Problème de cu

frein-parck Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 27 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 31 mars 2014 - 31 mars 2014 à 20:09
Josh Randall Messages postés 26509 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 - 1 avril 2014 à 12:49
Bonjour,

mon problème est que je voudrais acheter un terrain sur celui ci il y a un bâtiment en pierre.

ce dis bâtiment est bon a faire tombé je suis allé a la DDT pour leur demandé si je pouvais démonté ce petit bâtiment d'une superficie d'environs 40m2 pour construire au même endroit une maison neuve de 120m2

Ce bâtiment a un cu pour restauration mais sans agrandissement et le terrain est juste a la limite des terrain constructible et celui si non
je voudrais savoir si ont peux le passé constructible car rien sur ce terrain ne l'empêche a pars la DDT

Je me demande si le maire peux m'aidé.

cordialement.

1 réponse

Josh Randall Messages postés 26509 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 8 200
1 avril 2014 à 12:49
Bonjour

je voudrais savoir si ont peux le passé constructible car rien sur ce terrain ne l'empêche a pars la DDT
Sache que ce n'est pa la DDT qui décide mais bien le maire de ta commune ou éventuellement l'organisme intercommunal en charge d'élaborer le PLU.

Pour modifier les règles d'urba dans ta commun,e il faut en faire la demande au maire. C'est une procédure relativement longue
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