Terrain constructible
florenceterrain44
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Florenceterrain44 -
Florenceterrain44 -
Bonjour,
je souhaite divisé mon terrain constructible de 2000 m², il s'avere que j'avais deja effectué cette operation il y a quelques annees et j'avais cree une servitude de passage qui fait environ 250 m² .
les obligations a respecter sont de 800 m² pour chaques parcelles de creer une palette de retournement au bout du chemin et de réelargir celui ci d'un metre.
ma question est :
puis je vendre le chemin servitude de passage et considerer les m² comme inclus dans les 800 m² obligatoires ?
d'ou un terrain de 550 m² (voir un peu plus en fonction de la configuration des lieux) + 250 m² de chemin qui se transforme en voirie car deservant 2 proprietaires dans le cas de la realisation de ce projet .
Merci de votre aide
Florence
je souhaite divisé mon terrain constructible de 2000 m², il s'avere que j'avais deja effectué cette operation il y a quelques annees et j'avais cree une servitude de passage qui fait environ 250 m² .
les obligations a respecter sont de 800 m² pour chaques parcelles de creer une palette de retournement au bout du chemin et de réelargir celui ci d'un metre.
ma question est :
puis je vendre le chemin servitude de passage et considerer les m² comme inclus dans les 800 m² obligatoires ?
d'ou un terrain de 550 m² (voir un peu plus en fonction de la configuration des lieux) + 250 m² de chemin qui se transforme en voirie car deservant 2 proprietaires dans le cas de la realisation de ce projet .
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Florence
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