Sujet Précédent Sujet Suivant

Assainissement 4

Fermé
patissier Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 11 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 novembre 2012 - 12 nov. 2012 à 10:51
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 - 12 nov. 2012 à 11:06
Bonjour, mon maire et borner et ne veut rien savoir est qu'il y a un texte de loi merci
A voir également:

1 réponse

Réponse 1 / 1
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 731
12 nov. 2012 à 11:06
Bonjour

Merci de rester sur votre sujet initial ici :
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-5920872-assainissement

en cliquant sur le bouton bleu en bas de la page "répondre au sujet"
0

Discussions similaires

Abus de confiance pour prêt d'argent
anais13012 -
ericRg -

4 réponses
Installation d'un regard sur le trottoir, qui paye?
tibizla -
aurad -

1 réponse
vente maison sans assainissement
nonabricot -
aurad -

1 réponse
credit agricole signification int deb
julie_0188 -
Niko -

5 réponses
vandalisme non pris en charge par l'assurance
sevlamiss -
Emi31 -

6 réponses