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Pavillon dans résidence: doit-on payer des charges

PLAF13 Messages postés 1 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
mpmp93 Messages postés 2931 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention - 2 sept. 2013 à 10:42

Bonjour,

Un ami est propriétaire d'un pavillon et du terrain qui sont situés au milieu d'une résidence.
Pour entrer et sortir il doit utiliser un code.
J'aimerais savoir si il doit payer des charges car il est indépendant de toutes autres charges.

Bien cordialement

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1 réponse

Réponse 1 / 1

mpmp93 Messages postés 2931 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 908

Bonjour,
Il doit se référer au règlement de copropriété. Si les millièmes sont globaux, par exemple 1000 millièmes et que lui en a 120/1000èmes sans autre sous-répartition, il est solidaire des dépenses décidées en AG.
A+

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