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Construction sur une ruine nos cadastrés

fabien59190 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 2 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 2 février 2015 - 2 févr. 2015 à 10:16
BmV Messages postés 91368 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 novembre 2024 - 2 févr. 2015 à 10:56
Bonjour
Est-il possible de construire sur une ruine de Moulins les fondations font environ 2,50 m de haut et 70 de large la parcelle du terrain et classé en zone de terrain à loisir, mais là ruine n'est pas référencé sur le cadastre (ce qui est un comble vue la taille de la ruine )
Le projet est de faire construire une maison DOMespace ronde en bois bio énergétique
merci

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BmV Messages postés 91368 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 novembre 2024 18 475
2 févr. 2015 à 10:20 


Que dit la mairie en application du règlement du POS ou PLU ?

 

 

                
                

    
        

    
            
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     2 févr. 2015 à 10:51

    






    Si je te ZD ca te dit quelque chose
    




    
      

    
        
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                     2 févr. 2015 à 10:27
                        

    


    

                        

                    C'est ma première construction je ne connais pas les démarches
                
                

    
        

    
            
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Je répète donc : voir en mairie.



Le règlement du POS ou du PLU de la commune dit ce qui est autorisé dans telle ou telle zone et ce qui ne l'est pas.



 

                
                

    
        

    
            
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