Bornage

gregoryl Messages postés 1 Statut Membre -  
BmV Messages postés 98550 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjours, il y 10 ans mon voisins nous à céder une partit de son terrain(60 cm sur une longueur de 6 m à peux prés) pour nous permettre de rentrer notre voiture .
Mais nous n'avons jamais signer d'acte de vente la seule obligation était de reconstruire à nos frais le mur séparant nos deux terrain .
Mais aujourd'hui qu'il vend sa maison il ne veux pas nous donnes ni même signer d'acte nous permettant d'accéder à ce petit bout de terrain devant la loi
Bientôt un géomètre procédera à un bornage
Que faire ??

1 réponse

BmV Messages postés 98550 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 214
 
"S'il vous plait" ???? "Merci de votre attention" ???? "Cordialement" ??? 


Il convient de rappeler que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", les formules minimales de politesse basique sont très appréciées.
Rappelons que l'on s'adresse à des bénévoles à qui on demande un service gratuit.

Si le "Bonjour" de début est pré-inscrit gratuitement, c'est justement pour inviter subtilement (?) chacun à utiliser les formules complémentaires ....

À lire aussi ==> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

Merci.
 

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