Haie séparative du voisinage
roultabilles
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^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour
j' aimerais savoir en ce qui concerne la haie séparative du voisinage en plus d' un mur
mitoyen de 0.50 existant . Le voisin a des arbres cyprès qui sont situes de son cote du
mur . Lors de la coupe a une hauteur de 2.5 en moyenne il s' est permis
malgré mes protestations de faire tomber toutes les chutes des coupes
de mon cotte (.Il faut préciser que les arbres ont atteint 10 métrés et plus
avant la coupe et que ceci représente un certain cubage des branches et du bois ) - et Il
faut préciser que les personnes qui ont réalises cet élagage sont des manouches
qui d 'après lui seraient déclares en entreprise.. ces personnes sont particulièrement
incompétents et faisaient bien attention aux chutes tombes de cote voisin
par contre ils faisaient peu de cas des coupes tombes de mon cotte avec un
comportement arrogant envers moi me disant que faisaient ce qui voulaient
.Compte tenu de leur mauvaise foi concernant la retombée des troncs je les ai vire une
seconde fois car ils ergotaient que ils avaient parfaitement droit de tout faire tomber de
mon cote soit dans mon passage derrière mon dépôt . Suite a ces désaccords Dans un
premier temps ils refusaient de quitter ma propriété donc j 'ai appelle les gendarmes
..Apres ceci avant leur arrive ils se sont évanouis comme par magie ..Donc j aimerais
savoir quelles sont les obligations et droits du voisin qui coupe ses arbres situes de son
cote des murs séparatifs de propriété ..
A t il droit d' agir de la sorte a tout faire tomber chez moi ?
A mon avis ses coupes on doit les faire tomber chez soi et si malencontreusement
quelques troncs ou branches tombent chez le voisin on lui propose de venir
nettoyer dans la journée avec sa permission de pénétrer dans la propriété ...
Merci de vos réponses il y a un développement de la situation qui suit mais je
poserais les questions suivantes au fur au mesure .Car c' est un vrai feuilleton qui suit ..
Il faut préciser avant de finir que déjà la veille quand ils sont venus pour la 1er fois je leur
ai bien dit que les coupes on doit les tomber de cote du voisin et non pas de mon cote ..
Et suite a l 'ergotage sur le mode de dégagement des branchages ( le peu qui pourrait
tomber de mon cote de prendre le chemin le plus court de passage ce que refusaient ) je
leur ai demande de quitter les lieux .Donc ils sont venus le 2 em jour a faire ces coupes
de bon matin et a tomber les arbres chez moi sans demande de permission de pénétrer
dans les lieux .En poussant mon portail et on fait comme chez soi ...
j' aimerais savoir en ce qui concerne la haie séparative du voisinage en plus d' un mur
mitoyen de 0.50 existant . Le voisin a des arbres cyprès qui sont situes de son cote du
mur . Lors de la coupe a une hauteur de 2.5 en moyenne il s' est permis
malgré mes protestations de faire tomber toutes les chutes des coupes
de mon cotte (.Il faut préciser que les arbres ont atteint 10 métrés et plus
avant la coupe et que ceci représente un certain cubage des branches et du bois ) - et Il
faut préciser que les personnes qui ont réalises cet élagage sont des manouches
qui d 'après lui seraient déclares en entreprise.. ces personnes sont particulièrement
incompétents et faisaient bien attention aux chutes tombes de cote voisin
par contre ils faisaient peu de cas des coupes tombes de mon cotte avec un
comportement arrogant envers moi me disant que faisaient ce qui voulaient
.Compte tenu de leur mauvaise foi concernant la retombée des troncs je les ai vire une
seconde fois car ils ergotaient que ils avaient parfaitement droit de tout faire tomber de
mon cote soit dans mon passage derrière mon dépôt . Suite a ces désaccords Dans un
premier temps ils refusaient de quitter ma propriété donc j 'ai appelle les gendarmes
..Apres ceci avant leur arrive ils se sont évanouis comme par magie ..Donc j aimerais
savoir quelles sont les obligations et droits du voisin qui coupe ses arbres situes de son
cote des murs séparatifs de propriété ..
A t il droit d' agir de la sorte a tout faire tomber chez moi ?
A mon avis ses coupes on doit les faire tomber chez soi et si malencontreusement
quelques troncs ou branches tombent chez le voisin on lui propose de venir
nettoyer dans la journée avec sa permission de pénétrer dans la propriété ...
Merci de vos réponses il y a un développement de la situation qui suit mais je
poserais les questions suivantes au fur au mesure .Car c' est un vrai feuilleton qui suit ..
Il faut préciser avant de finir que déjà la veille quand ils sont venus pour la 1er fois je leur
ai bien dit que les coupes on doit les tomber de cote du voisin et non pas de mon cote ..
Et suite a l 'ergotage sur le mode de dégagement des branchages ( le peu qui pourrait
tomber de mon cote de prendre le chemin le plus court de passage ce que refusaient ) je
leur ai demande de quitter les lieux .Donc ils sont venus le 2 em jour a faire ces coupes
de bon matin et a tomber les arbres chez moi sans demande de permission de pénétrer
dans les lieux .En poussant mon portail et on fait comme chez soi ...
A voir également:
- Haie séparative du voisinage
- Haie - Guide
- Article 673 du code civil haie - Guide
- Haie non mitoyenne de plus de 30 ans - Forum Immobilier
- Hauteur haie sur rue - Forum Immobilier
- Jurisprudence piscine limite séparative - Forum Habitation
2 réponses
Bonjour,
Quand un voisin fait des travaux d' élagage ou pas, il doit s' arranger pour que ses coupes ou déchets tombent chez lui exclusivement.. Il ne doit apporter aucune gène à son voisin.
Effectivement, et comme vous dites, si quelques petites branches tombent malencontreusement chez vous, il doit vous demander la permission de pénétrer chez vous pour les enlever.
En aucun cas ces gens ou toute autre personne ne doit s' arroger le droit de rentrer sur votre propriété sans votre accord.
Quand un voisin fait des travaux d' élagage ou pas, il doit s' arranger pour que ses coupes ou déchets tombent chez lui exclusivement.. Il ne doit apporter aucune gène à son voisin.
Effectivement, et comme vous dites, si quelques petites branches tombent malencontreusement chez vous, il doit vous demander la permission de pénétrer chez vous pour les enlever.
En aucun cas ces gens ou toute autre personne ne doit s' arroger le droit de rentrer sur votre propriété sans votre accord.
Bonjour
Vous avez une dent contre les gitans et les gens de voyage ?
Il faut préciser que les arbres ont atteint 10 métrés
Et vous pensez que les branches vont toutes tomber que d'un côté avec cette hauteur ?
Pourquoi ne pas les laisser "élaguer" et nettoyer tranquillement ?
Je suis entrée dans CCM, La cigarette dans une main,
Les © Tongs © dans l'autre main, Les ***** nus sous la chemise
Vous avez une dent contre les gitans et les gens de voyage ?
Il faut préciser que les arbres ont atteint 10 métrés
Et vous pensez que les branches vont toutes tomber que d'un côté avec cette hauteur ?
Pourquoi ne pas les laisser "élaguer" et nettoyer tranquillement ?
Je suis entrée dans CCM, La cigarette dans une main,
Les © Tongs © dans l'autre main, Les ***** nus sous la chemise