Liberté d'expression et énergies renouvelables
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SunTseu
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Modifié par gerber1 le 5/03/2013 à 15:47
Regismu Messages postés 21 Date d'inscription samedi 30 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2019 - 5 mars 2013 à 15:33
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Regismu
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Modifié par Regismu le 5/03/2013 à 15:35
Modifié par Regismu le 5/03/2013 à 15:35
la legislation oblige de ne conseiller que nos membres et si vous aviez pris la peine de bien lire le minimun pour adherer est de 8€ ..pour que ce ne soit une barriere pour personne . ..et l'acces au site et aux informations et aux guides sont libres d'accés ..
de plus les infos legales sont sur le site ..il suffit de lire
et en tant que reconnu d'utilite publiques les dons sont deductibles de 60% de vos revenus
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gerber1
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5 mars 2013 à 15:07
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Bonjour
Veuillez vous référer à ce lien .:https://droit-finances.commentcamarche.com/infos/4805-forum-droit-finances-charte-d-utilisation/
Veuillez vous référer à ce lien .:https://droit-finances.commentcamarche.com/infos/4805-forum-droit-finances-charte-d-utilisation/
SunTseu
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5 mars 2013 à 15:13
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re bonjour,les associations GPPEP et TPAMPS sont à but non lucratifs.Le GPPEP est reconnu d'utilité Publique. Cdlt.
gerber1
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5 mars 2013 à 15:16
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Re
Ah bon ,avec une cotisation de 20 € et vous pourriez citer le nr d'agrément ( reconnu d'utilité publique )
Ah bon ,avec une cotisation de 20 € et vous pourriez citer le nr d'agrément ( reconnu d'utilité publique )
SunTseu
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Modifié par SunTseu le 5/03/2013 à 15:53
Modifié par SunTseu le 5/03/2013 à 15:53
vous n'êtes pas obligé de donner 20 €. les conseils sont en libres accès sur les sites,