Insultes facebook
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anonyma009
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Enka1 Messages postés 19112 Statut Membre -
Enka1 Messages postés 19112 Statut Membre -
Bonjour
Voilas mon mari a tenu des propos insultant sur facebook sans mentionner le nom de la personne,celle ci a etait porter plainte que risque mon mari.
Voilas mon mari a tenu des propos insultant sur facebook sans mentionner le nom de la personne,celle ci a etait porter plainte que risque mon mari.
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6 réponses
Bonsoir,
Jamais mentionnée, certes ... Mais était elle reconnaissable ?
Il n' a rien d' autre à faire votre mari ? ... Car tout de même, pour un adulte ! ...
Jamais mentionnée, certes ... Mais était elle reconnaissable ?
Il n' a rien d' autre à faire votre mari ? ... Car tout de même, pour un adulte ! ...
Bonsoir,
Les détails sur le lien : https://droit-finances.commentcamarche.com/justice/guide-justice/2297-facebook-et-tribunal-les-exemples-de-jurisprudence/
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Merci de pas juger, cela peut arriver a n'importe qui.
Le compte ou se trouver c'est propos n'est pas le sien mais celui d'une tiers personne donc le contenu etait bloquer juste pour les amies
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