Hypothéque non levée

Maison

demenageurdesespere Messages postés 5 Statut Membre -
domdo76 Messages postés 7647 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention - 16 sept. 2013 à 10:09

bonjour,

mon conjoint et moi avons signés un compromis de vente le 27 juin 2013. 1 semaine avant la signature définitive le notaire nous a annoncé qu'il y avait 2 hypothéques sur le bien.
il a donc repoussé la signature définitive.

dans 15jours nous allons nous retrouver à la rue avec nos 3enfants...

nous voudrions savoir ... si les banques refusent de levé les hypothéques comment cela se passe t il ? y aura t il une vente aux enchéres? si oui comment cela se déroule t il ?

nous sommes vraiment trés inquiet...

merci pour vos réponses qui je l'espére nous aideront.

3 réponses

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feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 10 033

Si le prix de vente ne couvre pas le crédit,les banques peuvent refuser la vente.

Le notaire a l'air léger dans cette histoire car plus de 2 mois après la signature du compromis se rendre compte que des hypothéques grévent le bien c'est que son travail a été mal fait.

Si la signature n'a pas lieu a temps vous devrez trouver a vous loger a vos frais.
Quand on achète on se garde un temps de sécurité surtout si le compromis est signé juste avant les vacances d'été.
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Réponse 2 / 3
domdo76 Messages postés 7647 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 1 796

Bonjour

Relisez votre compromis, il n'y a vraiment rien qu'il parle de bien hypothéqué ? normalement il y a un paragraphe spécifique à cela où il est notifié que le vendeur déclare que le bien est grevé d'une hypothèque ou pas ?

aucunes raisons d'une vente aux enchères comme l'explique Feloxe !

cdlt
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1. demenageurdesespere Messages postés 5 Statut Membre
  
  pour ce qui est du compromis il est écrit ( je cite ) : " sur la situation hypothécaire: que les biens a vendre sont libres de tout priviléges immobilier spécialet de toutes hypothéques conventionnelles, judicaires ou légales. si des insciptions hypothécaires se révélaient, il s'oblige à en rapporter main levée et certificats de radiation à ses frais. "
  
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2. domdo76 Messages postés 7647 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 1 796
  
  Bonjour
  
  Donc en premier lieu fausse déclaration du vendeur,
  en deuxième le notaire qui n'a pas demandé l'état hypothécaire du bien en temps voulu ou qui ne vous a pas prévenu en temps voulu ni réagit !
  et en troisième pour finir, le vendeur qui n'a pas respecté ses obligations de levée d'hypothèque
  
  et bien il dit qu'il a fait son travail
  qu'il vous explique donc pourquoi vous n'etes mis au courant que quelques jours avant signature de l'existence de ces hypothèques !
  A savoir ce que vous voulez faire maintenant ? continuer cet achat ou pas ?
  
  cdlt
  
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Réponse 3 / 3
demenageurdesespere Messages postés 5 Statut Membre

merci de votre réponse ... nous nous doutons bien qu'il nous faudra retrouver un autre logement...nous savons déja que les banques sont dans leurs droits de refuser de lever l'hypothéque...

notre question était : si les banques refusent de levé les hypothéques comment cela se passe t il ? y aura t il une vente aux enchéres? si oui comment cela se déroule t il ?

merci a ceux qui sauront nous répondre.
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1. feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 10 033
  
  Pourquoi une vente aux enchéres?
  Si les propriétaires sont a jour de leurs paiements de crédit,la maison ne sera pas saisie et il n'y aura pas de vente.
  
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2. demenageurdesespere Messages postés 5 Statut Membre
  
  ils ne peuvent garder leur maison... ils sont partis a plus de 400km et ont réussit a acheter une autre maison en contractant un autre crédit. ils ont eut plusieurs probléme dans le payement pour maison .... si je parle de vente aux enchéres c'est parce que notre notaire nous a dit que si les banques refusaient de levé les hypothéques ce serait la vente aux enchéres... mais sur le coup nous n'avons pas eut le temps de posé la questions .. a savoir : comment cela se déroule t il ? le tribunal peut il décidé que le prix de vente de la maison soit supérieur a ce que nous en proposions dans le compromis de vente??
  
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3. domdo76 Messages postés 7647 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 1 796
  
  Bonjour demenageur......
  
  nos réponses se sont croisées.
  
  si je parle de vente aux enchéres c'est parce que notre notaire nous a dit que si les banques refusaient de levé les hypothéques ce serait la vente aux enchéres...
  la banque peut refuser si le prix de vente est inférieur aux créances, soit elle demandera que le prix soit remis à ce niveau, soit elle ne lèvera pas les hypothèques si le vendeur ne peut rembourser
  pour la vente aux enchères suite aux impayés cela prendra du temps beaucoup de temps !
  
  il y a quand meme une faute professionnelle du notaire qui n'a meme pas vérifié l'état hypothécaire du bien en temps voulu, qu'en dit-il ce personnage ?!
  
  cdlt
  
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4. demenageurdesespere Messages postés 5 Statut Membre
  
  et bien il dit qu'il a fait son travail... le probléme c'est que les vendeur ont fait 2 crédit pr cette maison dans 2banques différentes... un de 50 000 euros dans une banque .. et l'autre de 120 000 euros dans une autre banque... aujourdhui la maison a était estimé a 117 000 euros ... et nous avons signé le compromis de vente pour 100 000 euros... la premiére banque a levé l hypothéque ( car ils sont prioritaire apparement donc sur les 100 000 euros ils prennent 50 000 euros ... il ne reste que 50 000 euros pour la 2éme banque... les vendeurs referaient donc un crédit de 70 000 euros. )
  
  je ne comprend pas comment ils ont réussit a refaire un autre crédit pour une autre maison alors qu'ils ne payaient pas celle ci! pfff
  
  merci pour vos réponses.
  
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