Peut-on avoir un permis de construire sans CU

ion - 23 sept. 2010 à 20:31
 Kasom - 23 sept. 2010 à 21:46
Bonjour,
Nous avons actuellement le projet d'acheter un terrain afin de construire une maison en bois écologique. POur cela, il faut que notre maison soit bien orientée ect... Nous avons trouvé le terrain idéal mais ce terrain est composé de 4 parcelles : une grande la plus au nord du terrain qui prend toute la largeur et une moitié de la profondeur, et trois autres qui se partagent le reste donc sur le devant du terrain. Actuellement, il y a l'electricité et l'eau à l'entrée d'une des petites parcelles devant, celle qui est la plus proche du hameau (nous sommes juste à la sortie). Le CU que le propriétaire avait eu avant concernait la parcelle où il y a edf et l'eau qui attestait que c'était la seule parcelle constructible. Nous, par rapport à notre projet, nous voudrions pouvoir mettre la maison sur la grande parcelle pour avoir un maximum de terrain au sud et donc toute la luminosité pour la maison (chaleur, lumière...) donc pas totalement au fond du terrain mais vers le milieu.
La mairie pourrait-elle nous accorder un permis de construire sans le CU ? Nous avons fait une demande de CU avec ce projet là, avons nous une chance ? Si le CU est refusé, avons nous une autre solution ?
La mairie en tout cas souhaiterait nous accueillir et nous soutient mais... Reste à espérer que le terrain ne soit pas vendu d'ici la réponse pour le CU...

1 réponse

Bonsoir
le CU indique quelles sont les contraintes / dispositions à respecter pour un projet , ce n'est "qu'un " document administratif
La mairie peut accorder un permis de construire sans le CU,

Si vous êtes certains de savoir interpréter un PLU , quelles sont les contraintes d'assainissement etc, vous pouvez directement faire la demande de permis ;
mais mieux vaut attendre le CU

tout est là :

http://www.senat.fr/territoires/
1