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SPANC et toilettes sèches ...

petitouragan Messages postés 1 Statut Membre -  
 jr -
Bonjour,
quelqu'un peut me dire ce qu'il en est de cette redevance quand on est équipé de toilettes sèches qui ont remplacé une vieille fosse septique qu'on utilise plus. La personne qui est passée voir l'installation n'a pas voulu tenir compte du fait que les toilettes sont des toilettes sèches et nous avons bien reçu une facture de 80 euros pour une fosse qui n'est plus utilisée depuis plusieurs années !!! Y a t-il un recours et comment font les autres écolos de France et de Navarre ?
Merci pour la réponse

3 réponses

Réponse 1 / 3
dany311 Messages postés 22702 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   6 759
 
bonjour

pour les eaux usées de vaisselle et de salle de bains vous les rejetez telles que dans la nature ???
1
Réponse 2 / 3
keradam
 
Bonsoir, la somme de 80 euros que vous devez payer correspond simplement au déplacement du technicien du SPANC venu constater votre installation.
Rien à voir avec les toilettes sèches.
Ensuite vous recevrez un document vous indiquant les travaux à réaliser ou pas, et s'il est d'accord avec votre fonctionnement actuel.
Le SPANC repassera régulièrement pour le contrôle et à chaque fois vous paierez.
0
Réponse 3 / 3
jr
 
Bonjour petitouragan
Avez vous été destinataire du règlement de service de votre Spanc au minimum une semaine avant le passage du contrôleur?
Si la réponse est non le contrôle n'a aucune valeur.
0

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