Problème de cu
frein-parck
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Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 1 avril 2014 à 12:49
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 1 avril 2014 à 12:49
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Josh Randall
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1 avril 2014 à 12:49
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Bonjour
Pour modifier les règles d'urba dans ta commun,e il faut en faire la demande au maire. C'est une procédure relativement longue
je voudrais savoir si ont peux le passé constructible car rien sur ce terrain ne l'empêche a pars la DDTSache que ce n'est pa la DDT qui décide mais bien le maire de ta commune ou éventuellement l'organisme intercommunal en charge d'élaborer le PLU.
Pour modifier les règles d'urba dans ta commun,e il faut en faire la demande au maire. C'est une procédure relativement longue