Modification de plans

darkki Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 19 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 septembre 2014 - 19 sept. 2014 à 19:02
darkki Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 19 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 septembre 2014 - 20 sept. 2014 à 15:31
Bonjour,

Voila, nous aurions des questions assez délicates et assez complexes auxquelles, nous ne trouvons pas de réponse.

Etant en location et voulant avancer en couple, nous nous sommes lancés dans l'achat d'un appartement. Nous avons donc fait appel, au promoteur NEXITY.

Après présentation de plusieurs de leurs programmes, nous avons décider de faire une réservation sur un de leur duplex.

Vérification auprès de la banque, contrat de réservation et apport fournis, rendez-vous chez le notaire fixé, aucun problème jusqu'as maintenant.

Nous venons d'avoir un appel, de la part du charger de vente avec qui nous avions vu les plans du duplex, et effectuer les premières transactions, et voila qu'on nous informes qu'il vas y avoir des modifications sur celui-ci, d'où nos questions :

- En sachant que nous avons réserver un schéma spécifique, le promoteur as t'il le droit de faire des modifications alors que nous avons déjà réserver et payer pour ce futur duplex ???

- A-t-on, de notre coté, des recours possibles de refus, de demander un compromis sur cette modification ou même d'annuler l'achat ???

Merci de vos réponses et l'on reste a votre disposition pour d'éventuelle question.

2 réponses

Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 534
20 sept. 2014 à 14:45
Bonjour,

Une question de même type a été traitée ici : https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-5520667-vefa-modification-abusive-plan-constructeur

Lisez bien et revenez sur votre post pour poser d'éventuelles questions.

Cdlt
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darkki Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 19 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 septembre 2014
20 sept. 2014 à 15:31
Bonjour,

Pour commencer, merci beaucoup pour votre réponse Valenchantée.

Nous avons récupérer le nouveau plan envoyer par le notaire et la nous constatons que nous passons de 63m2 à 61m2....

Du coup, nouvelles questions, le prix au m2 ne varie pas, du coup nous avons payer 2m2 de trop en vue des nouveau plans ????

Déjà le promoteur a t il le droit de nous faire perdre sur notre duplex cette surface en sachant que nous avons déjà signer un autre plans de 63m2 et donner un accompte ???

Si oui , Comment récupère cette argent en vue de ces modifications ??
Ce qui représente concrètement une sommes de 5890€ ( arrangement sur des options supplémentaires à la charge du promoteur ..... ) ????

A ton un recourt dans ce cas précis ????

merci de vos réponses.
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