Conflits entre mon locataire et les autres locataires
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coolhand77
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maylin27 Messages postés 28278 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
maylin27 Messages postés 28278 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour je suis propriétaire d'un studio au RDC d'une residence en Loi Scellier.les résidents de cette copropriété sont a la fois des propriétaires eux memes mais aussi des locataires.
Un syndic bien entendu gére cette co propriété
Mon locataire ocuupe mon logement depuis le debut c'est a dire 1an et demi.
J'ai recu des plaintes de propriétaires via lo'intermédiaire du syndic comme quoi mon locataire etait responsable de nuisanace diverses, a savoir agressions verbales des auters locataires ou proprietaires, agressions physiques etc...
Suite a ces plaintes j'ai contacté mon locataire que je connais et qui m'a dit qu'il avait a pleusieurs reprises été voir les voisins du dessus qui faiait beaucoup de bruit, mais d'une maniere "bourgeoise" et sans agressivité, mais que manifestement le message ne passait pas.Un jour un locataire est venu taper a sa porte en lui disant que l'immeuble n'etrait pas a lui et mon locataire lui a claqué la porte au nez.
A priori il y a donc des problemes de bruits entre les différents locataires, mais difficile de savoir qui dit vrai vu que les evenements sont dilués dans le temps et sont invérifiables chacun ayant sa version.
Ou la situation se complique c'est que 2 copropriétaires me tiennent responsables du fait que leurs locataires arretent leurs bails avec la raison "On veut pas rester car nous avons peur du locataire du RDC".
J'ai ete contacté par un copropriétaire en questiion quie me relatent des faits que je ne peux pas vérifier.Je lui propose d'aller rencontrer avec lui mon locataire pour avoir des explications et avoir les deux versions.A priiori cela ne lui satisfait pas et il me mance de poursuite.Que puis je faire?
J'ai peu que mon locataire que je connais soit victime de faits infondés.
Le copropriétaire en questiion met le gerant du syndic en copie de tous nos echanges ainsi qu'un autre co propriétaire que je ne connais pas, mais qui se plaint aussi (sans jamais m'avoir contacté)
Comment gérér cette situation?
merci
Un syndic bien entendu gére cette co propriété
Mon locataire ocuupe mon logement depuis le debut c'est a dire 1an et demi.
J'ai recu des plaintes de propriétaires via lo'intermédiaire du syndic comme quoi mon locataire etait responsable de nuisanace diverses, a savoir agressions verbales des auters locataires ou proprietaires, agressions physiques etc...
Suite a ces plaintes j'ai contacté mon locataire que je connais et qui m'a dit qu'il avait a pleusieurs reprises été voir les voisins du dessus qui faiait beaucoup de bruit, mais d'une maniere "bourgeoise" et sans agressivité, mais que manifestement le message ne passait pas.Un jour un locataire est venu taper a sa porte en lui disant que l'immeuble n'etrait pas a lui et mon locataire lui a claqué la porte au nez.
A priori il y a donc des problemes de bruits entre les différents locataires, mais difficile de savoir qui dit vrai vu que les evenements sont dilués dans le temps et sont invérifiables chacun ayant sa version.
Ou la situation se complique c'est que 2 copropriétaires me tiennent responsables du fait que leurs locataires arretent leurs bails avec la raison "On veut pas rester car nous avons peur du locataire du RDC".
J'ai ete contacté par un copropriétaire en questiion quie me relatent des faits que je ne peux pas vérifier.Je lui propose d'aller rencontrer avec lui mon locataire pour avoir des explications et avoir les deux versions.A priiori cela ne lui satisfait pas et il me mance de poursuite.Que puis je faire?
J'ai peu que mon locataire que je connais soit victime de faits infondés.
Le copropriétaire en questiion met le gerant du syndic en copie de tous nos echanges ainsi qu'un autre co propriétaire que je ne connais pas, mais qui se plaint aussi (sans jamais m'avoir contacté)
Comment gérér cette situation?
merci
3 réponses
Bonjour,
Vous avez obligation de rappeler le règlement de la copropriété à votre locataire, et de lui demander de cesser tout trouble anormal de voisinage (bruit entre autre) selon ce que ses voisins vous ont rapporté ; faites-le rapidement par lettre recommandée avec AR, avec copie au syndic.
Mais vous n'avez pas obligation de résultat : vous n'êtes pas "arbitre" ni juge, si les problèmes persistent, les autres résidents doivent faire appel à la police pour constater et à un huissier si nécessaire ; s'ils veulent poursuivre, c'est le locataire qu'ils poursuivront, ils n'ont qu'à déposer plainte et aller voir le juge de proximité (mais il leur faudra des preuves : constatations de la police par exemple, ou mesures de bruit de l'huissier) ; vous serez couvert par votre courrier recommandé.
Ne prenez pas partie pour votre locataire, comme dit Rochat1, il n'y a pas de fumée sans feu..... Restez neutre.
Cdlt
Vous avez obligation de rappeler le règlement de la copropriété à votre locataire, et de lui demander de cesser tout trouble anormal de voisinage (bruit entre autre) selon ce que ses voisins vous ont rapporté ; faites-le rapidement par lettre recommandée avec AR, avec copie au syndic.
Mais vous n'avez pas obligation de résultat : vous n'êtes pas "arbitre" ni juge, si les problèmes persistent, les autres résidents doivent faire appel à la police pour constater et à un huissier si nécessaire ; s'ils veulent poursuivre, c'est le locataire qu'ils poursuivront, ils n'ont qu'à déposer plainte et aller voir le juge de proximité (mais il leur faudra des preuves : constatations de la police par exemple, ou mesures de bruit de l'huissier) ; vous serez couvert par votre courrier recommandé.
Ne prenez pas partie pour votre locataire, comme dit Rochat1, il n'y a pas de fumée sans feu..... Restez neutre.
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Vous dites : Mais vous n'avez pas obligation de résultat
Oh mais que si ! Comme je l'ai évoqué, le propriétaire est responsable de son locataire. En qualité de président de C. S. j'ai eu deux fois ce problème. En compagnie du syndic, je suis allé rendre visite à un avocat et nous avons "actionné" les propriétaires. L'ordre est revenu rapidement, je puis vous l'assurer. Dans ce cas précis coolhand77 à tout intérêt à prendre des dispositions vis à vis de son locataire avant que les choses ne tournent mal pour lui.
Cdlt.
Alors la lettre recommandée est indispensable (mais encore faut-il que lui-même en soit requis officiellement par les voisins qui se plaignent ou le syndic) ; l'action auprès du juge est également envisageable, mais comment apporter des preuves au juge, toute la difficulté est là.
Voyez ce que dit ce site gouvernemental :
"Une fois informé du comportement fautif de son locataire, le bailleur doit utiliser tous les moyens de droit dont il dispose pour faire cesser les troubles. Peu importe qu'il y parvienne : sa responsabilité ne peut être engagée que s'il ne réagit pas."
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31522