Probleme de bornage
matdel23
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Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 17 mars 2014 à 21:55
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Modifié par Enka1 le 17/03/2014 à 20:40
Modifié par Enka1 le 17/03/2014 à 20:40
Bonjour,
je ne comprends pas tout, dans votre récit.
En effet, lors d' un bornage, pour qu' il soit valable, que ce soit à l' amiable ou judiciaire s' il y a mésentente, tous les propriétaires sont conviés.
De même, vous dites que vous avez vu le voisin installer une clôture et une borne ... Là non plus, je ne comprends pas. C' est un géomètre qui place les bornes, pas un voisin.
Quant au cadastre, effectivement, il ne fait pas foi, mais est juste indicatif.
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
je ne comprends pas tout, dans votre récit.
En effet, lors d' un bornage, pour qu' il soit valable, que ce soit à l' amiable ou judiciaire s' il y a mésentente, tous les propriétaires sont conviés.
De même, vous dites que vous avez vu le voisin installer une clôture et une borne ... Là non plus, je ne comprends pas. C' est un géomètre qui place les bornes, pas un voisin.
Quant au cadastre, effectivement, il ne fait pas foi, mais est juste indicatif.
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matdel23
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17 mars 2014
17 mars 2014 à 21:50
17 mars 2014 à 21:50
Bonjour,
La rédaction n est pas mon truc dsl.
C est un géometre qui a installé 2 borne don une qui est a la jonction des 3 terrain. Je ne devait pas etre convier car je n ai rien a voir avec leurs histoires juridique (a par qu une borne est entre nos 3 terrain).
Au départ il y avait 2 borne (1 sur mon terrain et une sur un terrain plus loin qui a disparu) ils on créé 2 nouvelle borne (1 pour remplacer celle qui a disparu et 1 pour délimité la fin du terrain de la maison mitoyenne a la mienne) le géometre dit qu en prolongeant les 3 point ça délimite le terrain de derriere.
La rédaction n est pas mon truc dsl.
C est un géometre qui a installé 2 borne don une qui est a la jonction des 3 terrain. Je ne devait pas etre convier car je n ai rien a voir avec leurs histoires juridique (a par qu une borne est entre nos 3 terrain).
Au départ il y avait 2 borne (1 sur mon terrain et une sur un terrain plus loin qui a disparu) ils on créé 2 nouvelle borne (1 pour remplacer celle qui a disparu et 1 pour délimité la fin du terrain de la maison mitoyenne a la mienne) le géometre dit qu en prolongeant les 3 point ça délimite le terrain de derriere.
Enka1
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Modifié par Enka1 le 17/03/2014 à 21:56
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'' Je ne devait pas etre convier car je n ai rien a voir avec leurs histoires juridique (a par qu une borne est entre nos 3 terrain). ''
Et bien si. A partir du moment où une borne qui devait être mise entre un terrain et le vôtre, si, vous aviez quelque chose à y voir.
La preuve :
'' avec ce bornage j ai peur que mon voisin me pose probleme car mon avant toit depasse maintenant sur sa propriété. ''
Et bien si. A partir du moment où une borne qui devait être mise entre un terrain et le vôtre, si, vous aviez quelque chose à y voir.
La preuve :
'' avec ce bornage j ai peur que mon voisin me pose probleme car mon avant toit depasse maintenant sur sa propriété. ''