Calcul des tantièmes de copropriété
Neoliverc
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Neoliverc -
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Bonjour, suite à des travaux et changements le syndic a choisi de faire recalculer les tantièmes. Mais ma copropriété est composé de 3 bâtiments dont 1 avec 3 étages et 3 propriétaires et 2 autres bâtiments avec 1 propriétaire chacun. Ma question est comment sont calculer les tantièmes ? par rapport aux superficies habitables ? ou superficie d'implantation des bâtiments ?
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2 réponses
Bonjour,
C'est le geomètre expert qui va calculer les tantièmes et justifier son calcul.
Il est payé pour cette tâche.
C'est le geomètre expert qui va calculer les tantièmes et justifier son calcul.
Il est payé pour cette tâche.
Le syndic n'a pas le droit de prendre une telle décision. C'est l'AG de copropriété et c'est à l'unanimité. Donc très peu de chances que ce soit approuvé.
Vous avez voté à l'unanimité une nouvelle grille de charges ? ou la décision de la faire établir ?
"géomètre expert" c'est un métier !
Texte de loi :
"géomètre expert" c'est un métier !
Texte de loi :
Article 10 En savoir plus sur cet article...
Modifié par LOI n°2014-366 du 24 mars 2014 - art. 58 (VD)
Les copropriétaires sont tenus de participer aux charges entraînées par les services collectifs et les éléments d'équipement commun en fonction de l'utilité que ces services et éléments présentent à l'égard de chaque lot.
Ils sont tenus de participer aux charges relatives à la conservation, à l'entretien et à l'administration des parties communes et de verser au fonds de travaux mentionné à l'article 14-2 la cotisation prévue au même article, proportionnellement aux valeurs relatives des parties privatives comprises dans leurs lots, telles que ces valeurs résultent des dispositions de l'article 5.
Le règlement de copropriété fixe la quote-part afférente à chaque lot dans chacune des catégories de charges.
Tout règlement de copropriété publié à compter du 31 décembre 2002 indique les éléments pris en considération et la méthode de calcul permettant de fixer les quotes-parts de parties communes et la répartition des charges.
Merci pour votre réponse tout cela je l'ai déjà trouvé sur internet.
Ma question porte vraiment sur les méthodes de calcul ;-)) surtout que là il y a 3 bâtiments collés.
Cela a été voté en AG : recalcul de toutes les surfaces au sol et nouvelle grilles de charges, la totale... effectué par un géomètre-expert. Et oui c'est un métier. Mais tant que l'on n'a pas validé un géomètre-expert (je suis dans les devis) c'est difficile de demander ua géomètre de passer du temps à nous expliquer tout le fonctionnement, de passer du temps.
Ma question porte vraiment sur les méthodes de calcul ;-)) surtout que là il y a 3 bâtiments collés.
Cela a été voté en AG : recalcul de toutes les surfaces au sol et nouvelle grilles de charges, la totale... effectué par un géomètre-expert. Et oui c'est un métier. Mais tant que l'on n'a pas validé un géomètre-expert (je suis dans les devis) c'est difficile de demander ua géomètre de passer du temps à nous expliquer tout le fonctionnement, de passer du temps.
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