Otci sur Carte grise

Signaler
Messages postés
10
Date d'inscription
mardi 4 février 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
5 février 2014
-
 Pepe1383 -
Bonjour , je vous explique mon problème
et vous remercie pas avance pour vos réponse ( utile ) pas de jugement MERCI

Propriétaire d'une peugeot 206 3 porte , nous voulons changer de voiture car nous attendons un Bébé .
Nous trouvons un échange contre un scenic , l'echange ce fait en bon éduforme (papiers de cession ect..)

Hors aujourdhui je me rends a la sous prefecture et on me dis que sur MA 206 il y a :
' OPPOSITION AU TRANSFERT DU CERTIFICAT DIMMATRICULATION EN DATE DU 23/11/2013 '

Ce qui veut dire aprés m'être renseigner que jai des PV impayer et ils on bloquer ma Carte grise = Le nouveau propriétaire ne pourra pas faire de Carte grise a son nom .

JE VAIS PAYER MES PV IMPAYER ET JAI DEJA FAIT UN CHEQUE TOUT A LHEURE AU TRESOR PLUBLIC , mais 2000€ de pv je ne peut pas payer en 1 seule fois
ma question :

- Le nouveau proprietaire peut t'il faire quelque chose ?
Ou comme je ne fait pas le refus de payer il a juste a attendre que cet OTCI soit levée ?
a savoir que lui ne ma pas donnée :

Merci a ceux qui repondrons !
pseudonyme16

11 réponses

Messages postés
25666
Date d'inscription
vendredi 18 avril 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
24 mai 2018
3 791
Alors, comme je l'ai écris, s'il ne peut faire le changement de carte grise, il peut engager la procédure devant le tribunal d'instance...
pseudonyme16
Messages postés
10
Date d'inscription
mardi 4 février 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
5 février 2014
1
Il ne devais pas me demander tout les papiers lors de la vente ?
Quand je lis impeu sur internet et que les Gens ce retrouve dans cette situation une fois la vente conclu c'est impeu trop tard ...
Surtout que cet apres midi j'ai deja fait un cheque pour le paiement
Messages postés
25666
Date d'inscription
vendredi 18 avril 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
24 mai 2018
3 791
Ok, j'avais mal lu..

A part lui rendre sa voiture et te dégager..ou faire un emprunt à ta famille.
Messages postés
25666
Date d'inscription
vendredi 18 avril 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
24 mai 2018
3 791
Bonjour,

Avec le montant de la vente, tu peux peut être payer...
Messages postés
25666
Date d'inscription
vendredi 18 avril 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
24 mai 2018
3 791
Tu es complètement bouché, tu ne veux rien comprendre..

Je t'ai donné la réponse, je suis juriste; regardes mes autres interventions si tu ne me crois pas.

Et puis, débrouilles toi puisque tu doutes de ma réponse.

Salut et bonne chance, tu vas en avoir besoin.
pseudonyme16
Messages postés
10
Date d'inscription
mardi 4 février 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
5 février 2014
1
(LOL)
Oui merci
jacques340
Messages postés
1221
Date d'inscription
lundi 29 juin 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
14 décembre 2019
734
Sur le certificat de non gage , ça devrait être écrit : absence de gage et d'opposition ? .
dépêchez vous de payer vos dettes et clarifier la situation
pseudonyme16
Messages postés
10
Date d'inscription
mardi 4 février 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
5 février 2014
1
Bonsoir jaques340 :)
Sur la feuille de non gage c'est juste ecrit :
Gage : Non

la aujourdhui jai eu une feuille qui dis juste que lopposition est été faite le 23/1/2013

ah oui oui je vais regler sa dés demain matin 8h00 , mais en attendant je chercher impeu de conseil et de soutien et savoir si je ne vais pas finir en PRISON :(

Oui je suis une femme et j'ai peur
Bonsoir jai acheter une Citroën c4 à un pseudo ami et je n'ai pas fais les papier dessuite car je n'ai pas de permis . Hors je me retrouve avec une otci avec déclaration valant saisie . J'ai appeler le numéro spécial pour en savoir plus pas de réponse . Comment je peut m'y prendre ? Merci de votre reponse
Messages postés
10
Date d'inscription
mardi 4 février 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
5 février 2014
1
Bonsoir ,
J'aurais aimer je suis de bonne fois , Mais comme je l'est noter plus haut nous avons fait un échange .
Je lui est donnée un certificat de non Gage , mais une OTCI je ne savais pas que sa exister sinon je me serait renseigner :(

--JE DEPRIME TOTAL --
Messages postés
17701
Date d'inscription
jeudi 11 février 2010
Statut
Contributeur
Dernière intervention
19 février 2020
3 514
bonjour

c'est bizarre votre problème

2000 euros de PV impayés !!!

en principe l'administration fiscale aurait du depuis longtemps faire des saisies ( ou opposition ) sur votre compte bancaire.

cdlt
pseudonyme16
Messages postés
10
Date d'inscription
mardi 4 février 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
5 février 2014
1
Ece que a tout hasard vous savez si lui peut annulé la cession de son vehicule ? et vouloir récupéré sa voiture
Messages postés
10
Date d'inscription
mardi 4 février 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
5 février 2014
1
Oui ... Enfin non le trésor public accepte le Paiement en plusieurs fois donc payé je vais payé .
Lui rendre sa voiture et récupéré la mienne Wouaww il va devoir refaire sa Carte grise et tout ...

Je veut juste connaître les risques ? car j'ai quand meme vendue une voiture qui ne devais pas l'être .
et surtout si le mec ne veut pas Coopéré que peut t'il faire ?
Messages postés
25666
Date d'inscription
vendredi 18 avril 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
24 mai 2018
3 791
Déposer une plainte et engager une procédure pour annulation, voila ce qu'il peut faire.

Sachant qu'il a un délai pour changer la CG, ça ne te laisse pas beaucoup de temps pour payer tes pv.
Messages postés
10
Date d'inscription
mardi 4 février 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
5 février 2014
1
Ok merci pour tes Réponse nemrod18 :)

Mais moi rien ne M'oblige a lui rendre sa voiture ?

Puisque sa reste un certificat de Cession et nulle part est noté que c'est un échange .

Le seule problème reste LA 206 , non

Je suis vraiment Embête pour lui et veut régler ce problème sans refaire echange de voiture ...
Messages postés
25666
Date d'inscription
vendredi 18 avril 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
24 mai 2018
3 791
Je lui est donnée un certificat de non Gage

Tu verras bien.

Tu ne veux pas être jugé, mais alors, tu veux quoi ? je te donne mon avis sur la suite logique, après tu fais ce que tu veux, assumes..

Citation de Georges Courteline:
Passer pour un idiot aux yeux d'un imbécile est une volupté de fin gourmet. Ceci n'est qu'une signature et non une attaque personnelle.
pseudonyme16
Messages postés
10
Date d'inscription
mardi 4 février 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
5 février 2014
1
Bin justement non ! je ne veut pas attendre d'être devant les tribunaux
Enfin si tu ne connais rien de plus a ce sujet
merci pour tes réponse :)
a bientot
Messages postés
25666
Date d'inscription
vendredi 18 avril 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
24 mai 2018
3 791
Enfin si tu ne connais rien de plus a ce sujet


tu t'imagines qu'il y a d'autres solutions ?

L'acheteur est bai...é, crois tu qu'il va se laisser mener en bateau ?? et imagines qu'il roule avec ta bagnole sans changer la carte grise, qui va recevoir les PV, à qui on va retirer les points...

Citation de Georges Courteline:
Passer pour un idiot aux yeux d'un imbécile est une volupté de fin gourmet. Ceci n'est qu'une signature et non une attaque personnelle.
pseudonyme16
Messages postés
10
Date d'inscription
mardi 4 février 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
5 février 2014
1
Je crois qu'on a du mal ce comprendre
JE NE VEUT PAS LE MENER EN BATEAU
justement je veut régler mes amandes au plus vite (je peut les payer jai les moyen mais pas tout d'un coup )
et la je voulais savoir si il peut faire quelques choses etant donnée que je suis deja entrain de payer
Si tu ne connais pas la reponse dis le tout simplement inutile d'être vulgaire (lol)
Dossier à la une