Quels recours contre nuisances sonores

Résolu
Daniel 26 Messages postés 16987 Date d'inscription jeudi 30 juin 2011 Statut Modérateur Dernière intervention 23 octobre 2024 - Modifié par Foncrest le 24/09/2013 à 11:44
louvanne Messages postés 5455 Date d'inscription dimanche 26 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2020 - 25 sept. 2013 à 13:48
Bonjour,
N'ayant rien trouvé de précis, je pose donc ma question ici :
Mon voisin, ( j'habite sur une ZAC) concession voitures de luxe nouvellement installé
dispose d'une alarme dont les déclenchements bien que réglementaires (3 mn) sont intempestifs mais dépassent la dizaine en une nuit.
Je précise que le gérant est un coureur automobile connu, par ce fait des relations et mes réclamations n'aboutissent pas.
Avant d'employer des moyens plus convaincants , quels sont mes droits ?

Merci de votre attention,

« L'expérience est le nom que chacun donne à ses erreurs. »
Oscar Wilde

8 réponses

Bayine Messages postés 202 Date d'inscription vendredi 30 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2014
24 sept. 2013 à 19:43
Bonsoir,
Vous devez d'abord faire un recommandé avec accusé de réception pour demander à votre voisin qu'il fasse en sorte que l'alarme de sa voiture ne s'enclenche plus la nuit.
Si dans les 10 jours suivants votre voisin persiste, déposer une plainte au commissariat.
S'il persiste encore à ne rien faire pour que l'alarme de sa voiture ne s'enclenche plus la nuit, allez voir le premier magistrat, c'est à dire le Maire.

Sachez qu'il existe des associations.
Le maire d'une commune a été condamné pour ne pas avoir ordonné le silence à des voisins trop bruyants. Le Maire a fait appel et est allé jusqu'en cassation : mais il a perdu. La victime du bruit a gagné.
Cordialement,
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louvanne Messages postés 5455 Date d'inscription dimanche 26 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2020 879
24 sept. 2013 à 20:17
He Bayine,

Il faut mettre des lunettes ou savoir lire....c'est pas l'alarme d'une voiture mais d'un garage.....
Pas mal ta réponse....Remballe....sourire

Daniel, allez trouver votre voisin, un coureur automobile, j'adore... donc discutez avec lui avant d'entreprendre des démarches...

Je pense qu'il peut comprendre et fera le nécessaire....

Est-il situé dans l'est de la France par hasard?

Tenez moi au courant
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Bayine Messages postés 202 Date d'inscription vendredi 30 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2014
24 sept. 2013 à 20:21
OK louvanne, autant pour moi.

Mais que ce soit l'alarme de la voiture ou du garage cela ne change rien aux démarches à faire.

Bien entendu les démarches que je préconise viennent après une tentative d'accord.
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louvanne Messages postés 5455 Date d'inscription dimanche 26 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2020 879
24 sept. 2013 à 20:40
Bien, il faut essayer de trouver un accord à l'amiable avant car les tribunaux, les services de police ou gendarmerie regorgent de plaintes..
Donc essayez le dialogue avant tout...

Moi je l'ai fait avec mon voisin pour diverses raisons...

Je lui ai dit, on discute ou je pe...te la gue...le, sourire...
ça a fonctionné hi

Pas à prendre comme exemple
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Bayine Messages postés 202 Date d'inscription vendredi 30 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2014
24 sept. 2013 à 21:24
Oui, tout dépend de la corpulence !!!!!
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louvanne Messages postés 5455 Date d'inscription dimanche 26 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2020 879
24 sept. 2013 à 21:28
Non,
Tout dépend de l'esprit....et comment tu gères la discussion, la force n'est pas dans les muscles.....hihi
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louvanne Messages postés 5455 Date d'inscription dimanche 26 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2020 879
24 sept. 2013 à 21:29
Je ne suis qu'une femme...hi
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Bayine Messages postés 202 Date d'inscription vendredi 30 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2014
24 sept. 2013 à 21:32
"La force n'est pas dans les muscles" , tout dépend sur qui tu tombes, car il est rare qu'un bruiteur obtempère. Bien entendu devant une charmante personne, c'est autre chose....
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louvanne Messages postés 5455 Date d'inscription dimanche 26 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2020 879
24 sept. 2013 à 21:35
Je le prends comme un compliment
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louvanne Messages postés 5455 Date d'inscription dimanche 26 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2020 879
24 sept. 2013 à 23:09
J'ai bien dit, remballe!!!!
Enfin....
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Daniel 26 Messages postés 16987 Date d'inscription jeudi 30 juin 2011 Statut Modérateur Dernière intervention 23 octobre 2024 8
Modifié par Daniel 26 le 25/09/2013 à 18:43
Bonjour,
Merci pour vos réponses , le lieu se trouve xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx* .
Ça c'est négocié avec madame son épouse ( charmante).
Pour les "autres moyens", cela aurait été délicat car s'il à des relations , j'en ai aussi y compris au commissariat , puis je ne souhaite pas de désordre quand on peut être présent chacun au même endroit à certaines occasions...

Bonne continuation ,

* Le lieu est censuré volontairement.

« L'expérience est le nom que chacun donne à ses erreurs. »
Oscar Wilde
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louvanne Messages postés 5455 Date d'inscription dimanche 26 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2020 879
25 sept. 2013 à 13:48
Bonjour Daniel

J'en suis ravie pour vous...
Je pense que notre coté "humain" est présent, et beaucoup de choses peuvent s'arranger en ayant un dialogue ...
Cordialement
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Bayine Messages postés 202 Date d'inscription vendredi 30 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2014
25 sept. 2013 à 13:30
C'est bien que ce problème soit réglé.
Bien cordialement.
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