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Propriétaire non convoqué

Résolu
pipercub79 Messages postés 173 Date d'inscription vendredi 14 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2024 - 17 déc. 2012 à 22:10
pipercub79 Messages postés 173 Date d'inscription vendredi 14 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2024 - 18 déc. 2012 à 21:02
Bonsoir,

je suis copropriétaire dans une petite copropriété de 5 appartements. Lors de la dernière AG, nous nous sommes aperçus que l'ancien propriétaire (qui a vendu les 5 appartements), détenait encore un lot (place de parking). Or nous ne l'avons jamais convoqué aux AG car nous n'avions pas vu qu'il était encore propriétaire d'un lot. (et il ne s'est pas non plus manifesté...) Devons-nous supposer que les anciennes AG sont caducs ?

Merci à vous pour votre aide et bonne soirée

2 réponses

Réponse 1 / 2
Rochat1 Messages postés 12865 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 6 mai 2024 5 937
18 déc. 2012 à 14:00
Bonjour,

Vos assemblées générales sont valides. Mais la prochaine fois conviez-le tout de même !!

Cdlt.
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Réponse 2 / 2
pipercub79 Messages postés 173 Date d'inscription vendredi 14 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2024
18 déc. 2012 à 21:02
Bonsoir,

merci pour votre retour qui me rassure.

Bonne soirée à vous
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