Propriétaire non convoqué
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pipercub79
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pipercub79 Messages postés 173 Date d'inscription vendredi 14 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2024 - 18 déc. 2012 à 21:02
pipercub79 Messages postés 173 Date d'inscription vendredi 14 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2024 - 18 déc. 2012 à 21:02
Bonsoir,
je suis copropriétaire dans une petite copropriété de 5 appartements. Lors de la dernière AG, nous nous sommes aperçus que l'ancien propriétaire (qui a vendu les 5 appartements), détenait encore un lot (place de parking). Or nous ne l'avons jamais convoqué aux AG car nous n'avions pas vu qu'il était encore propriétaire d'un lot. (et il ne s'est pas non plus manifesté...) Devons-nous supposer que les anciennes AG sont caducs ?
Merci à vous pour votre aide et bonne soirée
je suis copropriétaire dans une petite copropriété de 5 appartements. Lors de la dernière AG, nous nous sommes aperçus que l'ancien propriétaire (qui a vendu les 5 appartements), détenait encore un lot (place de parking). Or nous ne l'avons jamais convoqué aux AG car nous n'avions pas vu qu'il était encore propriétaire d'un lot. (et il ne s'est pas non plus manifesté...) Devons-nous supposer que les anciennes AG sont caducs ?
Merci à vous pour votre aide et bonne soirée
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2 réponses
Rochat1
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18 déc. 2012 à 14:00
18 déc. 2012 à 14:00
Bonjour,
Vos assemblées générales sont valides. Mais la prochaine fois conviez-le tout de même !!
Cdlt.
Vos assemblées générales sont valides. Mais la prochaine fois conviez-le tout de même !!
Cdlt.
pipercub79
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12 mars 2024
18 déc. 2012 à 21:02
18 déc. 2012 à 21:02
Bonsoir,
merci pour votre retour qui me rassure.
Bonne soirée à vous
merci pour votre retour qui me rassure.
Bonne soirée à vous
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