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Recours pour fouilles archeologiques

jetdo Messages postés 2 Statut Membre -  
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
sur terrain à batir dans un lotissement ,où déjà des constructions sont sorties du sol et certaines finies, peut on invoquer un recours pour fouilles archéologiques sur une parcelle ,où le permis de construire est déja établi pour cette parcelle ?

3 réponses

Réponse 1 / 3
^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 346
 
Bonjour,

Bonjour....S'il vous plaît...Merci .....ou ....Merci pour vos réponses...

Sont des mots très simples qui rendent agréables les relations humaines dans la vie quotidienne ...
Merci d'essayer de vous en souvenir...
Vous vous adressez à des êtres humains et non à des machines.

Sinon, bienvenue et bonne continuation ici en l'attente des réponses à votre question !

@+

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Réponse 2 / 3
jetdo Messages postés 2 Statut Membre
 
milles excuses , je suis tellement stressée par ces "tracasseries" que j en ai oublié les formules de politesses
merci pour vos réponses .
0
Réponse 3 / 3
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 317
 
Bonjour

Pour quel motif ?
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