Autoentrepreneur abus

YOUGOUSTYLE Messages postés 2 Date d'inscription lundi 2 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 2 mars 2015 - 2 mars 2015 à 20:37
andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 - 2 mars 2015 à 22:57
bonjour à tous , mon voisin autoentrepreneur station de montage pneus.nous avons une cour en commun .j'ai mon voisin qui aprés le boulot en suisse donc bon salaire,se remet au travail dans son garage qui est placé à coté du mien.mais la plupart du temps ,ses clients se gare à notre place privée de plus le boulot se fait 7 jours sur 7 et jours fériée.A ma connaissance ,je n'ai pas vu beaucoup de facture sortir,sachant que je suis au rez de jardin et avec la gene occasionné je suis au premier rang,aussi tout le tour de la cour ,jardin est ma propriété et cela sert de wc pour les client....bien sur ,pour la plupart des travaux sur copropiété,il a plus de facilité que moi ,vu la liasse de billet par semaine.certainement qui déclare de trés mauvais mois sur société..voilà mon histoire au quotidien..ps:bien sur quand on acheté l'appartement ,tous celà existait pas ,il y vice bien caché..merci de votre réponse car je ne tiens plus.

2 réponses

andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597
2 mars 2015 à 21:45
Bonsoir,

Il faut commencer par lire le règlement de copropriété et voir si la destination de votre immeuble autorise ce type d'activité... en général les immeubles d'habitation permettent une activité libérale mais pas un atelier mécanique !

Avez-vous exposé le problème au syndic et / ou en assemblée générale ???
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YOUGOUSTYLE Messages postés 2 Date d'inscription lundi 2 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 2 mars 2015
2 mars 2015 à 21:58
ben , c'est à dire on n'est sensé avoir un syndicat bénévole ,mais rien d'écrit noir sur blanc.lui fait tout à sa manière et vous mets sur le fait accomplit ,puis on paie ,lui avec son avantage financier se joue de çà.c'est à dire ma 3ème place attribué était squaté depuis un long moment ,vu son nombre de véhicule personnel 8 au total,ainsi que mon terrain et mon grenier lui sert de fourtout puisque je n'ai pas accés à la cage d'escalier tout de bins partout....des pneus il y en a partout....
au fait merci ,de m'avoir répondu andre78
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andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597
2 mars 2015 à 22:57
Le problème c'est que c'est justement le rôle du syndic de faire respecter la "loi" de la copropriété, c'est à dire ce qui écrit dans le règlement de copropriété et les décisions que vous prenez en assemblée générale. Sur certains problèmes de voisinage on peut aller à la police ou saisir le juge mais tous vos problèmes de parties communes occupées ou d'activité non conforme à la destination c'est bien des problèmes de copropriétés que vous aurez beaucoup de mal à résoudre sans impliquer le syndic...
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