le maire de la commune ou réside les enfants.
Si j'ai moi-même fait intervenir l'inspection académique et le maire a dû si résoudre.
À savoir: les raisons étaient bien différentes, dans le cas de Mélie23 les arguments pour cette demande de dérogation sont fragiles.
Toutefois elle peut essayer, elle n'a rien à perdre sauf un refus.
Cela ne sert a rien la dérogation doit être acceptée par le maire de la commune ou réside les enfants.
Si j'ai moi-même fait intervenir l'inspection académique et le maire a dû si résoudre.
À savoir: les raisons étaient bien différentes, dans le cas de Mélie23 les arguments pour cette demande de dérogation sont fragiles.
Toutefois elle peut essayer, elle n'a rien à perdre sauf un refus.
Bonjour,
Rien n'oblige le maire de la commune voisine à accepter vos enfants... et le motif invoqué est plutôt léger à mon sens.
Cordialement
Rien n'oblige le maire de la commune voisine à accepter vos enfants... et le motif invoqué est plutôt léger à mon sens.
Cordialement
Bonjour,
vous changez de commune, vous inscrivez vos enfants dans la commune ou vous habitez !!! si tout le monde fait comme vous, le rectorat fermera des classes car pas assez d'élèves..... Quant a la commune voisine normal qu'elle accepte vos enfants cela en fait 3 en plus dans ses effectifs...... Et 1.5 km ce n'est pas la mer a boire... petite j'en faisait 7 aller retour avec ma grand mère pour aller a l'école et je n'en suis pas morte.
Cordialement
vous changez de commune, vous inscrivez vos enfants dans la commune ou vous habitez !!! si tout le monde fait comme vous, le rectorat fermera des classes car pas assez d'élèves..... Quant a la commune voisine normal qu'elle accepte vos enfants cela en fait 3 en plus dans ses effectifs...... Et 1.5 km ce n'est pas la mer a boire... petite j'en faisait 7 aller retour avec ma grand mère pour aller a l'école et je n'en suis pas morte.
Cordialement
et pourquoi -1 ???? Une classe en moins dans le village voisin, car le maire avait accordé une dérogation pour 5 enfants !!!! et il en manquait 3 pour qu'elle soit toujours la a la rentrée...... Alors je préfère voir vivre l'école de mon village plutot que celle du voisin ! et beaucoup de Maire refusent sauf raisons médicales ou impératives.
Bonjour. Cette réponse s'inscrit parfaitement dans le cadre des problèmes qui se posent aux maires en zone rurale pour le maintien des classes existantes.
L'intérêt général doit primer sur les intérêts particuliers .......Il est vrai que les mentalités des générations actuelles confinent plus à l' égoîsme forcené et à l'individualisme qu'à l'esprit de solidarité communale!
L'intérêt général doit primer sur les intérêts particuliers .......Il est vrai que les mentalités des générations actuelles confinent plus à l' égoîsme forcené et à l'individualisme qu'à l'esprit de solidarité communale!
La législation juridique et financière évolue en permanence...