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1 réponse
alaixih
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vendredi 20 février 2009
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10 octobre 2017
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19 avril 2012 à 19:02
19 avril 2012 à 19:02
Il n'y a pas de réponse à votre question la réponse doit être globale.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
20 avril 2012 à 12:52
Désolé pour ce grand retard , j'étais absent plusieurs jours et je serais aussi absent et occupé les prochains jours .
j'ai pas du tout compris ta réponse , mais svp donnz moi (le plus vite si possible ) une réponse globale méme approximatif entre taux de prélévements , taxes , impots ,tva (en pourcentage aussi svp ) pour par exemple 12000 euros la vente d'un concept protégé par INPI .
(c'est pas un concept protégé dans le cadre d'un travail ou un emploie , mais c'est un concept réalisé dans le cadre d'un travail amateur individuelle moi tout seul à la maison )
Sinon un pourcentage globale en France dans le cas géneral impots taxes et tva et prélevement au pires des cas
merci infiniment et bonne journée .
21 avril 2012 à 09:08
Rapprochez vous de votre centre des impôts pour savoir comment vous allez être imposé.
La réponse dépend de vos revenus par ailleurs.
21 avril 2012 à 13:15
je ne sais pas dans quelle catégorie je me situe (inventeur ou autres).
Voila l'histoire compléte :
j'ai un emploi ordinaire .
à part cet emploi (pour lequels je paye bien sur mes impots taxes et autres dépenses de ce genre ) dérniérement j'ai créer tout seul dans mon foyer durant mon temps libre un concept de jeux vidéo amateur ,
j'ai déposé et fait une annonce de vente de ce concept sur le site de dépot concept pour 1800 euros (majoré de 90 euros frais du site donc au total 1890 euros ) .
je voudrais savoir en cas de vente combien dois je payer impots taxes tva prélevement et autres dépenses semblable d'une façon exacte ( si possible avec un pourcentage ) et chez qui ?
Merci et bonne journée :) .