Tantième : Provisions chauffages
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7avenue
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andre78fr
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14 avril 2015 à 22:34
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Bonsoir,
Dans votre cas il y a probablement des charges générales et une catégorie spécial pour le chauffage (par exemple que les appartements et pas les lots secondaires). Avant de parler d'une erreur vérifier le règlement de copropriété et l'état descriptif qui va avec ; il a souvent plusieurs clé de répartition ou catégories de charges avec des tantièmes différents, vous les retrouvez aussi dans l'annexe 3.
Il faut évidemment considérer aussi le total et pas seulement les tantièmes...
Dans votre cas il y a probablement des charges générales et une catégorie spécial pour le chauffage (par exemple que les appartements et pas les lots secondaires). Avant de parler d'une erreur vérifier le règlement de copropriété et l'état descriptif qui va avec ; il a souvent plusieurs clé de répartition ou catégories de charges avec des tantièmes différents, vous les retrouvez aussi dans l'annexe 3.
Il faut évidemment considérer aussi le total et pas seulement les tantièmes...
7avenue
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14 avril 2015 à 22:57
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Bonsoir,
En effet il s'agit bien de ça. En étudiant de prés le règlement de copropriété, j'ai pu constater que ces charges sont répartis différemment des charges communes. Le règlement détail dans une annexe ces répartitions. Nous ne l'avons pas en notre possession, nous en faisons donc la demande auprès du notaires.
Par contre je ne comprend pas trop votre dernière phrase ? Ne pas considérer seulement le tantième mais le total ? Car j'ai vérifié l'ensemble par rapport au budget et c'est cohérent, idem pour la répartition selon notre tantième.
Merci pour votre retour.
En effet il s'agit bien de ça. En étudiant de prés le règlement de copropriété, j'ai pu constater que ces charges sont répartis différemment des charges communes. Le règlement détail dans une annexe ces répartitions. Nous ne l'avons pas en notre possession, nous en faisons donc la demande auprès du notaires.
Par contre je ne comprend pas trop votre dernière phrase ? Ne pas considérer seulement le tantième mais le total ? Car j'ai vérifié l'ensemble par rapport au budget et c'est cohérent, idem pour la répartition selon notre tantième.
Merci pour votre retour.
andre78fr
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14 avril 2015 à 23:13
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Oui pardon, c'était un peu succinct et je voulais dire qu'on peut avoir 400 / 10 000 dans une catégorie et 500 / 12 500 dans une autre ; tout dépend de comment les tantièmes sont calculés et en matière de chauffage on peut trouver des règles très complexes... Dans cet exemple ça représente en réalité la même quote-part soit 4% des charges.
7avenue
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16 avril 2015 à 17:48
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Oui mais merci tout de même pour votre réponse, j'attends toujours mes annexes... Normalement elles devraient arriver demain....
7avenue
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4 mai 2015 à 20:27
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Annexe reçu correspondance exact avec... pas de problème relevé.