Sujet Précédent Sujet Suivant

Abri bas de piscine

cece - 11 avril 2012 à 11:46
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 21 avril 2012 à 02:32
Bonjour,
peut on refuser un abri bas de piscine sachant que je l'ai demandé en meme tant que la construction de la piscine sur la demande préalable de travaux merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 8 258
21 avril 2012 à 02:32
Bonjour,

Oui cela peut être refusé avec de sérieux arguments
0

Discussions similaires

Démolir abri de jardin en ruine et remplacer par nouveau
Miloose -
Josh Randall -

1 réponse
abri de jardin non clos et déjà construit , taxes?
Ab -
roudoudou22 -

1 réponse
abri à bois avec HSP inférieure à 1,80m
ignatia -
Josh Randall -

20 réponses
Taxe d aménagement pour abris de jardin construit en 1980 ?
Girouette -
Josh Randall -

1 réponse
Abri de jardin non déclaré
arkadians -
Arkadians -

5 réponses