RSI
rumbamomo
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rumbamomo Messages postés 5 Statut Membre -
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Bonjour,
Agent commerciale en mars 2008 jusqu au 13 janvier 2009 , je beneficiais de L'accre or le 6.11.2014 je reçois une lettre de l huissier pour payer de payer mes trimestres 2008 et trimestre 09 soit la somme de 4484.29 euros, or je n'ai jamais reçu d appel de cotisation de leur part , je les ai appellé en leur signalant que mon C.A de 2008 était de 0 euros et janvier 2009 0 euros donc pour 1 ans à peine 0 euros de C.A . ILS M ONT DEMANDER DE REMPLIR MES D2CLARATIONS DE REVENUS POUR CETTE PERIODE ??? ET BIEN L huissier me renvoit un courrier sans justificatifs et décompte pour la somme de 2478.09 que dois je faire,,, quel est le délai qu 'a le RSI pour un rappel???? nous sommes en 2014 les sommes concerne 2008 et janvier 2009 pour 0 euros de chiffra d affaire et surtout je n'ai jamais eu d'appel de cotisation, de leur part ;
Merci de votre réponse
Agent commerciale en mars 2008 jusqu au 13 janvier 2009 , je beneficiais de L'accre or le 6.11.2014 je reçois une lettre de l huissier pour payer de payer mes trimestres 2008 et trimestre 09 soit la somme de 4484.29 euros, or je n'ai jamais reçu d appel de cotisation de leur part , je les ai appellé en leur signalant que mon C.A de 2008 était de 0 euros et janvier 2009 0 euros donc pour 1 ans à peine 0 euros de C.A . ILS M ONT DEMANDER DE REMPLIR MES D2CLARATIONS DE REVENUS POUR CETTE PERIODE ??? ET BIEN L huissier me renvoit un courrier sans justificatifs et décompte pour la somme de 2478.09 que dois je faire,,, quel est le délai qu 'a le RSI pour un rappel???? nous sommes en 2014 les sommes concerne 2008 et janvier 2009 pour 0 euros de chiffra d affaire et surtout je n'ai jamais eu d'appel de cotisation, de leur part ;
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1 réponse
Qu'avez vous reçu de l'huissier exactement
une contrainte du RSI ?
vous n'avez jamais reçu une mise en demeure, vous avez changé d'adresse ?
si vous avez reçu une contrainte pour des choses que vous ne pensez pas devoir, soit vous faites opposition (vous avez 15 jours) et tout bloquer.
soit vous vous acharnez a faire actualiser votre dossier par le RSI, pendant ce temps l'huissier pourra diriger des poursuites contre vous.
une contrainte du RSI ?
vous n'avez jamais reçu une mise en demeure, vous avez changé d'adresse ?
si vous avez reçu une contrainte pour des choses que vous ne pensez pas devoir, soit vous faites opposition (vous avez 15 jours) et tout bloquer.
soit vous vous acharnez a faire actualiser votre dossier par le RSI, pendant ce temps l'huissier pourra diriger des poursuites contre vous.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
D'autre part comme j'avais droit l'ACCRE ,mes cotisations étaient prélevées sur les ASSEDIC donc je ne dois pas payer deux fois,,,
j 'ai reçu une contrainte du RSI. par voie d huissier.
normalement lettre recommandé ou déclaration au Tribunal des affaires de sécurité sociale
Merci de votre réponse .
et de la contrainte, donc cela dépend de quand date la mise en demeure et la contrainte.