Haie séparative du voisinage

roultabilles Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 6 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 6 juin 2014 - Modifié par BmV le 6/06/2014 à 09:22
^^Marie^^ Messages postés 113901 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 - 6 juin 2014 à 09:55
Bonjour

j' aimerais savoir en ce qui concerne la haie séparative du voisinage en plus d' un mur

mitoyen de 0.50 existant . Le voisin a des arbres cyprès qui sont situes de son cote du

mur . Lors de la coupe a une hauteur de 2.5 en moyenne il s' est permis

malgré mes protestations de faire tomber toutes les chutes des coupes

de mon cotte (.Il faut préciser que les arbres ont atteint 10 métrés et plus

avant la coupe et que ceci représente un certain cubage des branches et du bois ) - et Il

faut préciser que les personnes qui ont réalises cet élagage sont des manouches

qui d 'après lui seraient déclares en entreprise.. ces personnes sont particulièrement

incompétents et faisaient bien attention aux chutes tombes de cote voisin

par contre ils faisaient peu de cas des coupes tombes de mon cotte avec un

comportement arrogant envers moi me disant que faisaient ce qui voulaient

.Compte tenu de leur mauvaise foi concernant la retombée des troncs je les ai vire une

seconde fois car ils ergotaient que ils avaient parfaitement droit de tout faire tomber de

mon cote soit dans mon passage derrière mon dépôt . Suite a ces désaccords Dans un

premier temps ils refusaient de quitter ma propriété donc j 'ai appelle les gendarmes

..Apres ceci avant leur arrive ils se sont évanouis comme par magie ..Donc j aimerais

savoir quelles sont les obligations et droits du voisin qui coupe ses arbres situes de son

cote des murs séparatifs de propriété ..

A t il droit d' agir de la sorte a tout faire tomber chez moi ?

A mon avis ses coupes on doit les faire tomber chez soi et si malencontreusement

quelques troncs ou branches tombent chez le voisin on lui propose de venir

nettoyer dans la journée avec sa permission de pénétrer dans la propriété ...

Merci de vos réponses il y a un développement de la situation qui suit mais je

poserais les questions suivantes au fur au mesure .Car c' est un vrai feuilleton qui suit ..

Il faut préciser avant de finir que déjà la veille quand ils sont venus pour la 1er fois je leur

ai bien dit que les coupes on doit les tomber de cote du voisin et non pas de mon cote ..

Et suite a l 'ergotage sur le mode de dégagement des branchages ( le peu qui pourrait

tomber de mon cote de prendre le chemin le plus court de passage ce que refusaient ) je

leur ai demande de quitter les lieux .Donc ils sont venus le 2 em jour a faire ces coupes

de bon matin et a tomber les arbres chez moi sans demande de permission de pénétrer

dans les lieux .En poussant mon portail et on fait comme chez soi ...

2 réponses

Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 634
6 juin 2014 à 09:14
Bonjour,

Quand un voisin fait des travaux d' élagage ou pas, il doit s' arranger pour que ses coupes ou déchets tombent chez lui exclusivement.. Il ne doit apporter aucune gène à son voisin.

Effectivement, et comme vous dites, si quelques petites branches tombent malencontreusement chez vous, il doit vous demander la permission de pénétrer chez vous pour les enlever.

En aucun cas ces gens ou toute autre personne ne doit s' arroger le droit de rentrer sur votre propriété sans votre accord.
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^^Marie^^ Messages postés 113901 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 4 347
Modifié par ^^Marie^^ le 6/06/2014 à 09:59
Bonjour

Vous avez une dent contre les gitans et les gens de voyage ?

Il faut préciser que les arbres ont atteint 10 métrés
Et vous pensez que les branches vont toutes tomber que d'un côté avec cette hauteur ?

Pourquoi ne pas les laisser "élaguer" et nettoyer tranquillement ?




Je suis entrée dans CCM, La cigarette dans une main,
Les © Tongs © dans l'autre main, Les ***** nus sous la chemise
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