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RSI

rumbamomo Messages postés 5 Date d'inscription mardi 9 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2014 - 9 déc. 2014 à 19:53
rumbamomo Messages postés 5 Date d'inscription mardi 9 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2014 - 10 déc. 2014 à 19:20
Bonjour,
Agent commerciale en mars 2008 jusqu au 13 janvier 2009 , je beneficiais de L'accre or le 6.11.2014 je reçois une lettre de l huissier pour payer de payer mes trimestres 2008 et trimestre 09 soit la somme de 4484.29 euros, or je n'ai jamais reçu d appel de cotisation de leur part , je les ai appellé en leur signalant que mon C.A de 2008 était de 0 euros et janvier 2009 0 euros donc pour 1 ans à peine 0 euros de C.A . ILS M ONT DEMANDER DE REMPLIR MES D2CLARATIONS DE REVENUS POUR CETTE PERIODE ??? ET BIEN L huissier me renvoit un courrier sans justificatifs et décompte pour la somme de 2478.09 que dois je faire,,, quel est le délai qu 'a le RSI pour un rappel???? nous sommes en 2014 les sommes concerne 2008 et janvier 2009 pour 0 euros de chiffra d affaire et surtout je n'ai jamais eu d'appel de cotisation, de leur part ;
Merci de votre réponse

1 réponse

Réponse 1 / 1
sleepy00 Messages postés 17725 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2024 5 542
Modifié par sleepy00 le 9/12/2014 à 21:46
Qu'avez vous reçu de l'huissier exactement
une contrainte du RSI ?

vous n'avez jamais reçu une mise en demeure, vous avez changé d'adresse ?

si vous avez reçu une contrainte pour des choses que vous ne pensez pas devoir, soit vous faites opposition (vous avez 15 jours) et tout bloquer.
soit vous vous acharnez a faire actualiser votre dossier par le RSI, pendant ce temps l'huissier pourra diriger des poursuites contre vous.
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rumbamomo Messages postés 5 Date d'inscription mardi 9 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2014
9 déc. 2014 à 21:22
Merci de la réponse ,je dois faire opposition ou et a qui,, je n'ai jamais reçu auparavant de mise en demeure , j'ai en effet changé d'adresse entre temps ,mais j 'avais fait mon changement d 'adresse;
D'autre part comme j'avais droit l'ACCRE ,mes cotisations étaient prélevées sur les ASSEDIC donc je ne dois pas payer deux fois,,,
j 'ai reçu une contrainte du RSI. par voie d huissier.
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sleepy00 Messages postés 17725 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2024 5 542
Modifié par sleepy00 le 9/12/2014 à 21:46
Donc lisez le document de l'huissier, ou les modalités d'opposition doivent bien être indiqué
normalement lettre recommandé ou déclaration au Tribunal des affaires de sécurité sociale
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rumbamomo Messages postés 5 Date d'inscription mardi 9 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2014
10 déc. 2014 à 13:39
Merci de votre réponse , le fait que la sommes réclamé concerne l 'année 2008 / 2009 est ce qu il y a prescription? je sais que pour les impôts, c 'est 3 ans , il me semble avoir lu que pour le RSI, c'est 5 ans .
Merci de votre réponse .
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sleepy00 Messages postés 17725 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2024 5 542
10 déc. 2014 à 14:00
tout dépend, parce qu'il y d'abord l'histoire de la mise en demeure
et de la contrainte, donc cela dépend de quand date la mise en demeure et la contrainte.
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rumbamomo Messages postés 5 Date d'inscription mardi 9 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2014
10 déc. 2014 à 14:44
Je n'ai jamais reçu de mise en demeure de la part du RSI ni d 'ailleurs d'appel à cotisation ,juste la contrainte par l huissier ,, c'est bien tortueux comme histoire.
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