Maison mitoyenne insalubre... Que faire ?
pongachoco
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feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 septembre 2024 - 5 août 2012 à 16:24
feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 septembre 2024 - 5 août 2012 à 16:24
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fanchb29
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4 août 2012 à 23:43
4 août 2012 à 23:43
Bonsoir,
A priori, votre voisin a été déclaré sain d'esprit par l'hopital, vu qu'il a pu rentré chez lui.
Le fait qu'il garde tout chez lui ne créé pour l'instant pas de trouble manifeste à l'ordre public, ni de risque sanitaire public grave...
En résumé, je ne vois pas trop ce qui peut être fait à l'heure actuelle, car ce Monsieur reste libre de faire ce qu'il veut chez lui...
Et le maire ne pourra pas non plus y faire grand chose malheureusement, ce voisin a le droit comme tout le monde au respect de sa vie privée...
A priori, votre voisin a été déclaré sain d'esprit par l'hopital, vu qu'il a pu rentré chez lui.
Le fait qu'il garde tout chez lui ne créé pour l'instant pas de trouble manifeste à l'ordre public, ni de risque sanitaire public grave...
En résumé, je ne vois pas trop ce qui peut être fait à l'heure actuelle, car ce Monsieur reste libre de faire ce qu'il veut chez lui...
Et le maire ne pourra pas non plus y faire grand chose malheureusement, ce voisin a le droit comme tout le monde au respect de sa vie privée...
5 août 2012 à 09:16
5 août 2012 à 16:01
5 août 2012 à 16:24