Construction sur une ruine nos cadastrés
fabien59190
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BmV Messages postés 98519 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour
Est-il possible de construire sur une ruine de Moulins les fondations font environ 2,50 m de haut et 70 de large la parcelle du terrain et classé en zone de terrain à loisir, mais là ruine n'est pas référencé sur le cadastre (ce qui est un comble vue la taille de la ruine )
Le projet est de faire construire une maison DOMespace ronde en bois bio énergétique
merci
Est-il possible de construire sur une ruine de Moulins les fondations font environ 2,50 m de haut et 70 de large la parcelle du terrain et classé en zone de terrain à loisir, mais là ruine n'est pas référencé sur le cadastre (ce qui est un comble vue la taille de la ruine )
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Que dit la mairie en application du règlement du POS ou PLU ?
fabien59190
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