Poubelles

Question

Bonjour à tous

J'ai de gros soucis avec mon syndicat.

je suis propriétaire de mon appartement en copropriété(appartement construit en 1987)

J'ai deux problèmes :

Le premier :

Ca fait 3 mois que la colonne montante(entre le voisin et moi donc à la charge du syndic vu que c'est avant mon compteur) fuit....le syndic a réparé la fuite une première fois puis une deuxième fois vu que ça avait recassé ailleurs(toujours dans cette colonne) puis une troisième fois(les plombiers m'ont affirmé que ça casserait tout le temps car il faudrait refaire toute l'installation qui n'est pas au norme)...Le syndic comme réponse à mes lettres recommandés et nombreuse visite se contente de me dire qu'ils attendent un devis du plombier(ceci depuis 3 mois)...En attendant j'ai eu 5 cm d'eau chez moi , mon assurance devient folle!
Donc que faire pour accélérer le syndic?J'ai fait des recommandés, des réunions....Rien ne bouge.

Deuxième problème:
Le syndicat a installé accolé à mon mur(mon appart est mitoyen que sur un coté) 7 grosses poubelles....Ma terrasse est empesté, je ne peux plus ouvrir mes fenêtres ...On a pas de local poubelle(et d'après mes voisins ça fait 6 ans qu'ils déplacent régulièrement les poubelles sans savoir ou les mettre définitivement et que tout le monde réclame un local mais que rien n'est fait).Ces poubelles sont même pas à deux mètre de ma terrasse j'en peux vraiment plus là.

Que puis-je faire?


Merci

tutomatique · Answer

Bonjour,
1ER PROBLÈME : menacez-les de porter plainte si tout n'est pas réparé dans la semaine. Ils sont dans l'obligation de faire de vraies réparations. Appuyez vos demandes avec des photos de votre logement et faites leur comprendre que vous êtes prêt à aller en justice. Oubliez les civilités faîtes leur peur.

2 ÈME PROBLÈME: [A régler en même temps que le premier problème pour les mettre dans l'ambiance]
Vous ne pouvez pas vous y opposer à moins de démontrer que l'emplacement des conteneurs vous cause une nuisance anormale (bruits, odeurs...) Faites leur part de la gêne que vous subissez et tentez d'obtenir un déplacement des conteneurs. Faites leur visiter votre logement pour qu'ils constatent par eux-mêmes.

J'espère vous avoir aidé

Cordialement

Karuna34 · Answer

Bonjour

Je relance le sujet car j'ai vraiment besoin de votre aide(pitié aidez moi je suis entrée en guerre contre le syndic)


J'explique tout.

Suite à mon problème de poubelles accolés à mon mur j'ai porté plainte auprès du service d'hygiène(bien sur avant j'ai avisé le syndic qui renvoyait la balle au conseil syndical)....le service d'hygiène m'approuve et m'affirme qu'il est lamentable de me faire ça(l'affaire est en cours).Aujourd'hui je reçois la visite du conseil syndical qui me menace très ouvertement de me faire détruire ma terrasse si je ne retire pas ma plainte concernant les poubelles. 
Pour faire clair il semblerait que ma terrasse(qui fait 3 mêtres carrés comme celles de tout mes voisins dans mon bâtiment).Bref il semblerait que ces terrasses fassent parties des parties communes et qu'a l'origine(ça remonte à plus de 20 ans)ces terrasses n'existaient pas et étaient des passages pour les piétons(les très anciens propriétaires ont supprimés d'eux même ces passages là pour se faire des terrasses sauf que moi j'en savais rien) donc les terrasses ne figurent pas au cadastre(enfin c'est ce qu'ils m'ont dit car j'ai pas pu vérifié). Mais moi j'ai acheté mon appart avec terrasse(le plan et les dimensions figurent dans mon acte de vente notarial)



Sont-il en droit de me faire retirer ma terrasse??(si il me font retirer ma terrasse il faut aussi donc qu'ils fassent supprimer celles des voisins vu que l'on est tous dans le même cas....)


Merci de vos réponse et svp aidez moi j'en peux plus de cette situation.

Mamysud · Answer

Bonsoir,

"si il me font retirer ma terrasse il faut aussi donc qu'ils fassent supprimer celles des voisins vu que l'on est tous dans le même cas....) "
Et aussi qu'ils diminuent le loyer puisqu'ils vous priveraient de votre terrasse... !

"Sont-il en droit de me faire retirer ma terrasse??"
Non, puisqu'elle figure dans votre acte de propriété.

Cdlt.

Karuna34 · Answer

Merci de votre réponse

Il n'y a pas un article de loi qui prouve ça?

(car quand j'ai dit qu'ils n'avaient pas le droit de me retirer ma terrasse car c'est noté sur mon acte de vente ils m'ont dit de me retourner contre mon notaire qui n'a pas fait correctement son travail mais que la terrasse ne devrait pas figurer sur mon acte de vente qu'il s'agit d'une erreur du notaire....)

sans pseudo · Answer

bonjour,      On ne peut pas vous faire enlever la terrasse surtout si elle a plus de 20 ans.

De plus qu'il y ait la terrasse ou pas, ça ne changera rien les odeurs seront sur le terrain et entreront par vos fenêtres, la distance est faible.

Ne vous laissez pas impressionner. S'ils trouvent qu'il n'y a pas de problème que le conseil syndical les prennent sous leurs fenêtres.

Essayez de vous faire aider par le service d'hygiène et demandez leur de vous donner des arguments et des extraits de lois qui indiquent que les containers poubelles ne peuvent pas être aussi près d'un logement au moins pour la santé des occupants.

Voyez aussi du côté de votre assurance si vous avez la protection juridique.

Ce  sont les poubelles de l'immeuble ou d'un groupe d'immeuble ??

Mamysud · Answer

Bonjour, je viens de trouver ça sur http://www.rachatducredit.com/emplacement-des-conteneurs-dordures-menageres-2688.html: Extrait : << Aucune loi va dans ce sens mais le Maire peut statuer le litige (insalubrité publique). Il existe une jurisprudence du Conseil d'Etat qui indique que la distance minimale entre le point de collecte des ordures ménagères et une habitation s'élève à 200 m pour le paiement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM). Vous pouvez saisir le tribunal administratif pour régler ce litige avec la mairie en cas de non accord. >> J'espère que ça va vous aider. Cdlt.

Karuna34 · Answer

merci de vos réponses

c'est une copropriété composé de 3 immeubles(et ça me fait donc 7 containers a poubelles accolé à mon mur et donc a moins de 1 mètre de ma terrasse)et bien entendu je vis dans le Sud donc le soleil plus le vent sur des poubelles qui ne sont vidées que 2 fois par semaines(on est 80 habitants quand même donc ça se remplit très vite voir ça déborde), je vous laisse imaginer l'odeur qui y règne(ca sent même chez mes voisins d'a coté et sur ceux du dessus car bien entendu je suis au RDC)

j'ai déjà contacter le service d'hygiène qui est venu et a constaté que l'on a de la place pour construire un local(mais le syndic refuse car la place que vise le comité d'hygiène est un jardin de la copropriété et les gens ne veulent pas abîmer ce jardin....).Du coup j'ai mi mon vélo accolé à ma terrasse pour qu'ils ne collent plus les poubelles contre et je me fais incendier pour ça....quand ils ont vu que je calais pas et poursuivait voir allait faire une autre plainte là j'ai eu droit au chantage de ma terrasse....qu'ils me la ferait retiré si je retirais pas ma plainte concernant les poubelles.

Demain j'ai encore RDV je vais enregistrer la conversation.....Conversation qui n'est que insulte et menace....t je pense saisir le tribunal de grande instance

Karuna34 · Answer

La preuve par photo

(le jour ou j'ai prit la photo devait passer le service d'hygiène donc la syndic avait retiré deux poubelles qui ont été remise le lendemain donc j'ai bien 7 containers accolé à mon mur....Regardez comme la terrasse est proche(et de l'autre coté (que l'on ne voit pas sur la photo)c'est la fenêtre de ma chambre....Je ne peux plus ouvrir ni fenêtre ni porte(car j'ai un appart traversant; ça pue trop )

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