Recours pour fouilles archeologiques

jetdo Messages postés 2 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
sur terrain à batir dans un lotissement ,où déjà des constructions sont sorties du sol et certaines finies, peut on invoquer un recours pour fouilles archéologiques sur une parcelle ,où le permis de construire est déja établi pour cette parcelle ?

3 réponses

  1.
    ^^Marie^^ Messages postés 41884 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 359
     
    Bonjour,

    Bonjour....S'il vous plaît...Merci .....ou ....Merci pour vos réponses...

    Sont des mots très simples qui rendent agréables les relations humaines dans la vie quotidienne ...
    Merci d'essayer de vous en souvenir...
    Vous vous adressez à des êtres humains et non à des machines.

    Sinon, bienvenue et bonne continuation ici en l'attente des réponses à votre question !

    @+

    0
  2. jetdo Messages postés 2 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
     
    milles excuses , je suis tellement stressée par ces "tracasseries" que j en ai oublié les formules de politesses
    merci pour vos réponses .
    0
  3. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 347
     
    Bonjour

    Pour quel motif ?
    0

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