On a vendu mon poney sans mon autorisation
Résolu
A voir également:
- Cheval vendu sans carte de propriétaire
- Formulaire pour demande de carte de stationnement handicapé - Guide
- Carte non gérée - Guide
- Comment retrouver le propriétaire d'une carte bancaire - Forum carte bancaire
- Photomaton echirolles carte bancaire ✓ - Forum carte bancaire
- J'ai vendu ma voiture mais l'acheteur n'a pas fait la carte grise ✓ - Forum Consommation
3 réponses
gerber1
Messages postés
15860
Date d'inscription
mardi 11 novembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
28 août 2021
8 969
21 mai 2012 à 10:01
21 mai 2012 à 10:01
Re
Comme vous a dit "" sophiag "" ,si vous ne voulez pas donner plus de renseignements ,on ne pourra pas vous répondre.
Mais d'après Ceci.:
Si vous pensez avoir été floué ,veuillez vous adresser au tribunal de proximité de votre département et prendre conseil près d'une permanence d'avocats (tribunaux ou mairies)
Comme vous a dit "" sophiag "" ,si vous ne voulez pas donner plus de renseignements ,on ne pourra pas vous répondre.
Mais d'après Ceci.:
Seulement, depuis que j'ai 18 ans et les moyen d'assumer ce poney j'ai souhaité le récupérer16 à 18 ans ou + donc 4 ans sans payer la pension de ce poney et peut etre ne pas s'en occuper.????.
Si vous pensez avoir été floué ,veuillez vous adresser au tribunal de proximité de votre département et prendre conseil près d'une permanence d'avocats (tribunaux ou mairies)
21 mai 2012 à 18:19
22 mai 2012 à 06:23
Vous aviez un contrat entre l'organisme qui a accueillit votre poney , contrat écrit ?
22 mai 2012 à 16:39