Conflits entre mon locataire et les autres locataires [Résolu/Fermé]

coolhand77 2 Messages postés jeudi 23 janvier 2014Date d'inscription 23 janvier 2014 Dernière intervention - 23 janv. 2014 à 17:41 - Dernière réponse : maylin27 23143 Messages postés mercredi 2 février 2011Date d'inscriptionContributeurStatut 21 septembre 2018 Dernière intervention
- 16 sept. 2018 à 06:38
Bonjour je suis propriétaire d'un studio au RDC d'une residence en Loi Scellier.les résidents de cette copropriété sont a la fois des propriétaires eux memes mais aussi des locataires.
Un syndic bien entendu gére cette co propriété
Mon locataire ocuupe mon logement depuis le debut c'est a dire 1an et demi.
J'ai recu des plaintes de propriétaires via lo'intermédiaire du syndic comme quoi mon locataire etait responsable de nuisanace diverses, a savoir agressions verbales des auters locataires ou proprietaires, agressions physiques etc...
Suite a ces plaintes j'ai contacté mon locataire que je connais et qui m'a dit qu'il avait a pleusieurs reprises été voir les voisins du dessus qui faiait beaucoup de bruit, mais d'une maniere "bourgeoise" et sans agressivité, mais que manifestement le message ne passait pas.Un jour un locataire est venu taper a sa porte en lui disant que l'immeuble n'etrait pas a lui et mon locataire lui a claqué la porte au nez.
A priori il y a donc des problemes de bruits entre les différents locataires, mais difficile de savoir qui dit vrai vu que les evenements sont dilués dans le temps et sont invérifiables chacun ayant sa version.
Ou la situation se complique c'est que 2 copropriétaires me tiennent responsables du fait que leurs locataires arretent leurs bails avec la raison "On veut pas rester car nous avons peur du locataire du RDC".
J'ai ete contacté par un copropriétaire en questiion quie me relatent des faits que je ne peux pas vérifier.Je lui propose d'aller rencontrer avec lui mon locataire pour avoir des explications et avoir les deux versions.A priiori cela ne lui satisfait pas et il me mance de poursuite.Que puis je faire?
J'ai peu que mon locataire que je connais soit victime de faits infondés.

Le copropriétaire en questiion met le gerant du syndic en copie de tous nos echanges ainsi qu'un autre co propriétaire que je ne connais pas, mais qui se plaint aussi (sans jamais m'avoir contacté)
Comment gérér cette situation?
merci
Afficher la suite 

8 réponses

Meilleure réponse
1
Merci
Bonjour,

Vous avez obligation de rappeler le règlement de la copropriété à votre locataire, et de lui demander de cesser tout trouble anormal de voisinage (bruit entre autre) selon ce que ses voisins vous ont rapporté ; faites-le rapidement par lettre recommandée avec AR, avec copie au syndic.

Mais vous n'avez pas obligation de résultat : vous n'êtes pas "arbitre" ni juge, si les problèmes persistent, les autres résidents doivent faire appel à la police pour constater et à un huissier si nécessaire ; s'ils veulent poursuivre, c'est le locataire qu'ils poursuivront, ils n'ont qu'à déposer plainte et aller voir le juge de proximité (mais il leur faudra des preuves : constatations de la police par exemple, ou mesures de bruit de l'huissier) ; vous serez couvert par votre courrier recommandé.

Ne prenez pas partie pour votre locataire, comme dit Rochat1, il n'y a pas de fumée sans feu..... Restez neutre.

Cdlt

Merci Utilisateur anonyme 1

Avec quelques mots c'est encore mieux Ajouter un commentaire

droit-finances a aidé 13541 internautes ce mois-ci

Rochat1 10374 Messages postés jeudi 3 mars 2011Date d'inscription 29 juin 2018 Dernière intervention - 23 janv. 2014 à 18:13
Bonsoir Sorgin,

Vous dites : Mais vous n'avez pas obligation de résultat

Oh mais que si ! Comme je l'ai évoqué, le propriétaire est responsable de son locataire. En qualité de président de C. S. j'ai eu deux fois ce problème. En compagnie du syndic, je suis allé rendre visite à un avocat et nous avons "actionné" les propriétaires. L'ordre est revenu rapidement, je puis vous l'assurer. Dans ce cas précis coolhand77 à tout intérêt à prendre des dispositions vis à vis de son locataire avant que les choses ne tournent mal pour lui.

Cdlt.
Utilisateur anonyme - 23 janv. 2014 à 18:33
Désolé de vous contredire, Rochat1, mais le propriétaire a une obligation de moyen, mais pas de résultat. Heureusement d'ailleurs, car on se demande par quelle action un propriétaire pourrait faire taire certains locataires, faudrait-il qu'il vienne les bâillonner, couper l'électricité pour que le home cinema fasse silence, ou régler son compte à l'épouse qui hurle sur son cher et tendre ?

Alors la lettre recommandée est indispensable (mais encore faut-il que lui-même en soit requis officiellement par les voisins qui se plaignent ou le syndic) ; l'action auprès du juge est également envisageable, mais comment apporter des preuves au juge, toute la difficulté est là.

Voyez ce que dit ce site gouvernemental :

"Une fois informé du comportement fautif de son locataire, le bailleur doit utiliser tous les moyens de droit dont il dispose pour faire cesser les troubles. Peu importe qu'il y parvienne : sa responsabilité ne peut être engagée que s'il ne réagit pas."

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F31522.xhtml
Rochat1 10374 Messages postés jeudi 3 mars 2011Date d'inscription 29 juin 2018 Dernière intervention - 23 janv. 2014 à 17:50
0
Merci
Bonsoir,

La loi précise que le PROPRIETAIRE est responsable de son LOCATAIRE. A vous lire, il semble qu'il y ait beaucoup de résidents qui se plaignent de votre locataire. Il n'y a donc pas de fumée sans feu ! Revoyez votre position. Vous risquez simplement de vous voir assigner en justice du fait que votre appartement est cause de problèmes vis à vis des autres. Réfléchissez bien. C'est vous qui détenez la solution en virant votre locataire ou tout au moins en lui adressant un courrier RAR qui lui expliquera qu'il a tout intérêt à se calmer.

Cdlt.
Utilisateur anonyme - 23 janv. 2014 à 17:52
Il ne peut pas le virer, ce serait trop simple. Avec un bail de 3 ans, il doit attendre encore 1 an pour lui adresser une résiliation de bail, mais il lui faudra des arguments massue car il faut prouver le trouble de voisinage.
coolhand77 2 Messages postés jeudi 23 janvier 2014Date d'inscription 23 janvier 2014 Dernière intervention - 23 janv. 2014 à 18:12
Merci pour ses reponses... A priori mon locataire n'est pas bruyant mais se plaint peut etre d'une manière excessive du bruit des autres...!
Effectivement je veux rester neutre et essaie d'arrenager la situation en faisant se rencontrer les copropriétaires plaignants et mon locataire (qui accepte de les recevoir..)
Je ne veux pas etre juge et aimerai disposer de faits etablis.
je pense faire une lettre A/R a mon locataire en lui faisant part qu'il y a des reclamations contre lui d'autres coproprietaires.Je vais lui signifier de respecter scrupuleusement le reglement de copro et qu'en cas de desordre avec un autre locataire bruyant par exemple il me le signale afin que je contacte le propriétaire de celui ci via le syndic.qu'en pensez vous?
0
Merci
j a4iappartements que je loue a l année et j ai une locataire qui s occupe se que fait les autres locataires elles avait un chien qui aboie quand elle partait cela a ete regler maintenant elle fait du bruit toute la nuit soit disant
mais les autre locataire font du bruits aussi que doit je faire en tant que proprietaire?
maylin27 23143 Messages postés mercredi 2 février 2011Date d'inscriptionContributeurStatut 21 septembre 2018 Dernière intervention - 16 sept. 2018 à 06:38
bonjour michèle,
si vous prenez la peine de lire les réponses juste au dessus de votre question vous aurez la réponse.....

Bonne journe

Dossier à la une