Calcul des tantièmes de copropriété
sylrose
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andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Notre copropriété est composée de 5 appartements dans un vieille maison. (6 studios au départ)
1 studio de 20 m² avec terrasse et vue mer au rez de chaussée
3 studios de 23 m² sans balcon ni terrasse (avec vue mer) à l'étage
2 studios de 30 m² transformés en 1 appartement de 60 m² avec terrasse et vue mer au rez de chaussée
Cette copropriété est géré par un syndic bénévole.
La répartition des charges est ainsi et me semble erronée soit:
studio de 20 m² = 11 tantièmes
studio de 23 m² = 22 tantièmes à chacun
appartement de 60 m² = 22 tantièmes
Cette répartition m'interpelle ???
le studio de 20 m² et l'appartement de 60 m² étant situés au rez de chaussée de la copropriété, les 3 studios sont situés au 1er étage sans ascenseur desservis par un escalier. Dans cette cage d'escalier sont disposés tous les compteurs de la copropriété. Les propriétaires des appartements du rez de chaussée ont décrétés que le rez de chaussée et l'étage étaient "deux lieux" différents ? Par exemple : Nous devons faire rénover la cage d'escalier ( bouchage des fentes et peinture) , les copropriétaires du rez de chaussée ne veulent pas participer à la réfection. En 2017, nous avons dû payer (partagé en 3) la pose d'une moquette sur l'escalier allant à l'étage, pose faite et décidée (d'autorité) par les propriétaires du rez de chaussée sans rien demandé car "ils étaient incommodés par le bruit lorsque les gens montent..."
Notre règlement de copropriété date du 15 mai 1968 et rien n'est spécifié concernant les parties communes.
Il n'y a pas de parties privatives définies ou notées.
Merci d'avance pour vos réponses et votre aide.
Merci de me dire comment procéder et à qui m'adresser pour revoir cet état de fait qui me semble erroné et injuste.
Cordialement
Notre copropriété est composée de 5 appartements dans un vieille maison. (6 studios au départ)
1 studio de 20 m² avec terrasse et vue mer au rez de chaussée
3 studios de 23 m² sans balcon ni terrasse (avec vue mer) à l'étage
2 studios de 30 m² transformés en 1 appartement de 60 m² avec terrasse et vue mer au rez de chaussée
Cette copropriété est géré par un syndic bénévole.
La répartition des charges est ainsi et me semble erronée soit:
studio de 20 m² = 11 tantièmes
studio de 23 m² = 22 tantièmes à chacun
appartement de 60 m² = 22 tantièmes
Cette répartition m'interpelle ???
le studio de 20 m² et l'appartement de 60 m² étant situés au rez de chaussée de la copropriété, les 3 studios sont situés au 1er étage sans ascenseur desservis par un escalier. Dans cette cage d'escalier sont disposés tous les compteurs de la copropriété. Les propriétaires des appartements du rez de chaussée ont décrétés que le rez de chaussée et l'étage étaient "deux lieux" différents ? Par exemple : Nous devons faire rénover la cage d'escalier ( bouchage des fentes et peinture) , les copropriétaires du rez de chaussée ne veulent pas participer à la réfection. En 2017, nous avons dû payer (partagé en 3) la pose d'une moquette sur l'escalier allant à l'étage, pose faite et décidée (d'autorité) par les propriétaires du rez de chaussée sans rien demandé car "ils étaient incommodés par le bruit lorsque les gens montent..."
Notre règlement de copropriété date du 15 mai 1968 et rien n'est spécifié concernant les parties communes.
Il n'y a pas de parties privatives définies ou notées.
Merci d'avance pour vos réponses et votre aide.
Merci de me dire comment procéder et à qui m'adresser pour revoir cet état de fait qui me semble erroné et injuste.
Cordialement
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3 réponses
Bonjour
les millièmes sont curieux mais peut être est ce du au fait que les RDC ne "profitent pas" des parties communes
Le Règlement de copro prévoit il d'autres grilles de charges que les millièmes généraux ?
les millièmes sont curieux mais peut être est ce du au fait que les RDC ne "profitent pas" des parties communes
Le Règlement de copro prévoit il d'autres grilles de charges que les millièmes généraux ?
Le plus probable c'est qu'il s'agisse là de la grille de répartition "escalier" mais que vous avez d'autres tantièmes pour les charges générales...
Si le règlement de copropriété ne précise pas les descriptions des différents lots et les tantièmes, quelle est au juste la base et le document qui fonde ces répartitions ?
Si le règlement de copropriété ne précise pas les descriptions des différents lots et les tantièmes, quelle est au juste la base et le document qui fonde ces répartitions ?
Bonsoir,
c'est un syndic bénévole qui est propriétaire du studio au rez de chaussée.... qui suit à la lettre les ordres de l'autre propriétaire qui a deux studio de 30 m² transformés en un appartement de 60 m avec terrasse en qui ne paie que 22/100 dans le calcul des charges ! Le règlement de copro date du 15 mai 1968 mais rien n'est spécifié.
Merci pour votre aide
cordialement
c'est un syndic bénévole qui est propriétaire du studio au rez de chaussée.... qui suit à la lettre les ordres de l'autre propriétaire qui a deux studio de 30 m² transformés en un appartement de 60 m avec terrasse en qui ne paie que 22/100 dans le calcul des charges ! Le règlement de copro date du 15 mai 1968 mais rien n'est spécifié.
Merci pour votre aide
cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci pour votre aide. Non nous n'avons rien d'autre.