Recours pour fouilles archeologiques
jetdo
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Josh Randall Messages postés 17910 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 17910 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
sur terrain à batir dans un lotissement ,où déjà des constructions sont sorties du sol et certaines finies, peut on invoquer un recours pour fouilles archéologiques sur une parcelle ,où le permis de construire est déja établi pour cette parcelle ?
A voir également:
- Recours pour fouilles archeologiques
- Recours gracieux mdph accepté forum - Forum AAH / Handicap
- Recours mdph refus aah forum - Forum AAH / Handicap
- Recours tribunal aah forum - Forum AAH / Handicap
- Recours gracieux suspension permis de conduire exemple - Guide
- Notice d’information relative aux obligations du bailleur et aux voies de recours et d’indemnisation du locataire. - Guide
3 réponses
Bonjour,
Bonjour....S'il vous plaît...Merci .....ou ....Merci pour vos réponses...
Sont des mots très simples qui rendent agréables les relations humaines dans la vie quotidienne ...
Merci d'essayer de vous en souvenir...
Vous vous adressez à des êtres humains et non à des machines.
Sinon, bienvenue et bonne continuation ici en l'attente des réponses à votre question !
@+
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