Quels recours contre nuisances sonores
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Daniel 26
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louvanne Messages postés 6402 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
louvanne Messages postés 6402 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
N'ayant rien trouvé de précis, je pose donc ma question ici :
Mon voisin, ( j'habite sur une ZAC) concession voitures de luxe nouvellement installé
dispose d'une alarme dont les déclenchements bien que réglementaires (3 mn) sont intempestifs mais dépassent la dizaine en une nuit.
Je précise que le gérant est un coureur automobile connu, par ce fait des relations et mes réclamations n'aboutissent pas.
Avant d'employer des moyens plus convaincants , quels sont mes droits ?
Merci de votre attention,
« L'expérience est le nom que chacun donne à ses erreurs. »
Oscar Wilde
N'ayant rien trouvé de précis, je pose donc ma question ici :
Mon voisin, ( j'habite sur une ZAC) concession voitures de luxe nouvellement installé
dispose d'une alarme dont les déclenchements bien que réglementaires (3 mn) sont intempestifs mais dépassent la dizaine en une nuit.
Je précise que le gérant est un coureur automobile connu, par ce fait des relations et mes réclamations n'aboutissent pas.
Avant d'employer des moyens plus convaincants , quels sont mes droits ?
Merci de votre attention,
« L'expérience est le nom que chacun donne à ses erreurs. »
Oscar Wilde
A voir également:
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8 réponses
Bonsoir,
Vous devez d'abord faire un recommandé avec accusé de réception pour demander à votre voisin qu'il fasse en sorte que l'alarme de sa voiture ne s'enclenche plus la nuit.
Si dans les 10 jours suivants votre voisin persiste, déposer une plainte au commissariat.
S'il persiste encore à ne rien faire pour que l'alarme de sa voiture ne s'enclenche plus la nuit, allez voir le premier magistrat, c'est à dire le Maire.
Sachez qu'il existe des associations.
Le maire d'une commune a été condamné pour ne pas avoir ordonné le silence à des voisins trop bruyants. Le Maire a fait appel et est allé jusqu'en cassation : mais il a perdu. La victime du bruit a gagné.
Cordialement,
Vous devez d'abord faire un recommandé avec accusé de réception pour demander à votre voisin qu'il fasse en sorte que l'alarme de sa voiture ne s'enclenche plus la nuit.
Si dans les 10 jours suivants votre voisin persiste, déposer une plainte au commissariat.
S'il persiste encore à ne rien faire pour que l'alarme de sa voiture ne s'enclenche plus la nuit, allez voir le premier magistrat, c'est à dire le Maire.
Sachez qu'il existe des associations.
Le maire d'une commune a été condamné pour ne pas avoir ordonné le silence à des voisins trop bruyants. Le Maire a fait appel et est allé jusqu'en cassation : mais il a perdu. La victime du bruit a gagné.
Cordialement,
OK louvanne, autant pour moi.
Mais que ce soit l'alarme de la voiture ou du garage cela ne change rien aux démarches à faire.
Bien entendu les démarches que je préconise viennent après une tentative d'accord.
Mais que ce soit l'alarme de la voiture ou du garage cela ne change rien aux démarches à faire.
Bien entendu les démarches que je préconise viennent après une tentative d'accord.
Bien, il faut essayer de trouver un accord à l'amiable avant car les tribunaux, les services de police ou gendarmerie regorgent de plaintes..
Donc essayez le dialogue avant tout...
Moi je l'ai fait avec mon voisin pour diverses raisons...
Je lui ai dit, on discute ou je pe...te la gue...le, sourire...
ça a fonctionné hi
Pas à prendre comme exemple
Donc essayez le dialogue avant tout...
Moi je l'ai fait avec mon voisin pour diverses raisons...
Je lui ai dit, on discute ou je pe...te la gue...le, sourire...
ça a fonctionné hi
Pas à prendre comme exemple
Non,
Tout dépend de l'esprit....et comment tu gères la discussion, la force n'est pas dans les muscles.....hihi
Tout dépend de l'esprit....et comment tu gères la discussion, la force n'est pas dans les muscles.....hihi
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"La force n'est pas dans les muscles" , tout dépend sur qui tu tombes, car il est rare qu'un bruiteur obtempère. Bien entendu devant une charmante personne, c'est autre chose....
Bonjour,
Merci pour vos réponses , le lieu se trouve xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx* .
Ça c'est négocié avec madame son épouse ( charmante).
Pour les "autres moyens", cela aurait été délicat car s'il à des relations , j'en ai aussi y compris au commissariat , puis je ne souhaite pas de désordre quand on peut être présent chacun au même endroit à certaines occasions...
Bonne continuation ,
* Le lieu est censuré volontairement.
« L'expérience est le nom que chacun donne à ses erreurs. »
Oscar Wilde
Merci pour vos réponses , le lieu se trouve xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx* .
Ça c'est négocié avec madame son épouse ( charmante).
Pour les "autres moyens", cela aurait été délicat car s'il à des relations , j'en ai aussi y compris au commissariat , puis je ne souhaite pas de désordre quand on peut être présent chacun au même endroit à certaines occasions...
Bonne continuation ,
* Le lieu est censuré volontairement.
« L'expérience est le nom que chacun donne à ses erreurs. »
Oscar Wilde
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Il faut mettre des lunettes ou savoir lire....c'est pas l'alarme d'une voiture mais d'un garage.....
Pas mal ta réponse....Remballe....sourire
Daniel, allez trouver votre voisin, un coureur automobile, j'adore... donc discutez avec lui avant d'entreprendre des démarches...
Je pense qu'il peut comprendre et fera le nécessaire....
Est-il situé dans l'est de la France par hasard?
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