Otci sur Carte grise

pseudonyme16 Messages postés 10 Date d'inscription mardi 4 février 2014 Statut Membre Dernière intervention 5 février 2014 - Modifié par BmV le 4/02/2014 à 20:07
 Pepe1383 - 29 janv. 2020 à 21:14
Bonjour , je vous explique mon problème
et vous remercie pas avance pour vos réponse ( utile ) pas de jugement MERCI

Propriétaire d'une peugeot 206 3 porte , nous voulons changer de voiture car nous attendons un Bébé .
Nous trouvons un échange contre un scenic , l'echange ce fait en bon éduforme (papiers de cession ect..)

Hors aujourdhui je me rends a la sous prefecture et on me dis que sur MA 206 il y a :
' OPPOSITION AU TRANSFERT DU CERTIFICAT DIMMATRICULATION EN DATE DU 23/11/2013 '

Ce qui veut dire aprés m'être renseigner que jai des PV impayer et ils on bloquer ma Carte grise = Le nouveau propriétaire ne pourra pas faire de Carte grise a son nom .

JE VAIS PAYER MES PV IMPAYER ET JAI DEJA FAIT UN CHEQUE TOUT A LHEURE AU TRESOR PLUBLIC , mais 2000€ de pv je ne peut pas payer en 1 seule fois
ma question :

- Le nouveau proprietaire peut t'il faire quelque chose ?
Ou comme je ne fait pas le refus de payer il a juste a attendre que cet OTCI soit levée ?
a savoir que lui ne ma pas donnée :

Merci a ceux qui repondrons !
pseudonyme16

11 réponses

Réponse 1 / 11
nemrod18 Messages postés 25643 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 744
4 févr. 2014 à 18:46
Alors, comme je l'ai écris, s'il ne peut faire le changement de carte grise, il peut engager la procédure devant le tribunal d'instance...
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pseudonyme16 Messages postés 10 Date d'inscription mardi 4 février 2014 Statut Membre Dernière intervention 5 février 2014 1
4 févr. 2014 à 18:51
Il ne devais pas me demander tout les papiers lors de la vente ?
Quand je lis impeu sur internet et que les Gens ce retrouve dans cette situation une fois la vente conclu c'est impeu trop tard ...
Surtout que cet apres midi j'ai deja fait un cheque pour le paiement
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