Bornage preexistant

icare2014 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 8 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2014 - 8 mai 2014 à 23:13
icare2014 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 8 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2014 - 9 mai 2014 à 14:11
bonjour
j'ai recu une demande de bornage a l amiable 15 jours avant le rdv deja ca refroidi surtout avec un handicap qui limite les deplacements
avec les ponts cela ne me fait pas beaucoup de temps pour me retourner ma mere etant rentrée en maison de retraite je dois m'occuper de cela je cours et téléphone partout pour retrouver les traces du bornage sur les cartes et surtout les copies du document d'arpentage car ce terrain a deja été borné,ce que le geometre demandant doit savoir?non?,Cela a bien du etre publié,pas moyen que ma mere se rapellle qui était le geometre!!! j'ai fait la visite a l'urbanisme a la mairie appellé le pole de topographie et du cadastre de la ville la plus proche ,mais probleme ,meme si mon terrain est borné je ne retrouve pas ces papiers et mes recherches ne m'ont jusqu a maintenant pas permis de retrouver quel geometre a procedé au bornage existant pour avoir le jour du rendez vous les copies de ces documents,si un geometre expert a la retraite ou pas peu importe pouvait m'aiguiller plus que 4 jours et pendant ce temps je n ai donc pas renvoyé le questionnaire au geometre expert ,merci pour votre aide

2 réponses

bern29 Messages postés 5056 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 novembre 2024 2 330
Modifié par bern29 le 9/05/2014 à 10:07
Bjr,

Appelez tout d'abord le géomètre qui doit passer. Mais je pense que si il y avait bien un bornage antérieur,il ne se serait pas déplacé.

Il pourra le retrouver dans la base de données via le système AURIGE si le bornage est postérieur à 1997
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icare2014 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 8 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2014
9 mai 2014 à 14:11
j'ai bien parlé a la personne de l'urbanisme de mon village de la base aurige car les bornes sont posées je vous le certifie puisque bien visibles
par contre je ne savais pas que la base aurige ne datait que de 1997 ce qui expliquerait peut etre qu il ne le retrouve pas mais ce qui m 'etonne c'est qu il ne ce soit pas déplacé avant pour regarder la limitation surtout qu'une grande partie de la limite est devenue inaccessible car pas entretenue
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