Haie de 40 mètres de haut sur 70 mètres de long: au secours...
granpetitomme
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aie mac Messages postés 5586 Statut Membre -
aie mac Messages postés 5586 Statut Membre -
Bonjour,
je suis dans l'ombre complète: ma maison se trouve à 7 mètres au nord de la propriété de ma voisine, et derrière la cloture, à une distance de 4 mètres, est implantée une haie de cyprès de 40 mètres de haut sur 70 mètres de long, environs 60 cyprès...
Résultat je suis plongé dans l'ombre 10 mois de l'année avec des notes de chauffage astronomiques, sans compter l'allergie de ma femme aux pollens des cyprès.
Une entente avec la voisine est inenvisageable dans la mesure ou il semblerait qu'à l'époque cette haie ait été volontairement plantée suite à un mauvais rapport de voisinage, comme une volonté délibérée de nuire...
lorsque j'ai acheté ma maison la haie ne mesurait que 20 mètres de haut, mais elle fait aujourd'hui le double,..., je suis dans le désarroi le plus complet...
Difficile aussi de revendre la maison, un agent immobilier est passé pour l'estimer, résultat on ne m'en propose plus grand chose, avec pour tout commentaire: le problème monsieur c'est la haie...
Voilà mon soucis quotidien,..., auriez vous une solution ???
D'avance merci.
je suis dans l'ombre complète: ma maison se trouve à 7 mètres au nord de la propriété de ma voisine, et derrière la cloture, à une distance de 4 mètres, est implantée une haie de cyprès de 40 mètres de haut sur 70 mètres de long, environs 60 cyprès...
Résultat je suis plongé dans l'ombre 10 mois de l'année avec des notes de chauffage astronomiques, sans compter l'allergie de ma femme aux pollens des cyprès.
Une entente avec la voisine est inenvisageable dans la mesure ou il semblerait qu'à l'époque cette haie ait été volontairement plantée suite à un mauvais rapport de voisinage, comme une volonté délibérée de nuire...
lorsque j'ai acheté ma maison la haie ne mesurait que 20 mètres de haut, mais elle fait aujourd'hui le double,..., je suis dans le désarroi le plus complet...
Difficile aussi de revendre la maison, un agent immobilier est passé pour l'estimer, résultat on ne m'en propose plus grand chose, avec pour tout commentaire: le problème monsieur c'est la haie...
Voilà mon soucis quotidien,..., auriez vous une solution ???
D'avance merci.
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4 réponses
Bonjour ,
Depuis combien de temps ces arbres sont-ils plantés ?
Il me semble que la seule solution qui vous reste soit le passage au tribunal au motif de trouble anormal de voisinage provoquant la quasi impossibilité d'ensoleillement de votre parcelle.
Vous pourrez argumenter sur le fait que les arbres constituent un mur reduisant la luminosité et le benefice du soleil.
Depuis combien de temps ces arbres sont-ils plantés ?
Il me semble que la seule solution qui vous reste soit le passage au tribunal au motif de trouble anormal de voisinage provoquant la quasi impossibilité d'ensoleillement de votre parcelle.
Vous pourrez argumenter sur le fait que les arbres constituent un mur reduisant la luminosité et le benefice du soleil.
Bonsoir. Bien que sur le plan légal vous ne puissiez argumenter sur un moyen à priori inexistant, il est à mon avis possible, étant donné la hauteur de ces arbres, d'engager une procédure sur le fondement du trouble anormal de voisinage dès lors que vous pouvez apporter la preuve du préjudice que vous subissez. . Vous pourrez obtenir des dommages et intérêts.Je vous conseille donc de consulter un avocat à cet effet.Après tout, un immeuble neuf, construit dans le respect total des règles d'urbanisme, mais ayant pour conséquence d'assombrir et de priver de soleil la façade d'une maison voisine, a donné lieu à une condamnation du propriétaire avec octroi de dommages et intérêts importants au plaignant.
en ce qui concerne l immeuble neuf que RIO LOCO précise dans son commentaire la JUSTICE a donne lieu a une condamnation de ce fait pour votre affaire il y a jurisprudence votre AVOCAT a déjà une belle carte en main
les contextes en sont parfaitement différents et l'arrêt de l'un ne vaut pas pour ce cas de figure.
les arrêts sont nettement plus nombreux dans l'autre sens.
Avant tout, il faut parler argent ! :))
si votre voisine trouve inenvisageable de couper ceux ci (c'est son droit) la seule solution qui vous reste : Lui proposer de prendre à votre charge les frais d'élagage (qu'elle n'est bien sur pas obligée d'accepter) mais .... C'est le seul moyen pour vous de retrouver un peu d'ensoleillement .
Le trouble de voisinage .... je suis pas sur du tout sur ce coup là !!
si votre voisine trouve inenvisageable de couper ceux ci (c'est son droit) la seule solution qui vous reste : Lui proposer de prendre à votre charge les frais d'élagage (qu'elle n'est bien sur pas obligée d'accepter) mais .... C'est le seul moyen pour vous de retrouver un peu d'ensoleillement .
Le trouble de voisinage .... je suis pas sur du tout sur ce coup là !!
oui, néanmoins la cour n'a pas confirmée le rabattage de l'arbre à 4m50, mais un élagage "harmonieux" tous les 4 ans.(on peut donc en conclure que si l'arbre n'est pas réduit dans sa hauteur le niveau d'ensoleillement ne changera pas beaucoup) Mais dans tous les cas, il est toujours très difficile du juger sur troubles.
peut-être argumenter sur le développement durable et la consommation d'énergie? Toutes les lois vont dans ce sens alors bon...
Il ne faut pas tout mélanger, une procédure ici, ne pourra porter que sur le "manque d'ensoleillement" et pas sur l'allergie aux pollens des cyprès.
les arbres étant plantés à distance plus que raisonnable, il me semble difficile de faire valoir qu'ils créent un trouble certain. (Et 40 m de haut me semble tout de même exagèré !)
les arbres étant plantés à distance plus que raisonnable, il me semble difficile de faire valoir qu'ils créent un trouble certain. (Et 40 m de haut me semble tout de même exagèré !)
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