Membres du conseil syndic
tongab71
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Rochat1 Messages postés 12855 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 - 12 mars 2014 à 18:01
Rochat1 Messages postés 12855 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 - 12 mars 2014 à 18:01
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relou
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12 mars 2014 à 16:06
12 mars 2014 à 16:06
bonjour
les membre du conseil syndical sont élus par les copropriétaires .lors du prochain renouvellement en AG les volontaires doivent se présenter aux suffrages des copropriétaires et ceux qui auront le plus de voix seront élus .
Il n'y a pas de durée maximum .
les membre du conseil syndical sont élus par les copropriétaires .lors du prochain renouvellement en AG les volontaires doivent se présenter aux suffrages des copropriétaires et ceux qui auront le plus de voix seront élus .
Il n'y a pas de durée maximum .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
12 mars 2014 à 18:01
Il n'y a pas de durée maximum
Si 3 ans renouvelable
Cdlt.