Otci sur Carte grise

Question

Bonjour , je vous explique mon problème 
et vous remercie pas avance pour vos réponse ( utile ) pas de jugement MERCI 

Propriétaire d'une peugeot 206 3 porte , nous voulons changer de voiture car nous attendons un Bébé . 
Nous trouvons un échange contre un scenic , l'echange ce fait en bon éduforme (papiers de cession ect..) 

Hors aujourdhui je me rends a la sous prefecture et on me dis que sur MA 206 il y a : 
' OPPOSITION AU TRANSFERT DU CERTIFICAT DIMMATRICULATION EN DATE DU 23/11/2013 ' 

Ce qui veut dire aprés m'être renseigner que jai des PV impayer et ils on bloquer ma Carte grise = Le nouveau propriétaire ne pourra pas faire de Carte grise a son nom .

JE VAIS PAYER MES PV IMPAYER ET JAI DEJA FAIT UN CHEQUE TOUT A LHEURE AU TRESOR PLUBLIC , mais 2000€ de pv je ne peut pas payer en 1 seule fois
 ma question : 

- Le nouveau proprietaire peut t'il faire quelque chose ? 
Ou comme je ne fait pas le refus de payer il a juste a attendre que cet OTCI soit levée ?  
a savoir que lui ne ma pas donnée :

Merci a ceux qui repondrons !
pseudonyme16

nemrod18 · Accepted Answer

Alors, comme je l'ai écris, s'il ne peut faire le changement de carte grise, il peut engager la procédure devant le tribunal d'instance...

nemrod18 · Answer

Bonjour,

Avec le montant de la vente, tu peux peut être payer...

pseudonyme16 · Answer

Bonsoir , 
J'aurais aimer je suis de bonne fois , Mais comme je l'est noter plus haut nous avons fait un échange . 
Je lui est donnée un certificat de non Gage , mais une OTCI je ne savais pas que sa exister sinon je me serait renseigner :(  

--JE DEPRIME TOTAL --

nemrod18 · Answer

Ok, j'avais mal lu..

A part lui rendre sa voiture et te dégager..ou faire un emprunt à ta famille.

pseudonyme16 · Answer

Oui ... Enfin non le trésor public accepte le Paiement en plusieurs fois donc payé je vais payé . 
Lui rendre sa voiture et récupéré la mienne Wouaww il va devoir refaire sa Carte grise et tout ... 

Je veut juste connaître les risques ? car j'ai quand meme vendue une voiture qui ne devais pas l'être . 
et surtout si le mec ne veut pas Coopéré que peut t'il faire ?

nemrod18 · Answer

Déposer une plainte et engager une procédure pour annulation, voila ce qu'il peut faire.

Sachant qu'il a un délai pour changer la CG, ça ne te laisse pas beaucoup de temps pour payer tes pv.

pseudonyme16 · Answer

Ok merci pour tes Réponse nemrod18 :) 

Mais moi rien ne M'oblige a lui rendre sa voiture ? 

Puisque sa reste un certificat de Cession et nulle part est noté que c'est un échange . 

Le seule problème reste LA 206 , non 

Je suis vraiment Embête pour lui et veut régler ce problème sans refaire echange de voiture ...

nemrod18 · Answer

Je lui est donnée un certificat de non Gage

Tu verras bien.

Tu ne veux pas être jugé, mais alors, tu veux quoi ? je te donne mon avis sur la suite logique, après tu fais ce que tu veux, assumes..
 
Citation de Georges Courteline:
Passer pour un idiot aux yeux d'un imbécile est une volupté de fin gourmet. Ceci n'est qu'une signature et non une attaque personnelle.

nemrod18 · Answer

Enfin si tu ne connais rien de plus a ce sujet 


tu t'imagines qu'il y a d'autres solutions ?

L'acheteur est bai...é, crois tu qu'il va se laisser mener en bateau ?? et imagines qu'il roule avec ta bagnole sans changer la carte grise, qui va recevoir les PV, à qui on va retirer les points...
 
Citation de Georges Courteline:
Passer pour un idiot aux yeux d'un imbécile est une volupté de fin gourmet. Ceci n'est qu'une signature et non une attaque personnelle.

nemrod18 · Answer

Tu es complètement bouché, tu ne veux rien comprendre..

Je t'ai donné la réponse, je suis juriste; regardes mes autres interventions si tu ne me crois pas.

Et puis, débrouilles toi puisque tu doutes de ma réponse.

Salut et bonne chance, tu vas en avoir besoin.

dany311 · Answer

bonjour

c'est bizarre votre problème

2000 euros de PV impayés !!!

en principe l'administration fiscale aurait du depuis longtemps faire des saisies ( ou opposition ) sur votre compte bancaire.

cdlt

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