Limite de terrain et arrivée d'eau

Question

Bonjour,

Pour vous donner le contexte, je suis propriétaire d'une maison avec terrain à la campagne.
Lors de la rénovation de celle-ci, l'employé qui faisait les raccord d'eau m'a annoncé que notre arrivée d'eau était sous la haie de notre voisin.

Du coup je m'interroge sur la limite de notre terrain et me demande si notre voisin s'est approprié une partie de ce terrain il y a quelques années.

Comment puis-je savoir si il est normal que notre ancienne arrivée d'eau soit chez le voisin et peut on faire rectifier ça ?

Merci d'avance.

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour,   

Peut-être faudrait-il faire passer un géomètre pour voir où sont exactement les limites.

Si vous savez la superficie de votre terrain, vous pouvez mesurez tel que c'est, et vous regardez combien vous trouvez, déjà, ça vous donnera une idée.

wanvhy · Answer

En fait, le terrain est à la campagne, les mesures ne sont pas précises et le plan du cadastre est tout aussi peu précis.

Je vais faire appelle à un géomètre, mais la question de l'arrivée d'eau m'interpelle toujours.

De plus, savez vous si il y a une législation particulière sur la disposition d'une clôture.
Je m'explique, y-a-il une distance minimale entre un mur de maison et une clôture ?

PS : Merci, pour votre rapide réponse.

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour,      Normalement, on construit une maison à au moins 3 mètre d'une limite de propriété. Parfois, on construit en limite de propriété, reste à savoir où est la limite.

Cette conduite d'eau, combien de maison dessert-elle ???

Normalement on évite de planter une haie sur une canalisation..

Il faudrait essayer d'en savoir plus avec les anciens propriétaires.

BmV · Answer

"y-a-il une distance minimale entre un mur de maison et une clôture ?  " : sauf règlements locaux, une clôture séparative , comme son nom l'indique, se pose sur la limite des parcelles  et ne tient compte d'aucun autre élément.

wanvhy · Answer

La conduite d'eau ne dessert que notre maison.
D'ailleurs l'employé de la compagnie d'eau nous avait dit, su'il trouvait ça étrange et a créé une nouvelle arrivée d'eau au bord de notre maison.

Pour ce qui est du géomètre, le cabinet est en vacances donc on va devoir patienter une semaine avant de prendre contact.

En tout cas merci beaucoup pour votre réactivité.

Yona82 · Answer

Je crois que c'est le genre de compromis que les anciens concluaient. Vu que tout ça s'est produit en campagne. Faire appel à un géomètre serait plus sage.

Limite de terrain et arrivée d'eau

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