Recours pour fouilles archeologiques

jetdo Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 30 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 octobre 2014 - 30 oct. 2014 à 15:17
Josh Randall Messages postés 26544 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 25 juin 2024 - 30 oct. 2014 à 16:22
sur terrain à batir dans un lotissement ,où déjà des constructions sont sorties du sol et certaines finies, peut on invoquer un recours pour fouilles archéologiques sur une parcelle ,où le permis de construire est déja établi pour cette parcelle ?

3 réponses

^^Marie^^ Messages postés 113929 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 4 348
30 oct. 2014 à 15:18
Bonjour,

Bonjour....S'il vous plaît...Merci .....ou ....Merci pour vos réponses...


Sont des mots très simples qui rendent agréables les relations humaines dans la vie quotidienne ...
Merci d'essayer de vous en souvenir...
Vous vous adressez à des êtres humains et non à des machines.

Sinon, bienvenue et bonne continuation ici en l'attente des réponses à votre question !

@+

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jetdo Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 30 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 octobre 2014
30 oct. 2014 à 15:22
milles excuses , je suis tellement stressée par ces "tracasseries" que j en ai oublié les formules de politesses
merci pour vos réponses .
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Josh Randall Messages postés 26544 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 25 juin 2024 8 223
30 oct. 2014 à 16:22
Bonjour

Pour quel motif ?
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