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Maison sans électricité ?

nicolas 2013 Messages postés 277 Date d'inscription samedi 19 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 janvier 2014 - Modifié par australe13 le 27/11/2013 à 20:05
 Odile...... - 28 nov. 2013 à 09:08
Bonjour,

est ce qu'une maison peut être considéré en tant que tel sans avoir l'électricité ?

si vous avez des article de loi sa serait bienvenu

merci !

5 réponses

Réponse 1 / 5
nicolas 2013 Messages postés 277 Date d'inscription samedi 19 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 janvier 2014 38
27 nov. 2013 à 20:34
je voulais savoir si une maison en pleine campagne sans électricité ni poteaux électrique
peut-être qualifié de maison d'habitation ?
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Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 640
Modifié par Enka1 le 27/11/2013 à 21:26
Tu veux savoir çà par rapport aux taxes d' habitations ou par rapport aux impôts fonciers ?

Elle a l' eau? Elle est meublée ? Elle est habitée ? En gros, elle est habitable, électricité à part ? ou elle est insalubre ?
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nicolas 2013 Messages postés 277 Date d'inscription samedi 19 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 janvier 2014 38
27 nov. 2013 à 21:39
non habité avec eau elle était a vendre en tant que maison mai jamais habité depuis 1970 et l'agent avait dit que sa servait comme repaire de chasse
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