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Plaques professionnelles

riton 116 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 1 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2013 - 1 oct. 2013 à 13:55
BmV Messages postés 91440 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 12 décembre 2024 - 1 oct. 2013 à 20:12
Le reglement de copro de notre immeuble autorise la pose de plaques professionnelles dans le vestibule .
Or un nouveau copro demande l'autorisation de mettre deux plaques sur rue.
Le vote doit il avoir lieu sous l'article 26 car modification du règlement ou suffit il de l'article 25.
Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 91440 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 12 décembre 2024 18 504
1 oct. 2013 à 20:12 

Comme on ne connaît pas le règlement de copro et surtout pas lesdits articles, ça va être très compliqué de répondre... 



 

                
                

    
        

    
            
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